LOTS
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Ressources documentaires
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Formation
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LOTS : actualités
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13 avr. 2010 - ref : 13984
Puteaux : des lots de jouets sans doublons
pour les utilisateurs. Une grande diversité d’activités prévueFigurent parmi les 13 lots que comprend le marché :... suffisantes d’après la ville, étaient indiquées dans les critères de qualité des offres. Seuls quatre lots......
Achats -
12 avr. 2019 - ref : 82035
Pas de rabais acceptable en fonction du nombre de lots obtenus par une entreprise
de leur offre en fonction du nombre de lots qui pourraient leur être attribués....
Appel d'offres -
6 juil. 2018 - ref : 67546
La réduction du nombre de lots peut être justifiée pour des raisons financières
des déchets collectés en conteneurs en deux lots géographiques, n'a pas eu pour effet de restreindre... en deux lots géographiques, alors que la précédente attribution avait fait l’objet...
Passation des marchés -
27 mars 2013 - ref : 16680
Il est possible de limiter le nombre de lots attribués !
les besoins ou pour favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence, de limiter le nombre de lots...
Commande publique -
13 sept. 2017 - ref : 55837
Comment attribuer les petits lots des marchés de travaux selon une procédure simplifiée?
de l'Intérieur Le décret n° 2016-360 permet de passer des lots en procédure adaptée dès lors, d'une part,... de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots....
MAPA -
18 août 2010 - ref : 14506
Candidature à plusieurs lots : un exemplaire des documents généraux suffit
Les entreprises qui proposent leurs services pour différents lots ne sont […] pas tenues de remettre... à leurs offres, soit présenter pour chacun des lots les éléments relatifs à leurs candidatures et à leurs offres .......
Appel d'offres -
24 mai 2018 - ref : 65758
Comment noter les offres d’un marché global divisé en lots techniques ?
de la pondération des différents lots techniques pour l'application du critère du prix.... compte de la disparité des valeurs des différents lots techniques En l’espèce,......
Passation des marchés, Analyse des offres, Critères de choix des offres, Marchés globaux, Pouvoir adjudicateur -
12 juin 2013 - ref : 22440
L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé rappelle tous les lots de Furosémide Teva 40 mg par mesure de précaution
(ANSM) a procédé au rappel de deux lots de ce médicament, suite à l’identification d’un problème...
Santé -
28 sept. 2012 - ref : 16354
Révision des directives européennes : des milliers d'amendements déposés
ou non de réserver des lots d'un certain montant aux PME. ...
Commande publique
LOTS : ressources documentaires
LOTS : Finances et comptabilité
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18 déc. 2018 - ref : 5090
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement
Lotissement... Lotissement... sont vendus alors même que toutes les dépenses du lotissement ne sont pas terminées. Plusieurs choix... la nature du bien à intégrer) ………… Titre au compte 1328. Les opérations...
Lotissement, aménagement, stock -
3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
trimestre…) ; la remise sur quantité : elle peut être soit fonction de la taille unitaire des lots... commandés pendant une période, soit fonction de la taille unitaire des lots commandés ; l’escompte...
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
27 mai 2019 - ref : 5118
Les avances et les acomptes dans un marché public
de variation de prix sur le montant initial de l’acompte ou du solde. Dans le cas d’un marché à lots... où il y a passation d’autant de marchés que de lots signés avec plusieurs titulaires, l’avance forfaitaire......
marché, dépenses, avances, acomptes -
25 avr. 2019 - ref : 5091
TVA et aménagement de zones
est assujettie à la TVA sur le prix total ( CGI ,art. 266-2) ; dans le cas inverse, la vente des lots...
ZAC, zones, aménagement, lotissement, viabilisation, terrains -
31 mars 2014 - ref : 0355
Percevoir la taxe additionnelle aux droits de mutation
sont remplies : - la mutation s’inscrit dans le cadre d’une opération consistant en des ventes de lots...
fonds de péréquation départemental, droits de mutation, station classée de tourisme -
18 juin 2019 - ref : 0492
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
la constitution de lots permettra d’une part de clarifier l’exécution budgétaire et, d’autre part, de conserver...
commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation -
12 oct. 2016 - ref : 3962
Prévoir un plan pluriannuel d’investissements
et infrastructures, gros œuvre, clos-couvert, second œuvre, lots techniques, décoration intérieure, espaces verts…...
Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation -
27 mai 2019 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
(fournitures, travaux ou services), lorsque celle-ci est répartie en lots donnant lieu, chacun, à un marché... distinctes ne peuvent avoir le même identifiant : les différents lots d’un même contrat...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
24 mai 2014 - ref : 6448
Les budgets annexes
et non par la constitution d’immobilisation, car les lots aménagés et viabilisés sont destinés à être vendus....
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LOTS : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
Il leur est reproché les faits suivants : poursuite de la distribution de lots...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
du lot du vaccin. Comme tout geste médical, la pratique de la vaccination doit être expliquée... et leur numéro de lot. Une attestation de vaccination peut être délivrée à la demande du salarié...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
tout le lot. L'abattage des animaux porteurs sains de leptospires est préconisé...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
aux habitudes de la vie moderne : l'environnement urbain avec son lot de nuisances sonores, les temps de trajet...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
LOTS : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Quelle forme du marché adopter ?
Fractionnement de la consultation en lots L’ article 10 CMP... entre un marché global ou une consultation allotie conduisant à attribuer autant de marchés que de lots... le marché en lots...
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
distinctes, le pouvoir adjudicateur passe le marché en lots séparés dans les conditions prévues par le III... par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles... d’être...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Quelle procédure de passation choisir ?
CMP permet d’étendre le champ d’application de la procédure adaptée à des petits lots... d’une procédure formalisée. Cette souplesse bénéficie aux lots de faible montant, soit :... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
peut prendre. Fractionnement de la consultation en lots L’... à attribuer autant de marchés que de lots (consultation allotie) en fonction des avantages techniques... distinctes,...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les accords-cadres et les marchés subséquents
pour la passation des marchés publics et des accords-cadres comportant des lots dont la valeur totale est égale... Pour les lots inférieurs à 80 000 € HT dans le cas des marchés de fournitures et de services ; ...
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15 juil. 2019 - ref : sl2963531
Dossiers thématiques - La négociation dans la passation des marchés publics et des accords-cadres
que le code prévoit également la possibilité pour l’acheteur de passer certains lots selon la procédure...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé
précise que certains marchés ou certains lots peuvent être réservés à des entreprises adaptées...
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15 juil. 2019 - ref : sl2963142
Incidents en cours d’exécution d’un marché public de travaux
L’article 27-III du CMP dispose que « pour des lots dont l’exécution est inachevée après résiliation... Le montant cumulé de ces lots ne doit cependant pas excéder 20 % de la...
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15 juil. 2019 - ref : sl8356279
Titre III : Passation des marchés (articles 201 à 258)
peut être réalisé par lots séparés, est prise en compte la valeur globale estimée de la totalité de ces lots.... Quelle que soit l’option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils...
LOTS : Action sociale et solidaire
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18 juin 2019 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ; e) De permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter... décomposée en lots séparés ; comptes rendus de réunions avec le maître d’ouvrage portant... prévisionnel...
architecte, travaux, mission, marchés publics -
4 mars 2015 - ref : 0577
Recourir à l’autoréhabilitation solidaire
dans la réhabilitation, au moins sur certains lots ( cf. '>Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion...
autoréhabilitation, autoréhabilitation solidaire, encadrement autoréhabilitation, insertion par logement, réhabilitation habitat -
26 juin 2019 - ref : 0603
Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics
ou certains lots d’un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées (anciens ateliers protégés),...
modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP -
4 mars 2019 - ref : 4071
Élaborer un budget d’animation
des boissons, d’organiser une tombola avec des lots offerts par les commerçants ou les fournisseurs....
activités, budget prévisionnel, matériel -
18 juin 2019 - ref : 11052
Les grandes phases techniques de la réhabilitation ou de la construction d’un Ehpad
prévisionnel des travaux décomposés en lots séparés ; permettre au maître d’ouvrage d’arrêter...
Ehpad, construction, programmiste, AMO, contrôle technique, CSPS -
7 sept. 2016 - ref : 6783
Mettre en place des activités de lecture
pour les petites », Bibliothèque départementale et direction départementale de la vie sociale de Lot-et-Garonne... , disponible sur le site du conseil départemental du Lot-et-Garonne . Notez bien qu’il ne s’agit...
livre, édition, album, lecture, littérature de jeunesse, partage -
6 mai 2014 - ref : 7794
Élaborer et gérer le budget d’une structure
, tables, lits, etc.), l’investissement sera reparti sur plusieurs années, par lot (10 chaises par an...
budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement -
22 mai 2014 - ref : 1087
Évaluer l’adéquation entre ses effectifs et les besoins de l’activité
génèrent également leur lot de dysfonctionnements : Un manque de compétences a un impact direct...
besoins en ressources humaines, adéquation besoins ressources, structure qualifications, taux couverture, pénurie compétences, surqualification -
7 mars 2012 - ref : 4034
La dépression chez le sujet âgé : définition, diagnostic et traitements
, le passé a tendance à ressurgir (dans des rêves, sous formes d’hallucinations…), avec son lot de regrets...
dépression, sujet âgé, critères de diagnostic, évolution, pathologie, symptômes
LOTS : Marchés publics
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18 févr. 2019 - ref : 0056
Comment définir des lots ou justifier un marché global ?
Allotir son marché L’allotissement consiste à décomposer une consultation en plusieurs lots... des prestations distinctes (art. L. 2113-10 et L. 2113-11 du CCP). Ce découpage en lots des besoins... en...
allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME -
24 nov. 2016 - ref : 10023
Article 116 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Dans le cas des marchés publics passés en lots séparés, le titulaire de plusieurs lots présente... Lorsque la consultation donne lieu à l’attribution par marché séparé (principe de l’ '>article 12 ), et que plusieurs...
lots séparés, facture pour chaque lot -
13 mai 2019 - ref : 12253
Article R. 2191-24 du Code de la commande publique
Dans le cas des marchés passés en lots séparés, le titulaire de plusieurs lots présente... de la commande publique ), et que plusieurs lots sont attribués à un même attributaire, la facturation... peut...
régime financier, acomptes, avances -
17 janv. 2019 - ref : 11867
Article R. 2113-1 du Code de la commande publique
peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots ainsi que, le cas échéant, le nombre maximal... de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire. Dans ce cas, les documents......
allotissement, limitation, lot -
27 févr. 2019 - ref : 12738
Article L. 2313-5 du Code de la commande publique
Les marchés de défense ou de sécurité peuvent être passés en lots séparés. L’acheteur détermine... le nombre, la taille et l’objet des lots. Il peut limiter le nombre de lots pour lesquels un même opérateur... économique...
défense, allotissement -
8 janv. 2019 - ref : 11401
Article L. 2113-10 du Code de la commande publique
Les marchés sont passés en lots séparés, sauf si leur objet ne permet pas l’identification... le nombre de lots pour lesquels un même opérateur économique peut présenter une offre ou le nombre de lots......
allotissement, lot séparé, prestations distinctes -
24 nov. 2016 - ref : 9948
Article 12 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de la consultation si les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots... ou tous les lots ainsi que, le cas échéant, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués......
allotissement, marché global, lot séparé, offre variable -
24 nov. 2016 - ref : 9952
Article 22 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de l’ensemble des lots. Toutefois, alors même que la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils... de procédure formalisée, l’acheteur peut mettre en œuvre une procédure adaptée pour les lots qui remplissent......
valeur estimée du besoin, allotissement, petit lot, lot, marché public alloti -
24 nov. 2016 - ref : 8307
Article 13 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Lorsque l'acheteur réserve un marché public ou des lots d'un marché public aux opérateurs... peuvent réserver certains marchés ou certains lots d’une même consultation à des ateliers protégés :... et structures...
marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée
LOTS : Établissements de santé
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18 juin 2019 - ref : 5359
Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?
à doubler les lots, c’est-à-dire avoir deux lots différents pour le même objet, donc à référencer... de faire un lot (fourniture de docetaxel tous dosages et toutes formes), deux lots sont proposés (un lot...
médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution -
25 févr. 2013 - ref : 5421
La pharmacovigilance et les médicaments dérivés du sang (MDS)
de médicaments, ainsi que les lots de médicaments qui ont été fabriqués à partir de prélèvements sanguins... donnés ; les lots dont proviennent les médicaments administrés à un patient ainsi que les patients...
MDS, pharmacovigilance, traçabilité, ANSM, EFS, signalement -
10 mai 2014 - ref : 5448
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : le transport et le stockage
et au retrait de lots à la pharmacie. Le contrôle du stockage passe également par une vérification des armoires...
transport, stockage, automates -
15 mars 2013 - ref : 5317
Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)
le certificat d’analyse des lots sont remis au pharmacien par l’ARC (attaché de recherche clinique),...
essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques -
25 févr. 2013 - ref : 5340
Qu’est-ce que la dispensation à délivrance nominative ?
entre lots d’une même spécialité, voire entre plusieurs spécialités, sans compter les risques d’inexactitude...
pharmacien, dispensation, délivrance, nominative -
25 févr. 2013 - ref : 5345
Quelle est l’organisation de la préparation pharmaceutique ?
manuscrites sont à éviter autant que possible. Ne mélangez jamais plusieurs lots dans un même récipient...
pharmacien, fabrication, bonnes pratiques, préparations pharmaceutiques, matières premières à usage pharmaceutique, échantillothèque -
15 mars 2013 - ref : 5495
Réactovigilance : organisation
au stockage, à la distribution, à la notice d’utilisation, aux procédures et résultats de contrôle de lots...
dispositif médical in vitro, réactovigilance, automates d’analyses de biologie médicale, sécurité d’utilisation des DMDIV, Commission nationale des DMDIV, correspondant local de réactovigilance -
ref : dtou5075
Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
. Pour les médicaments dérivés du sang, doivent être indiqués le nom du prescripteur, le numéro de lot du produit... . Pour les produits sanguins labiles sont précisés la dénomination et le numéro de lot. ...
médicament, effet indésirable, pharmacovigilance -
16 mars 2013 - ref : 5464
Traçabilité des dispositifs médicaux
médical : dénomination, numéro de série ou de lot, nom du fabricant ou de son mandataire ; la date... l’identification du dispositif médical : dénomination, numéro de série ou de lot, nom du fabricant......
dispositif médical, traçabilité, obligations du pharmacien, évaluation clinique
LOTS : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
Il leur est reproché les faits suivants : poursuite de la distribution de lots...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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1 mars 2013 - ref : 5624
Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail
positive Votre affiche doit sortir du lot et donner envie d’être lue : Résumez le cœur...
attitudes, comportements, sécurité au travail, risque, prise de risque, communication -
3 sept. 2015 - ref : 8866
Compétences des juridictions administratives
, Gironde, Lot-et-Garonne Caen Calvados, Manche, Orne Cergy-Pontoise Hauts-de-Seine, Val... , Aveyron, Haute-Garonne, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne Versailles Essonne, Yvelines Basse...
compétence territoriale, compétence matérielle, tribunal administratif, cour administrative d’appel -
17 oct. 2011 - ref : 2197
Analyser et sélectionner les candidatures
s’avérait infructueuse, il serait totalement improbable que vous repêchiez des candidatures dans ce lot...
recrutement, offre, emploi, candidat, candidature, sélection -
20 févr. 2018 - ref : 11049
La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé
, devenus le lot quotidien de notre actualité, amènent à considérer l’incertitude et l’insécurité...
coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X -
15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
du lot du vaccin. Comme tout geste médical, la pratique de la vaccination doit être expliquée... et leur numéro de lot. Une attestation de vaccination peut être délivrée à la demande du salarié...
LOTS : Administration locale
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18 févr. 2019 - ref : 0056
Comment définir des lots ou justifier un marché global ?
Allotir son marché L’allotissement consiste à décomposer une consultation en plusieurs lots... des prestations distinctes (art. L. 2113-10 et L. 2113-11 du CCP). Ce découpage en lots des besoins... en...
allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME -
25 mars 2019 - ref : 4342
Publicité, vente des lots et délivrance des permis en lotissement
Condition de publicité et de commercialisation des lots La création d’un lotissement... La commercialisation des lots : Après obtention du permis d’aménager et avant tous travaux, la vente des lots......
lotissement, déclaration préalable, permis d’aménager, différé travaux de finition, vente des lots par anticipation, publicité et commercialisation des lots -
ref : dtou3002
Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation
Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté d’autorisation de la vente des lots par anticipation. ...
lotissement, permis d’aménager, vente des lots par anticipation, publicité et commercialisation des lots, délivrance des permis -
ref : dtou3003
Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots avant les travaux de finition
Lotissement... lotissement... publicité et commercialisation des lots...
lotissement, permis d’aménager, différé travaux de finition, publicité et commercialisation des lots, délivrance des permis -
13 mai 2017 - ref : 9728
Les lotissements
ou l’aménagement de voies, d’espaces ou d’équipements communs à plusieurs lots destinés à être bâtis et propres... au gabarit et à la densité peuvent être réparties entre les différents lots , soit par le permis d’aménager,......
ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, déclaration préalable, permis d’aménager -
19 mai 2017 - ref : 8706
Mettre en œuvre le lotissement
les travaux de finition et à vendre les lots avant l’exécution des travaux de finition du lotissement.... Connaître les règles de publicité et de commercialisation des lots La création d’un lotissement... doit...
lotissement, autorisation de lotir, aménagement, permis d’aménager, permis de construire, achèvement -
2 déc. 2017 - ref : 2021
Quel est le régime des lotissements autorisés ?
de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. À compter de l’achèvement de travaux, ou dès lors... ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis » . En outre, le décret précise......
règlement d’urbanisme, lotissement, permis d’aménager, déclaration préalable, projet d’aménagement, modification -
19 avr. 2017 - ref : 2501
Le lotissement : de sa création à sa disparition
comprend le ou les lots destinés à l'implantation de bâtiments ainsi que les éventuelles voies de desserte,... peut vendre les lots avant l’exécution des travaux de finition du lotissement et ainsi éviter la dégradation...
lotissement, autorisation de lotir, permis d’aménager, déclaration préalable d’aménager, division foncière, cahier des charges -
ref : dtou2154
Comparaison d’une procédure ZAC par rapport à celle d’un lotissement
lotissement... et celle de lotissement. ...
zone d’aménagement concerté, lotissement, association foncière urbaine, permis de construire groupé, restauration immobilière
LOTS : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Erreur sur le montant des lots
I.B-mpublic
Dans le cadre d'un marché alloti, que faire en cas d'erreur sur le montant des lots ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Etablissements ne souhaitant pas participer à tous les lots
I.B-mpublic
si certains établissements ne souhaitent pas participer à tous les lots ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Procédure de relance de lots
I.B-mpublic
Dans un marché de travaux d'un montant de 200 000 € HT comprenant 9 lots, 2 lots ont été déclarés... Le montant des lots étant inférieur à 15 000 € HT, il est possible de recourir aux dispositions...
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