LOTS

LOTS : ressources documentaires

LOTS : Administration locale

• 28 mars 2018 - ref : 0056

  Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

  Allotir son marché L’allotissement consiste à décomposer une consultation en plusieurs lots... dès lors que la consultation comporte des prestations distinctes. Ce découpage en lots des besoins... en lots...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME

• 6 juil. 2016 - ref : 4342

  Publicité, vente des lots et délivrance des permis en lotissement

  Condition de publicité et de commercialisation des lots La création d’un lotissement... La commercialisation des lots : Après obtention du permis d’aménager et avant tous travaux, la vente des lots......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  lotissement, déclaration préalable, permis d’aménager, différé travaux de finition, vente des lots par anticipation, publicité et commercialisation des lots

• ref : dtou3002

  Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation

  Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté d’autorisation de la vente des lots par anticipation. ...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  lotissement, permis d’aménager, vente des lots par anticipation, publicité et commercialisation des lots, délivrance des permis

• ref : dtou3003

  Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots avant les travaux de finition

  Lotissement... lotissement... publicité et commercialisation des lots...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  lotissement, permis d’aménager, différé travaux de finition, publicité et commercialisation des lots, délivrance des permis

• 13 mai 2017 - ref : 9728

  Les lotissements

  ou l’aménagement de voies, d’espaces ou d’équipements communs à plusieurs lots destinés à être bâtis et propres... au gabarit et à la densité peuvent être réparties entre les différents lots , soit par le permis d’aménager,......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, déclaration préalable, permis d’aménager

• 19 avr. 2017 - ref : 2501

  Le lotissement : de sa création à sa disparition

  comprend le ou les lots destinés à l'implantation de bâtiments ainsi que les éventuelles voies de desserte,... peut vendre les lots avant l’exécution des travaux de finition du lotissement et ainsi éviter la dégradation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  lotissement, autorisation de lotir, permis d’aménager, déclaration préalable d’aménager, division foncière, cahier des charges

• 2 déc. 2017 - ref : 2021

  Quel est le régime des lotissements autorisés ?

  de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. À compter de l’achèvement de travaux, ou dès lors... ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis » . En outre, le décret précise......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  règlement d’urbanisme, lotissement, permis d’aménager, déclaration préalable, projet d’aménagement, modification

• 19 mai 2017 - ref : 8706

  Mettre en œuvre le lotissement

  les travaux de finition et à vendre les lots avant l’exécution des travaux de finition du lotissement.... Connaître les règles de publicité et de commercialisation des lots La création d’un lotissement... doit...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  lotissement, autorisation de lotir, aménagement, permis d’aménager, permis de construire, achèvement

• ref : dtou2154

  Comparaison d’une procédure ZAC par rapport à celle d’un lotissement

  lotissement... et celle de lotissement. ...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  zone d’aménagement concerté, lotissement, association foncière urbaine, permis de construire groupé, restauration immobilière

LOTS : Établissements de santé

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  à doubler les lots, c’est-à-dire avoir deux lots différents pour le même objet, donc à référencer... de faire un lot (fourniture de docetaxel tous dosages et toutes formes), deux lots sont proposés (un lot...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 25 févr. 2013 - ref : 5421

  La pharmacovigilance et les médicaments dérivés du sang (MDS)

  de médicaments, ainsi que les lots de médicaments qui ont été fabriqués à partir de prélèvements sanguins... donnés ; les lots dont proviennent les médicaments administrés à un patient ainsi que les patients...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  MDS, pharmacovigilance, traçabilité, ANSM, EFS, signalement

• 10 mai 2014 - ref : 5448

  Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : le transport et le stockage

  et au retrait de lots à la pharmacie. Le contrôle du stockage passe également par une vérification des armoires...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  transport, stockage, automates

• 15 mars 2013 - ref : 5317

  Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)

  le certificat d’analyse des lots sont remis au pharmacien par l’ARC (attaché de recherche clinique),...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques

• 25 févr. 2013 - ref : 5345

  Quelle est l’organisation de la préparation pharmaceutique ?

  manuscrites sont à éviter autant que possible. Ne mélangez jamais plusieurs lots dans un même récipient...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, fabrication, bonnes pratiques, préparations pharmaceutiques, matières premières à usage pharmaceutique, échantillothèque

• 15 mars 2013 - ref : 5495

  Réactovigilance : organisation

  au stockage, à la distribution, à la notice d’utilisation, aux procédures et résultats de contrôle de lots...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dispositif médical in vitro, réactovigilance, automates d’analyses de biologie médicale, sécurité d’utilisation des DMDIV, Commission nationale des DMDIV, correspondant local de réactovigilance

• 25 févr. 2013 - ref : 5340

  Qu’est-ce que la dispensation à délivrance nominative ?

  entre lots d’une même spécialité, voire entre plusieurs spécialités, sans compter les risques d’inexactitude...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, dispensation, délivrance, nominative

• ref : dtou5075

  Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament

  . Pour les médicaments dérivés du sang, doivent être indiqués le nom du prescripteur, le numéro de lot du produit... . Pour les produits sanguins labiles sont précisés la dénomination et le numéro de lot. ...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicament, effet indésirable, pharmacovigilance

• 16 mars 2013 - ref : 5464

  Traçabilité des dispositifs médicaux

  médical : dénomination, numéro de série ou de lot, nom du fabricant ou de son mandataire ; la date... l’identification du dispositif médical : dénomination, numéro de série ou de lot, nom du fabricant......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dispositif médical, traçabilité, obligations du pharmacien, évaluation clinique

LOTS : Action sociale et solidaire

• ref : dtou4920

  Achat de prestations d'insertion dans le cadre de la mise en place d'un atelier chantier d’insertion

  précises en lien avec les lots clausés dans le cadre des marchés publics. Un vrai...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  contrat, atelier et chantier d’insertion, prestation, encadrement

• 31 août 2016 - ref : 0603

  Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

  Certains marchés ou certains lots d’un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées (anciens ateliers... ou les lots d’un marché. Le taux de chômage est élevé chez les personnes handicapées. Les marchés...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP

• 2 mai 2014 - ref : 6680

  Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

  l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ; e) De permettre... décomposée en lots séparés ; comptes rendus de réunions avec le maître d’ouvrage portant... prévisionnel...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  architecte, travaux, mission, marchés publics

• 4 mars 2015 - ref : 0577

  Recourir à l’autoréhabilitation solidaire

  dans la réhabilitation, au moins sur certains lots ( cf. '>Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  autoréhabilitation, autoréhabilitation solidaire, encadrement autoréhabilitation, insertion par logement, réhabilitation habitat

• 7 sept. 2016 - ref : 6783

  Mettre en place des activités de lecture

  pour les petites », Bibliothèque départementale et direction départementale de la vie sociale de Lot-et-Garonne... , disponible sur le site du conseil départemental du Lot-et-Garonne . Notez bien qu’il ne s’agit...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  livre, édition, album, lecture, littérature de jeunesse, partage

• 22 mai 2014 - ref : 1087

  Évaluer l’adéquation entre ses effectifs et les besoins de l’activité

  génèrent également leur lot de dysfonctionnements : Un manque de compétences a un impact direct...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  besoins en ressources humaines, adéquation besoins ressources, structure qualifications, taux couverture, pénurie compétences, surqualification

• 7 mars 2012 - ref : 4034

  La dépression chez le sujet âgé : définition, diagnostic et traitements

  , le passé a tendance à ressurgir (dans des rêves, sous formes d’hallucinations…), avec son lot de regrets...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  dépression, sujet âgé, critères de diagnostic, évolution, pathologie, symptômes

• 23 déc. 2014 - ref : 7797

  Élaborer et gérer le budget d’une structure d’accueil privée

  sera réparti sur plusieurs années par lot (ex. 10 chaises par an). Une fois les besoins de la structure...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, prévisionnel

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  , tables, lits, etc.), l’investissement sera reparti sur plusieurs années, par lot (10 chaises par an...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

LOTS : Marchés publics

• 28 mars 2018 - ref : 0056

  Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

  Allotir son marché L’allotissement consiste à décomposer une consultation en plusieurs lots... dès lors que la consultation comporte des prestations distinctes. Ce découpage en lots des besoins... en lots...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  allotissement, marché global, mode de dévolution, besoin unique, PME

• 24 nov. 2016 - ref : 10023

  Article 116 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Dans le cas des marchés publics passés en lots séparés, le titulaire de plusieurs lots présente... Lorsque la consultation donne lieu à l’attribution par marché séparé (principe de l’ '>article 12 ), et que plusieurs...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  lots séparés, facture pour chaque lot

• 24 nov. 2016 - ref : 9948

  Article 12 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de la consultation si les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots... ou tous les lots ainsi que, le cas échéant, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  allotissement, marché global, lot séparé, offre variable

• 24 nov. 2016 - ref : 9952

  Article 22 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de l’ensemble des lots. Toutefois, alors même que la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils... de procédure formalisée, l’acheteur peut mettre en œuvre une procédure adaptée pour les lots qui remplissent......

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  valeur estimée du besoin, allotissement, petit lot, lot, marché public alloti

• 24 nov. 2016 - ref : 8307

  Article 13 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Lorsque l'acheteur réserve un marché public ou des lots d'un marché public aux opérateurs... peuvent réserver certains marchés ou certains lots d’une même consultation à des ateliers protégés :... et structures...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée

• 24 févr. 2017 - ref : 10121

  Article 32 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  autres que les marchés publics de défense ou de sécurité sont passés en lots séparés, sauf si leur objet ne permet... ou si la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  allotissement, marché global, lots séparés, offre variable

• 18 avr. 2017 - ref : 7035

  Définir un allotissement adapté

  dans chacun des lots et d’éviter d’avoir à faire face à un choix de compromis reposant sur la sélection de l’offre... de cohérence entre produits ou prestations choisis séparément à travers chacun des lots (ex. : équipements......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  allotissement, lot, contrainte interne, contrainte externe, étude de marché

• 24 nov. 2016 - ref : 9949

  Article 14 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  certains marchés ou certains lots d’une même consultation aux entreprises de l’économie sociale et solidaire.... la possibilité nouvelle de réserver un marché public ou un des lots d’un marché aux entreprises de l’économie...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché réservé, économie sociale, économie solidaire

• 27 févr. 2018 - ref : 3120

  Répartir les prestations entre entreprises

  une consultation en plusieurs lots correspondant chacun à une unité autonome attribuée séparément et conduisant... le contenu des lots techniques La mise au point des différents lots est la clé de voûte...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  allotissement, entreprise générale, marché global, lot

LOTS : Ressources humaines

• 1 mars 2013 - ref : 5624

  Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail

  positive Votre affiche doit sortir du lot et donner envie d’être lue  : Résumez le cœur...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  attitudes, comportements, sécurité au travail, risque, prise de risque, communication

• 3 sept. 2015 - ref : 8866

  Compétences des juridictions administratives

  , Gironde, Lot-et-Garonne Caen Calvados, Manche, Orne Cergy-Pontoise Hauts-de-Seine, Val... , Aveyron, Haute-Garonne, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne Versailles Essonne, Yvelines Basse...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  compétence territoriale, compétence matérielle, tribunal administratif, cour administrative d’appel

• 17 oct. 2011 - ref : 2197

  Analyser et sélectionner les candidatures

  s’avérait infructueuse, il serait totalement improbable que vous repêchiez des candidatures dans ce lot...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, offre, emploi, candidat, candidature, sélection

• 20 févr. 2018 - ref : 11049

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé

  , devenus le lot quotidien de notre actualité, amènent à considérer l’incertitude et l’insécurité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

LOTS : Finances et comptabilité

• 18 avr. 2013 - ref : 5090

  Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement

  Lotissement... Lotissement... car elles sont considérées comme une activité économique ( cf.   '>Lotissement et fiscalité ). Le tableau ci... année Bien souvent, des terrains sont vendus alors...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Lotissement, aménagement, stock

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  trimestre…) ; la remise sur quantité  : elle peut être soit fonction de la taille unitaire des lots... commandés pendant une période, soit fonction de la taille unitaire des lots commandés ; l’escompte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  initial de l’acompte ou du solde. Dans le cas d’un marché à lots où il y a passation d’autant... de marchés que de lots signés avec plusieurs titulaires, l’avance forfaitaire doit être calculée... passé pour chacun...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 23 mai 2016 - ref : 5091

  TVA et aménagement de zones

  inverse, la vente des lots est soumise à la TVA calculée sur la marge (CGI art. 268). Concrètement,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  ZAC, zones, aménagement, lotissement, viabilisation, terrains

• 31 mars 2014 - ref : 0355

  Percevoir la taxe additionnelle aux droits de mutation

  sont remplies : - la mutation s’inscrit dans le cadre d’une opération consistant en des ventes de lots...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds de péréquation départemental, droits de mutation, station classée de tourisme

• 12 oct. 2016 - ref : 3962

  Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

  et infrastructures, gros œuvre, clos-couvert, second œuvre, lots techniques, décoration intérieure, espaces verts…...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation

• 19 juin 2017 - ref : 0492

  La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

  la constitution de lots permettra d’une part de clarifier l’exécution budgétaire et, d’autre part, de conserver...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, maîtrise budgétaire, marchés publics, économies, mutualisation

• 4 mars 2014 - ref : 7056

  Appliquer les critères de sélection des offres

  rester sans influence sur l’attribution de certains des lots en cause » TA Melun, ord....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  Quelle que soit la prestation (fournitures, travaux ou services), lorsque celle-ci est répartie en lots donnant lieu, chacun,... distinctes ne peuvent avoir le même identifiant : les différents lots d’un même contrat...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat