L’international association for the Study of Pain définit la douleur comme « une expérience sensorielle et émotionnelle désagréable...
25 mars 2014
Les discriminations de toutes sortes augmentent et se banalisent au sein de l’institution scolaire, enclenchant des dynamiques d’exclusion, de harcèlement...
17 avr. 2014
La lutte contre le décrochage scolaire est devenue une priorité nationale absolue et un enjeu dans le cadre de la « stratégie Europe 2020 »....
03 mars 2014
Si à l’origine les hôpitaux avaient très largement une mission sociale, ils se sont progressivement distingués du secteur médico-social en se tournant...
18 janv. 2018
Les parents doivent être informés de l’exclusion provisoire de leur enfant mineur, et de son motif, mais aussi tous les membres de l’équipe éducative.
15 oct. 2020
La lutte contre les infections nosocomiales bénéficie de 5 indicateurs et d’un score agrégé qui permettent d’évaluer les activités de cette lutte....
22 déc. 2020
Ce tableau référence les adresses de toutes les structures d’aide en région que vous pouvez contacter si vous avez besoin de renseignements sur l’illettrisme...
25 sept. 2020
Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.
29 mai 2020
L’incendie est un danger permanent, aussi bien pour les dégâts matériels qu’il peut engendrer que pour les risques qu’il implique au...
12 mars 2013
Pour qu’exclusion ne rime pas avec décrochage scolaire, le Conseil général a décidé de mettre en place le dispositif ACTE qui réunit l’Éducation nationale,...
20 févr. 2020
Cet outil aide à la rédaction d’un courrier répondant à la demande de rétrocession contre remboursement par le(s) concessionnaire(s) de la concession....
20 févr. 2020
Dans ce document publié en 2010, l’Agence nationale de lutte contre l’illettrisme (ANLCI) précise les termes, livre les chiffres les plus récents...
23 juil. 2020
Certains de vos bénéficiaires sont heurtés de plein fouet par la solitude et entrent dans un cercle vicieux. Pourtant des mains peuvent être tendues....
20 févr. 2020
La lutte contre les addictions est un enjeu majeur et permanent de la société actuelle.
Le trafic de stupéfiant a explosé au cours des dernières...
11 nov. 2020
Cette ébauche d’article du règlement intérieur relatif aux violences à caractère sexiste ou sexuel, amendable selon le contexte et la volonté du centre...
20 févr. 2020
La prime d’engagement versée aux assistants des hôpitaux est supprimée et remplacée par une indemnité d’engagement de service public exclusif. Cette...
21 févr. 2020
L’article L. 121-2 du Code de l’éducation (ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000) avait énoncé la lutte contre l’illettrisme...
31 juil. 2018
Depuis vingt ans, la lutte contre la violence est l’une des priorités institutionnelles. Les causes, les effets et les solutions pour la contrer en...
01 oct. 2019
27 mars 2020
Les exigences de la lutte contre la pandémie du Covid-19 et les consignes de confinement entraînent l’arrêt de l’exécution de nombreux marchés publics. Quelles sont les conditions de recours à la force majeure ?
> Télécharger
21 mars 2012
> Télécharger
13 mars 2012
Les difficultés d’équilibrage des comptes d’une collectivité, souvent constatées lors de l’élaboration du budget, reviennent à trouver un équilibre entre les dépenses et les recettes. Si le solde antérieur permet souvent de dégager [...]
> Télécharger
