Le projet pour l’apprentissage d’une pratique urbaine du vélo, mené auprès des enfants des écoles publiques du premier degré, a été mis en place par...
18 févr. 2021
Le photolangage est utilisé auprès d’adolescents, d’adultes et de personnes âgées.
Il s’agit d’une méthode créée à l’initiative de psychologues...
26 nov. 2012
Eu égard à leurs caractéristiques démographiques et aux spécificités de leurs territoires (centres décisionnels, poids économiques, infrastructures…),...
15 févr. 2020
Afin de favoriser et développer l’utilisation des bibliothèques centres documentaires (BCD) au sein de 30 groupes scolaires publics, la Ville de Lyon...
20 févr. 2020
Les caisses des écoles des communes de Paris, Lyon et Marseille ainsi que des communes associées ont un cadre spécifique, défini par les articles R. 212-27...
30 avr. 2021
Au 1er janvier 2018, le territoire national comptera dix-sept métropoles de droit commun (en plus de celles, aux statuts particuliers,...
19 janv. 2018
Les comités d’initiative et de consultation d’arrondissement (Cica) sont des structures destinées à favoriser le dialogue entre le milieu associatif...
26 déc. 2011
La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.
Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type. Il...
09 nov. 2021
Ce document présente les exemples d’un aide-mémoire (ville de Lyon) et d’une synthèse de procédure (ville de Lannion) relatifs à la prévention...
24 mars 2022
La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1er...
10 févr. 2022
La naissance de l’opération BCD (bibliothèques-centres documentaires) date de 1990-1991. Ce dispositif, conçu et développé en partenariat avec la ville...
13 sept. 2014
La décentralisation fête ses trente ans avec l’élaboration du projet d’un « Acte III ». G. Soudjian parle d’une « révolution...
25 mars 2014
Attirer des entreprises sur un territoire c’est aussi attirer des habitants, des étudiants, des touristes, des investisseurs, des chercheurs, des événements...
18 juin 2016
L’alinéa 1er de l’article L. 2251-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) rappelle que « l’État a...
15 avr. 2022
La décision de la ville de Lyon d’instituer des repas sans viande à compter de la rentrée scolaire 2008 a ravivé les débats autour...
01 déc. 2015
Cette charte, coécrite avec les acteurs éducatifs, présente les objectifs et le cadre de l’accueil parents, son fonctionnement ainsi que ses modalités...
20 févr. 2020
Cet extrait du Bulletin juridique des collectivités locales (n° 8-9) reproduit l’arrêt rendu par la Cour administrative d’appel de Lyon du...
20 févr. 2020
Imaginées pour fédérer les plus grandes agglomérations dans une démarche d’attractivité à l’échelle européenne, les métropoles ont vu le jour par la...
10 nov. 2015
