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Attirer les entreprises sur son territoire : l’exemple de la…
Attirer des entreprises sur un territoire c’est aussi attirer des habitants, des étudiants, des touristes, des investisseurs, des chercheurs, des événements culturels, sportifs, festifs, etc. Aujourd’hui, l’internationalisation des échanges, le…

17/06/2016

#Attractivité du territoire #Création et soutien de l'entreprise
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Mise en place du dispositif « ambassadeurs du livre »…
La naissance de l’opération BCD (bibliothèques-centres documentaires) date de 1990-1991. Ce dispositif, conçu et développé en partenariat avec la ville de Lyon, l’inspection académique du Rhône et le SIMEF (Service…

12/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Bibliothèque
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Les caisses des écoles de Paris, Lyon et Marseille et…
Les caisses des écoles des communes de Paris, Lyon et Marseille ainsi que des communes associées ont un cadre spécifique, défini par les articles R. 212-27 et suivants du Code de…

19/04/2021

#Vie scolaire #Services de la collectivité
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Tableau synthétique des actions du projet « Apprentissage d’une pratique…
Le projet pour l’apprentissage d’une pratique urbaine du vélo, mené auprès des enfants des écoles publiques du premier degré, a été mis en place par la ville de Lyon avec…

18/10/2022

#Projet éducatif #Projet de territoire
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Identifier les compétences des métropoles de Lyon, du Grand Paris…
Eu égard à leurs caractéristiques démographiques et aux spécificités de leurs territoires (centres décisionnels, poids économiques, infrastructures…), les métropoles de Lyon, du Grand Paris et d’Aix-Marseille-Provence bénéficient d’un statut particulier…

14/02/2020

#Périmètre et compétences #Pôle métropolitain
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Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi Maptam », a transformé en métropoles onze agglomérations, qui ont rejoint Nice et…

12/02/2024

#Métropole #Gestion budgétaire
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Charte des lieux d’accueil parents de la ville de Lyon
Cette charte, coécrite avec les acteurs éducatifs, présente les objectifs et le cadre de l’accueil parents, son fonctionnement ainsi que ses modalités de suivi et d’évaluation.

10/04/2013

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
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Convention cadre avec l’AFEV pour la période 2011-2014
Afin de favoriser et développer l’utilisation des bibliothèques centres documentaires (BCD) au sein de 30 groupes scolaires publics, la Ville de Lyon a souhaité s’appuyer sur le dispositif des services…

12/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Convention
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Jurisprudence relative au financement des écoles privées par les communes
Cet extrait du Bulletin juridique des collectivités locales (n° 8-9) reproduit l’arrêt rendu par la Cour administrative d’appel de Lyon du 30 décembre 2008 à propos des contentieux opposant la ville de…

28/09/2014

#Établissement scolaire #Contentieux
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Les compétences des métropoles de droit commun
Au 1er janvier 2018, le territoire national comptera dix-sept métropoles de droit commun (en plus de celles, aux statuts particuliers, de Paris et d’Aix-Marseille ainsi que de Lyon, véritable collectivité locale).…

18/01/2018

#Répartition et exercice des compétences #Transfert de compétence #Métropole
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Mettre en place un comité d’initiative et de consultation d’arrondissement
Les comités d’initiative et de consultation d’arrondissement (Cica) sont des structures destinées à favoriser le dialogue entre le milieu associatif et les élus de l’arrondissement. Prévus par la loi dite…

25/12/2011

#Démocratie participative
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Mettre en place un atelier de médiation : photolangage
Le photolangage est utilisé auprès d’adolescents, d’adultes et de personnes âgées. Il s’agit d’une méthode créée à l’initiative de psychologues et psychosociologues lyonnais utilisant la photographie comme médiateur de la…

25/11/2012

#Animation pour les personnes âgées #Médiation culturelle
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Les métropoles : définition et compétences
Imaginées pour fédérer les plus grandes agglomérations dans une démarche d’attractivité à l’échelle européenne, les métropoles ont vu le jour par la volonté du législateur. Le statut de métropole a…

02/04/2023

#Métropole
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Les relations avec la collectivité
La décentralisation fête ses trente ans avec l’élaboration du projet d’un « Acte III ». G. Soudjian parle d’une « révolution copernicienne » dans une intervention sur les nouvelles réalités territoriales et A. Bouvier d’une « nouvelle…

24/03/2014

#EPLE #Collectivité territoriale
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Les autorités organisatrices de la distribution et de la fourniture…
La distribution et la fourniture d’électricité aux tarifs réglementés constituent des missions de service public qui ont pour autorités organisatrices, selon les cas, les communes, les intercommunalités avec ou sans…

17/03/2024

#Domaine public #Répartition et exercice des compétences

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