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MAÎTRE D'ŒUVRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MAÎTRE D'ŒUVRE » mises à disposition de la fonction publique.

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MAÎTRE D'ŒUVRE dans les ressources documentaires

Savoir analyser les candidatures des maîtres d’œuvre

Le maître d’œuvre est le plus souvent choisi à l’issue d’une procédure de concours, dont l’une des caractéristiques essentielles est la remise par les...

05 déc. 2022

#Candidature au marché public #Maître d'œuvre

Assister le maître d’ouvrage lors des opérations de réception

La réception de l’ouvrage est très strictement encadrée par les textes, et le rôle de chaque intervenant (maître d’œuvre, maître d’ouvrage et entrepreneur)...

07 mai 2021

#Réception des travaux #Maître d'ouvrage

Grille de répartition des interventions du maître d’ouvrage et du maître [...]

Dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage, le maître d’ouvrage, une fois le projet conçu, passe un marché (ou plusieurs) avec un entrepreneur. Il...

16 mai 2022

#Maître d'ouvrage #Maître d'œuvre

Négocier la rémunération du maître d’œuvre

La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...

20 janv. 2023

#Maître d'œuvre #Choix du prix du marché

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

29 sept. 2021

#CCAP #Clause de prix du marché

Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation présenté par [...]

Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

27 janv. 2023

#Procédures contentieuses #Incident d'exécution

Respecter le droit moral du maître d’œuvre

Comme tout artiste sur son œuvre, le maître d’œuvre dispose d’un droit d’auteur sur l’œuvre architecturale qu’il conçoit, tout comme...

12 mai 2021

#Création artistique et culturelle #Droits d'auteur

Modèle de demande de paiement adressée au maître d’ouvrage par le maître d’œuvre

Ce document présente un modèle de demande de paiement que l’entreprise adressera au maître de l’ouvrage. Cette demande doit être datée et mentionner,...

12 oct. 2022

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre

Le Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération du maître d’œuvre.

De manière générale, le prix...

27 nov. 2022

#Rémunération #Maître d'œuvre

Choisir un maître d’œuvre dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage réglementée

Les maîtres d’ouvrage privés réglementés sont soumis dans leurs rapports avec la maîtrise d’œuvre privée aux dispositions du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

25 janv. 2019

#Maître d'œuvre #Procédure de marché public

Clause type relative à la rémunération du maître d'œuvre

Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes,...

27 janv. 2023

Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement...

16 sept. 2021

#Risque lié aux marchés publics #Maître d'œuvre

Modèle de clauses d’un CCAP pour fixer le forfait de rémunération d’un [...]

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

21 févr. 2020

#Gestion du paiement du marché #Choix du prix du marché

Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable...

17 févr. 2016

#Droits d'auteur #Achat de prestations intellectuelles

Liste des tâches à exécuter pour la remise des offres par un groupement [...]

Ce document vous donne une liste des tâches qu’un groupement candidat devra exécuter pour la remise des offres dans le cadre de la consultation lancée...

23 févr. 2022

#Marché de travaux #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public

Modèle de lettre de résiliation du marché de maîtrise d’œuvre

 Ce modèle de lettre de résiliation qui est adressé au maître d’œuvre lui rappelle qu’il n’a pas régularisé sa situation dans le délai imparti et...

27 sept. 2022

#Risque lié aux marchés publics #Maître d'œuvre

Impliquer le maître d’œuvre par rapport aux sous-traitants des entreprises

L’entrepreneur doit déclarer au maître d’ouvrage, et non au maître d’œuvre, les sous-traitants qu’il entend faire intervenir sur le chantier. Le maître...

12 mai 2021

#Maître d'œuvre #Sous-traitant

Appliquer des pénalités au maître d’œuvre

Comme dans tous les contrats, les parties peuvent avoir convenu que l’inexécution d’une obligation dans le délai prévu entraîne une pénalité destinée...

11 mars 2022

#Sanctions liées au paiement du marché #Maître d'œuvre

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