MAÎTRE D'ŒUVRE

Le maître d’œuvre est le plus souvent choisi à l’issue d’une procédure de concours, dont l’une des caractéristiques essentielles est la remise par les...

La réception de l’ouvrage est très strictement encadrée par les textes, et le rôle de chaque intervenant (maître d’œuvre, maître d’ouvrage et entrepreneur)...

Dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage, le maître d’ouvrage, une fois le projet conçu, passe un marché (ou plusieurs) avec un entrepreneur. Il...

La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

Comme tout artiste sur son œuvre, le maître d’œuvre dispose d’un droit d’auteur sur l’œuvre architecturale qu’il conçoit, tout comme...

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...

Les maîtres d’ouvrage privés réglementés sont soumis dans leurs rapports avec la maîtrise d’œuvre privée aux dispositions du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes,...

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement...

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable...

 Ce modèle de lettre de résiliation qui est adressé au maître d’œuvre lui rappelle qu’il n’a pas régularisé sa situation dans le délai imparti...

L’entrepreneur doit déclarer au maître d’ouvrage, et non au maître d’œuvre, les sous-traitants qu’il entend faire intervenir sur le chantier. Le maître...

Comme dans tous les contrats, les parties peuvent avoir convenu que l’inexécution d’une obligation dans le délai prévu entraîne une pénalité destinée...