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MAÎTRE D'ŒUVRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MAÎTRE D'ŒUVRE » mises à disposition de la fonction publique.

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MAÎTRE D'ŒUVRE dans les ressources documentaires

Savoir analyser les candidatures des maîtres d’œuvre

Le maître d’œuvre est le plus souvent choisi à l’issue d’une procédure de concours, dont l’une des caractéristiques essentielles est la remise par les...

14 juin 2021

#candidature #capacités #niveau minimal de capacité #sélection des candidatures

Assister le maître d’ouvrage lors des opérations de réception

La réception de l’ouvrage est très strictement encadrée par les textes, et le rôle de chaque intervenant (maître d’œuvre, maître d’ouvrage et entrepreneur)...

07 mai 2021

#réception des travaux #décision de réception #OPR #formulaire EXE4 #formulaire EXE5 #formulaire EXE6 #procès-verbal des OPR

Grille de répartition des interventions du maître d’ouvrage et du maître [...]

Dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage, le maître d’ouvrage, une fois le projet conçu, passe un marché (ou plusieurs) avec un entrepreneur. Il...

17 juin 2021

#maître d’œuvre #maître d’ouvrage #direction des travaux

Négocier la rémunération du maître d’œuvre

La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...

14 févr. 2019

#négociation #rémunération #mission #coût prévisionnel des travaux #complexité

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation présenté par [...]

Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

27 juil. 2021

#mémoire #réclamation #préjudice

Respecter le droit moral du maître d’œuvre

Comme tout artiste sur son œuvre, le maître d’œuvre dispose d’un droit d’auteur sur l’œuvre architecturale qu’il conçoit, tout comme...

12 mai 2021

#droit moral #architecte #protection de l’œuvre #droit d’auteur #maquette #croquis

Modèle de demande de paiement adressée au maître d’ouvrage par le maître d’œuvre

Ce document présente un modèle de demande de paiement que l’entreprise adressera au maître de l’ouvrage. Cette demande doit être datée et mentionner,...

25 mai 2021

#forfait de rémunération #acompte #solde #décompte général #décompte général et définitif #lettre de paiement

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...

14 juin 2021

#rémunération #prix #forfait de base #rémunération provisoire #rémunération définitive #enveloppe financière prévisionnelle

Choisir un maître d’œuvre dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage réglementée

Les maîtres d’ouvrage privés réglementés sont soumis dans leurs rapports avec la maîtrise d’œuvre privée aux dispositions du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

25 janv. 2019

#maître d’œuvre privé #marchés privés réglementés #conception réalisation #concours

Clause type relative à la rémunération du maître d'œuvre

Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes,...

27 juil. 2021

#maître d'œuvre #rémunération #forfait provisoire #forfait définitif #révision

Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement...

14 juin 2021

#pénalités #résiliation #exécution aux frais et risques

Modèle de clauses d’un CCAP pour fixer le forfait de rémunération d’un [...]

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

21 févr. 2020

#forfait de rémunération #maître d’œuvre #clause d’un CCAP

Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable...

17 févr. 2016

#Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre

Liste des tâches à exécuter pour la remise des offres par un groupement [...]

Ce document vous donne une liste des tâches qu’un groupement candidat devra exécuter pour la remise des offres dans le cadre de la consultation lancée...

27 juil. 2021

#remise des offres #groupement #tâches à exécuter

Modèle de lettre de résiliation du marché de maîtrise d’œuvre

 Ce modèle de lettre de résiliation qui est adressé au maître d’œuvre lui rappelle qu’il n’a pas régularisé sa situation dans le délai imparti...

24 juin 2021

#Résiliation #maîtrise d’œuvre

Impliquer le maître d’œuvre par rapport aux sous-traitants des entreprises

L’entrepreneur doit déclarer au maître d’ouvrage, et non au maître d’œuvre, les sous-traitants qu’il entend faire intervenir sur le chantier. Le maître...

12 mai 2021

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #paiement direct #action directe

Appliquer des pénalités au maître d’œuvre

Comme dans tous les contrats, les parties peuvent avoir convenu que l’inexécution d’une obligation dans le délai prévu entraîne une pénalité destinée...

20 mai 2021

#pénalité #retard #délai #rémunération #maître d’œuvre