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Main courante dans les ressources documentaires

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Enregistrement des mains courantes par les policiers municipaux

Suite à une demande de plus en plus importante de personnes ne désirant pas déposer plainte, soit du fait d’un préjudice peu important, soit par souhait de ne pas engager…

08/10/2011

#Main courante
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Comment réaménager une cour d’école ?

Lieu de détente et de respiration des élèves entre deux leçons, la cour d’école est, en France, traditionnellement située à l’arrière du bâtiment scolaire et recouverte d’enrobé. Pourtant, la cour…

19/04/2021

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
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Déminéraliser les cours d’école

À l’heure du développement durable et du réchauffement climatique de plus en plus prégnant (les vagues de canicules sont de plus en plus régulières), les cours d’école peuvent être de…

04/04/2023

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
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Cour buissonnière : créer un espace de nature, de convivialité…

Aujourd’hui, les cours d’écoles sont des lieux de plus en plus mutualisés entre les différents acteurs de l’éducation. Ainsi, les enfants s’y retrouvent sur les temps scolaires, et bien souvent…

22/12/2021

#ALSH #Bâtiment et équipement publics #Sensibilisation au développement durable
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Procéder au licenciement en cours ou fin de stage

Le stage est une période probatoire, comparable à la « période d’essai » dans le secteur privé, au cours de laquelle l’aptitude à l’exercice des fonctions est vérifiée, avant une éventuelle titularisation.L’appréciation…

16/02/2022

#Stagiaire #Licenciement
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Le stationnement dans les cours des gares

La constatation d’une infraction à l’arrêt ou au stationnement n’est pas toujours aisée à identifier, notamment lorsqu’il s’agit d’une infraction prévue par arrêtés préfectoraux. Le policier municipal est-il compétent et…

16/07/2023

#Stationnement
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Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable…

De multiples études démontrent que la nature a des effets bénéfiques sur le développement des enfants et des jeunes…Cependant, les enfants comme les adultes passent 80 % de leur temps dans…

31/01/2019

#Enfant #Temps périscolaire #Bâtiment et équipement publics #Sensibilisation au développement durable
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Comment définir et implanter les jeux de cour dans les…

Espace de récréation par excellence, la cour demeure le lieu du jeu pour les enfants. C'est l'endroit dans lequel ils vont exprimer leur trop-plein d'énergie contenu en classe. Indispensable à…

08/03/2012

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
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Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée remise…

Vous remettez en mains propres une convocation à une audition, ce modèle de lettre convoquant les futurs époux à l’audition commune ou séparée remise en mains propres contre récépissé vous…

05/05/2014

#Mariage
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Communication : gérer un changement de maire en cours de…

Toute communication territoriale revêt à la fois une dimension institutionnelle et une dimension politique, distinctes notamment en période électorale. Le changement de maire en cours de mandat est à la…

24/03/2022

#Mandat #Stratégie de communication
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Modèle d’avis d’exclusion de cours

Outil présentant un modèle d’avis d’exclusion de cours.

14/11/2019

#Punition #Sanction disciplinaire
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Fiche d’exclusion de cours

Cette fiche-type d’exclusion de cours, que le professeur remet à l’accompagnateur de l’élève exclu, est destinée à la vie scolaire. Le bordereau final permet à l’enseignant d’être certain que l’élève…

06/01/2012

#Punition
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État des emprunts renégociés au cours de l’exercice

Recensez les emprunts renégociés au cours de l’année.

17/02/2017

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État des emprunts refinancés au cours de l’exercice

Recensez les emprunts refinancés après remboursement anticipé au cours de l’année.

17/02/2017

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Demande de transfert de permis délivré en cours de validité

Voici une demande de transfert de permis délivré en cours de validité.

25/04/2021

#Permis de construire