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MAINTIEN DE SALAIRE MNT

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MAINTIEN DE SALAIRE MNT dans les ressources documentaires

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous...

20 janv. 2021

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie #congé de longue durée #temps-partiel thérapeutique #indemnité journalière #plein traitement #demi-traitement #indemnité différentielle #régime spécial de Sécurité sociale #régime général de Sécurité sociale #CNRACL #IRCANTEC

Bulletins de salaire du corps des orthoptistes

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthoptistes :

  • orthoptiste de classe normale de catégorie A
  • ...

13 avr. 2021

#salaire #orthoptistes

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

La taxe sur les salaires

Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables...

21 févr. 2020

#taxe sur salaire #TS

Comment gérer sa trésorerie en Ehpad

La trésorerie représente l’ensemble des liquidités dont dispose l’Ehpad en banque (ou au niveau du compte banque du Trésor public pour...

17 oct. 2018

#trésorerie #capacité de couverture #EPRD #budget #CAF #BFR #FRNG

Bulletin de salaire intégrant le remboursement d’un acompte

Cet outil vous fournit un modèle de mention à faire figurer sur un bulletin de salaire qui intègre le remboursement d’un acompte.

23 juil. 2020

#acompte sur salaire #mention bulletin de salaire

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

13 avr. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Conduire une procédure de péril

En vertu de ses pouvoirs de police définis par le Code général des collectivités territoriales, le maire veille au maintien de l’ordre, de la sécurité,...

01 mars 2021

#péril imminent #péril ordinaire #référés #travaux #ruine #sécurité #salubrité

Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

13 avr. 2021

#CAE #CUI #rémunération #salaire #paie

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic)...

19 avr. 2021

#traitement minimal #Smic #indemnité différentielle #salaire garanti

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

13 avr. 2021

#Apprenti #paie

Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité...

24 févr. 2021

#temps partiel thérapeutique #indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #agent contractuel #fonctionnaires du régime général

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

Fermer et transférer son activité de SAAD public

Adapter la société au vieillissement et encourager le maintien à domicile des personnes âgées sont des objectifs clés, rappelés dans la loi dite d’adaptation...

21 nov. 2016

#fermeture SAAD #transfert d’activité #transfert de la compétence « maintien à domicile » #repreneur #continuité du service #réaffectation du personnel permanent

La police municipale et le maintien de l’ordre

À l’occasion des récents mouvements de protestation, des polices municipales ont été associées aux dispositifs de sécurisation des cortèges de manifestants,...

23 mai 2019

#maintien de l’ordre #sécurité #rassemblements #police municipale

Bulletin de salaire d’un contrat PACTE

Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

13 avr. 2021

#Contrats PACTE #contrat de droit public #retour à l’emploi

Indemniser la période entre la fin des congés et l’avis d’une instance médicale

Vous traitez le dossier d’un fonctionnaire ayant épuisé ses droits à congé longue maladie et qui est dans l’attente de l’avis de la CNRACL pour sa mise...

18 févr. 2019

#maintien demi-traitement #disponibilité d’office pour maladie #congé maladie ordinaire #congé longue maladie #congé longue durée #comité médical #commission de réforme #mise en retraite pour invalidité #reclassement

Bulletins de salaire du corps des dessinateurs

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des dessinateurs, percevant la prime pour travaux neufs, exclusive de la prime spécifique...

13 avr. 2021

#dessinateur #rémunération #salaire #paie