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MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE

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MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE dans les ressources documentaires

L’évaluation des personnels de direction de la fonction publique [...]

Les professionnels appartenant aux trois corps de direction de la fonction publique hospitalière, en l’occurrence les directeurs d’hôpital, les directeurs...

07 avr. 2021

#évaluation #directeur d’hôpital #directeur d’établissement sanitaire #social et médico-social #directeur des soins #indemnité de direction #part fonctions #part résultats #entretien d’évaluation #objectifs

Tableau de simulation du maintien du taux actuariel global en cas de compactage

Ce tableau vous permettra de simuler le maintien du taux actuariel global en cas de compactage.

16 févr. 2021

#endettement #emprunt #renégociation #remboursement anticipé

Verser le régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État (Rifseep) : [...]

Le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 a instauré l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel...

23 mars 2020

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel #Ifseep #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Calculer les éléments de rémunérations accessoires : le régime indemnitaire

Le salaire de vos agents comporte une partie dite « obligatoire », qu’ils perçoivent du fait de leur statut d’agent public, et une partie...

14 févr. 2019

#régime indemnitaire #prime annuelle #13e mois #rémunération au mérite #RIFSEEP #IHTS #IFTS #IAT #prime d’intéressement

Élaborer un règlement de versement du régime indemnitaire

La diversité et la nature relativement complexe des primes ou indemnités versées dans les collectivités territoriales rendent la matière...

04 mai 2016

#régime indemnitaire #primes #indemnités #règlement #règlement du régime indemnitaire #Rifseep

Tableau récapitulatif des situations de détachement et des régimes de [...]

Un tableau récapitulatif sur les conditions d’affiliation au régime de retraite est proposé pour les fonctionnaires en situation de détachement.

11 févr. 2021

#détachement #cotisations #retraite

Régime général et régimes spéciaux du contrôle technique

Ce tableau va vous permettre d’identifier promptement les différentes catégories de véhicules soumises au contrôle technique en fonction du régime général...

02 juin 2021

#véhicule #contrôle technique #renouvellement

Verser l’IAT : bénéficiaires et calcul

L’indemnité d’administration et de technicité (IAT) a été créée en 2002 en faveur des fonctionnaires de l’État, elle est transposable...

29 déc. 2016

#indemnité d’administration et de technicité #IAT #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Moduler le régime indemnitaire des agents

Le régime indemnitaire des fonctionnaires et des agents contractuels s’ajoute, si la collectivité décide de le mettre en œuvre, au...

16 mars 2021

#régime indemnitaire #primes #rémunération #gratifications #Rifseep #indemnité de fonctions #de sujétions et d’expertise #complément indemnitaire annuel #modulation

Récapitulatif des cotisations salariales et patronales du personnel non [...]

La rémunération d’un agent hospitalier contractuel est assujettie à des cotisations salariales et à des cotisations patronales propres au régime général...

11 mai 2021

#Cotisation #contribution #Sécurité sociale #Ircantec #CSG #CRDS

Règlement du régime indemnitaire

Ce modèle pourra vous être utile lors du recensement de l’ensemble des composantes du régime indemnitaire pour l’élaboration d’un règlement du régime...

28 sept. 2021

#régime indemnitaire #dispositif indemnitaire #règlement

Identifier les droits à congés indemnisés des agents contractuels du [...]

La protection sociale des agents contractuels est régie par le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels....

06 nov. 2019

#agents contractuels #régime général #Sécurité sociale #congé maladie #congé maternité #congé paternité #congé adoption #congé grave maladie #accident du travail #maladie professionnelle #indemnités journalières

Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité...

24 févr. 2021

#temps partiel thérapeutique #indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #agent contractuel #fonctionnaires du régime général

Modèle de délibération instituant le régime indemnitaire : cadres [...]

Dans le cadre de la mise en place du Rifseep, ce modèle de délibération permet d’instituer le cadre de ce nouveau régime indemnitaire dans votre collectivité...

28 sept. 2021

#délibération #régime indemnitaire #attachés territoriaux #secrétaires de mairie #modèle

Mention de changement de régime matrimonial avec homologation

Le régime matrimonial, lorsqu’il est modifié pendant le mariage doit être homologué s’il y a des enfants mineurs ou en cas d’opposition au changement...

07 mai 2020

#Changement de régime matrimonial avec homologation

Élaborer un règlement du régime indemnitaire

La diversité et la nature relativement complexe des primes ou indemnités versées dans les collectivités territoriales...

16 févr. 2017

#régime indemnitaire #primes #indemnités #règlement #règlement du régime indemnitaire

Délibération autorisant l’adhésion au régime d’assurance chômage

La procédure d’adhésion au régime d’assurance chômage implique autorisation préalable donnée par délibération dont voici un modèle.

28 sept. 2021

#assurance chômage #délibération

Nouvelles mesures pour le maintien ou le retour en formation initiale

Ces mesures, détaillées dans la circulaire n° 2017-066 du 12 avril 2017, ont un objectif de remédiation en accordant à l’élève le droit au...

15 oct. 2020

#réorientation #formation initiale #décrochage #structure de retour à l’emploi