# MAITRISE-D-OEUVRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MAITRISE-D-OEUVRE » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

MAITRISE-D-OEUVRE dans les ressources documentaires

Internet : maîtriser les contraintes juridiques

Le développement des services 2.0, les perspectives de dématérialisation qui se précisent quotidiennement et d’e-administration, ou tout simplement...

19 déc. 2016

#démarches en ligne #signature électronique #données personnelles #responsabilité juridique #propriété intellectuelle #Web 2.0

Modèle de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage

Cet outil présente un modèle de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage qui a pour objet, conformément aux dispositions de l’article L. 2422-5 du...

19 oct. 2020

#convention #mandat #maîtrise d’ouvrage

Mettre en œuvre la responsabilité de l’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO)

Même si l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) n’est pas juridiquement définie, elle est dans la pratique très fréquemment utilisée.

Il est...

25 janv. 2019

#ouvrage #responsabilité #obligation de conseil

Maîtriser le budget relatif à la police municipale

De plus en plus de services de police municipale gèrent leur budget, car qui est plus à même de connaître et mettre en œuvre ses besoins si ce n’est...

10 juin 2011

#police municipale #budget #M14 #fonctionnement / investissement

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser...

14 janv. 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #maîtrise d’œuvre #accord-cadre

Déroulement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre

Ce schéma de synthèse de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre recense toutes les étapes à suivre : publication d’un avis d’appel public...

01 oct. 2020

#maîtrise d’œuvre #concours #procédure

Choisir un maître d’œuvre dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage réglementée

Les maîtres d’ouvrage privés réglementés sont soumis dans leurs rapports avec la maîtrise d’œuvre privée aux dispositions du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

25 janv. 2019

#maître d’œuvre privé #marchés privés réglementés #conception réalisation #concours

Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

L’organisation et les métiers de la maîtrise d’ouvrage des constructions publiques connaissent une évolution au profit d’une maîtrise d’ouvrage renforcée...

29 nov. 2019

#loi MOP #maître d’ouvrage #assistant au maître d’ouvrage #mandat de maîtrise d’ouvrage #conduite d’opération #organisation #méthode #système de management #HQE

Maîtriser les risques comptables et financiers

Le contrôle interne est une notion issue du secteur privé. Il se définit comme un ensemble de dispositifs permanents et formalisés...

20 juil. 2018

#risques comptables #risques financiers #contrôle interne #organiser #documenter #tracer #fiabiliser #sécuriser #maîtriser

Différencier les acteurs de la maîtrise d’ouvrage publique

Le Code de la commande publique (CCP), dans son livre IV relatif à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée,...

13 oct. 2020

#maître d’œuvre #maître d’ouvrage #mandataire #assistant à maîtrise d’ouvrage

Solder le marché de maîtrise d’œuvre

Le solde du marché de maîtrise d’œuvre ne peut intervenir qu’à l’achèvement complet des missions contractuelles. La mission de maîtrise d'œuvre ne s'achève...

20 avr. 2020

#solde #maître d’œuvre #maîtrise d’œuvre

Maîtriser son e-réputation

À l’heure de la société de l’information, il convient d’être présent sur le Web, notamment dans les réseaux sociaux, qu’ils soient personnels ou professionnels....

18 mai 2017

#web 2.0 #e-réputation #cyber-réputation #identité numérique #réseaux sociaux #recherche d’emploi #Cnil

Identifier un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO)

Le renforcement et la diversification du rôle du maître d’ouvrage et de ses responsabilités impliquent une grande attention à la bonne conduite de ses...

16 janv. 2019

#ouvrage #assistance #mandat #maîtrise d’ouvrage

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de maîtrise d’œuvre [...]

Ce tableau vous renseigne sur les seuils de procédure et de publicité applicables aux marchés de maîtrise d’œuvre pour l’État, les collectivités territoriales...

01 oct. 2020

#passation des marchés de maîtrise d’œuvre #marché de maîtrise d’œuvre #État #collectivités territoriales

Bulletins de salaire du corps des agents de maîtrise de la FPH

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des agents de maîtrise de la FPH :

  • agent de maîtrise
  • agent de...

31 juil. 2020

#agent de maîtrise #rémunération #salaire #paie

Tableau synoptique des éléments de mission de maîtrise d’œuvre par catégorie

Ce document définit les différents éléments de mission de maîtrise d’œuvre (esquisse, études de diagnostic, études préliminaires…) tout en distinguant...

21 févr. 2020

#éléments de mission #maîtrise d’œuvre #ouvrage de bâtiment #ouvrage d’infrastructure

Mettre en place une co-maîtrise d’ouvrage

Si vous êtes plusieurs collectivités publiques intéressées par une même opération de travaux, la maîtrise d’ouvrage publique vous donne la possibilité...

27 oct. 2020

#ouvrage #co-maîtrise #opération de travaux

Modèle de contrat simplifié pour un MAPA de maîtrise d’œuvre

Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure MAPA. Le contrat regroupe l’acte d’engagement,...

14 janv. 2021

#CCAG #CCAP #acte d’engagement #cahier des charges #règlement de la consultation #contrat #document simplifié #clauses