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MAITRISE MASSE SALARIALE

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MAITRISE MASSE SALARIALE dans les ressources documentaires

Modèle de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage

Cet outil présente un modèle de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage qui a pour objet, conformément aux dispositions de l’article L. 2422-5 du...

19 oct. 2020

#convention #mandat #maîtrise d’ouvrage

Mettre en œuvre la responsabilité de l’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO)

Même si l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) n’est pas juridiquement définie, elle est dans la pratique très fréquemment utilisée.

Il est...

25 janv. 2019

#ouvrage #responsabilité #obligation de conseil

Maîtriser les achats de formation professionnelle continue

La formation professionnelle continue constitue un poste de dépenses important au sein de la sphère publique. Elle représente 2 à 3 % de la masse...

15 déc. 2018

#formation #ISO 29 990 #OPQF #allotissement #accord-cadre

Construire un tableau de bord de la masse salariale

Le pilotage de la masse salariale, en tant qu’axe stratégique du budget des collectivités, implique la création d’outils spécifiques qui vont permettre...

02 avr. 2015

#données #pilotage #contrôle #rémunération #arbitrage #tableau de bord #budget #masse salariale

Fixer les ratios et les règles d’avancement de grade

Afin d’assurer une cohérence de l’ensemble des décisions individuelles d’avancement, un certain nombre de règles internes doivent être fixées de façon...

19 févr. 2020

#avancement #grade #avancement de grade #CAP #ratios #taux de promotion #tableau d’avancement #ancienneté #CTP #GVT #tableau d’avancement de grade

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser...

16 juil. 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #maîtrise d’œuvre #accord-cadre

Déroulement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre

Ce schéma de synthèse de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre recense toutes les étapes à suivre : publication d’un avis d’appel public...

01 oct. 2020

#maîtrise d’œuvre #concours #procédure

Choisir un maître d’œuvre dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage réglementée

Les maîtres d’ouvrage privés réglementés sont soumis dans leurs rapports avec la maîtrise d’œuvre privée aux dispositions du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

25 janv. 2019

#maître d’œuvre privé #marchés privés réglementés #conception réalisation #concours

Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

L’organisation et les métiers de la maîtrise d’ouvrage des constructions publiques connaissent une évolution au profit d’une maîtrise d’ouvrage renforcée...

29 nov. 2019

#loi MOP #maître d’ouvrage #assistant au maître d’ouvrage #mandat de maîtrise d’ouvrage #conduite d’opération #organisation #méthode #système de management #HQE

Maîtriser les risques comptables et financiers

Le contrôle interne est une notion issue du secteur privé. Il se définit comme un ensemble de dispositifs permanents et formalisés...

20 juil. 2018

#risques comptables #risques financiers #contrôle interne #organiser #documenter #tracer #fiabiliser #sécuriser #maîtriser

Différencier les acteurs de la maîtrise d’ouvrage publique

Le Code de la commande publique (CCP), dans son livre IV relatif à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée,...

13 oct. 2020

#maître d’œuvre #maître d’ouvrage #mandataire #assistant à maîtrise d’ouvrage

Solder le marché de maîtrise d’œuvre

Le solde du marché de maîtrise d’œuvre ne peut intervenir qu’à l’achèvement complet des missions contractuelles. La mission de maîtrise d'œuvre ne s'achève...

09 juil. 2021

#solde #maître d’œuvre #maîtrise d’œuvre

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de maîtrise d’œuvre [...]

Ce tableau vous renseigne sur les seuils de procédure et de publicité applicables aux marchés de maîtrise d’œuvre pour l’État, les collectivités territoriales...

01 oct. 2020

#passation des marchés de maîtrise d’œuvre #marché de maîtrise d’œuvre #État #collectivités territoriales

Bulletins de salaire du corps des agents de maîtrise de la FPH

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des agents de maîtrise de la FPH :

  • agent de maîtrise
  • agent de...

13 avr. 2021

#agent de maîtrise #rémunération #salaire #paie

Tableau synoptique des éléments de mission de maîtrise d’œuvre par catégorie

Ce document définit les différents éléments de mission de maîtrise d’œuvre (esquisse, études de diagnostic, études préliminaires…) tout en distinguant...

21 févr. 2020

#éléments de mission #maîtrise d’œuvre #ouvrage de bâtiment #ouvrage d’infrastructure

L’enjeu de la masse salariale

Dans un contexte économique tendu, le poids que constitue la masse salariale dans le budget des collectivités et de leurs établissements publics entraîne...

17 juin 2021

#pilotage #contrôle #rémunération #arbitrage #garanties #budget #gestion ressources humaines #normes

Mettre en place une co-maîtrise d’ouvrage

Si vous êtes plusieurs collectivités publiques intéressées par une même opération de travaux, la maîtrise d’ouvrage publique vous donne la possibilité...

27 oct. 2020

#ouvrage #co-maîtrise #opération de travaux

Comment identifier le besoin de recrutement ?

La maîtrise de la masse salariale étant une préoccupation essentielle, les demandes de création de postes émanant des directions opérationnelles sont...

16 janv. 2014

#Recrutement #temps complet #temps non complet #besoin occasionnel #emploi saisonnier #emploi permanent #création de poste #redéploiement #contractuel