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MALADIE GRAVE

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MALADIE GRAVE dans les ressources documentaires

Arrêté de mise en congé maladie d’office

Ce modèle peut vous être utile pour rédiger un arrêté de mise en congé maladie d’office pris à l’égard d’un agent souffrant d’une addiction à l’alcool,...

20 févr. 2020

#mise en congé maladie d’office #arrêté

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime...

19 janv. 2021

#indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #maladie #maternité #paternité #adoption #accident du travail #maladie professionnelle

Congés pour maladie ordinaire (CMO)

Tout fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #jour de carence

Calcul de l’indemnité en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’indemnité qui peut être versée en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie selon la situation...

04 mars 2021

#disponibilité d’office pour maladie #indemnité #indemnités journalières

Exemples de présentation d’indicateurs et de statistiques en matière [...]

Ces exemples d’indicateurs et de statistiques vous aideront à mesurer puis à analyser les accidents de service et maladies professionnelles.

20 févr. 2020

#accident de service #maladie professionnelle #indice de fréquence #taux de fréquence #indicateurs #statistiques

Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété

L’enquête du CHSCT menée à la suite d’un accident ou d’une maladie en lien avec le service, ou en présence d’incidents révélant un risque grave, a un...

01 juil. 2014

#accident #analyse #enquête #CHSCT #arbre des causes

Registre de signalement d’un danger grave et imminent

Le représentant du personnel doit consigner le DGI par écrit sur le registre de consignation des dangers graves et imminents. Il doit y préciser la...

05 janv. 2021

#registre de signalement #danger grave et imminent #droit de retrait #Covid-19

Formulaire de déclaration de dysfonctionnements ou événements graves

Nous vous proposons un exemple de formulaire de déclaration de dysfonctionnements ou événements graves.

22 juil. 2021

#formulaire #déclaration #dysfonctionnement #événements graves

Registre des dangers graves et imminents

Ce modèle de registre peut être mis en place dans le cadre d’une procédure de signalement des dangers graves et imminents.

29 avr. 2020

#danger grave et imminent #droit de retrait #droit d’alerte

Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?

Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés...

18 juil. 2014

#congé maladie #praticien hospitalier #temps partiel thérapeutique #congé de longue durée #congé de longue maladie #accident de travail #maladie professionnelle

La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met...

23 déc. 2011

#maladie #longue maladie #congés #absence maladie #arrêt de maladie #certificat d’arrêt de travail #contrôle médical #CLM

Congé de maladie ordinaire des agents contractuels (CMO)

Les caractéristiques des congés pour maladie et accident du travail sont différentes selon le statut des agents. Les personnels contractuels de la fonction...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #contractuel #régime général

Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels [...]

Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...

18 déc. 2017

#congé de longue maladie #prise en charge #personnels médicaux contractuels #assistant #praticien contractuel #praticien attaché #Sécurité sociale #congés annuels #établissement public de santé #loi HPST

Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou [...]

L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...

08 févr. 2012

#accident #maladie professionnelle #prestations #indemnisations #inaptitude #accident de trajet #certificat médical

Les quatorze besoins fondamentaux d’après Virginia Henderson

Infirmière américaine, Virginia Henderson a participé à la publication d’un ouvrage sur les principes et pratiques des soins infirmiers. Elle a ainsi...

05 janv. 2021

#besoins vitaux #besoins fondamentaux #projet de vie individualisé #PVI #Virginia Henderson

Procédure de mise en congé maladie d’office pour les agents présentant un [...]

Cette procédure décrit les étapes nécessaires à la mise en congé de longue maladie ou de longue durée d’un agent.

07 janv. 2021

#congé maladie d’office #congé longue maladie #comité médical

Plan maladies neurodégénératives (PMND)

Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades...

11 sept. 2018

#plan national #maladies neurodégénératives

Parcours de soins de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées

La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (MA) sont des maladies chroniques qui évoluent vers un état de dépendance majeure....

04 sept. 2018

#parcours #Alzheimer #soins #maladies apparentées #guide #recommandations #HAS