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MALADIE INVALIDANTE

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MALADIE INVALIDANTE dans les ressources documentaires

Arrêté de mise en congé maladie d’office

Ce modèle peut vous être utile pour rédiger un arrêté de mise en congé maladie d’office pris à l’égard d’un agent souffrant d’une addiction à l’alcool,...

20 févr. 2020

#mise en congé maladie d’office #arrêté

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime...

19 janv. 2021

#indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #maladie #maternité #paternité #adoption #accident du travail #maladie professionnelle

L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un PH titulaire [...]

Le congé de longue maladie et le congé de longue durée peuvent être accordés au praticien placé dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions en raison...

07 mars 2012

#praticien hospitalier titulaire #activité libérale #comité médical départemental #préfet #comité médical supérieur #droit à rémunération #aptitude

Calcul de l’indemnité en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’indemnité qui peut être versée en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie selon la situation...

04 mars 2021

#disponibilité d’office pour maladie #indemnité #indemnités journalières

Exemples de présentation d’indicateurs et de statistiques en matière [...]

Ces exemples d’indicateurs et de statistiques vous aideront à mesurer puis à analyser les accidents de service et maladies professionnelles.

20 févr. 2020

#accident de service #maladie professionnelle #indice de fréquence #taux de fréquence #indicateurs #statistiques

Allocation d’invalidité temporaire

L’agent, atteint d’une invalidité réduisant sa capacité de travail et qui ne peut reprendre immédiatement ses fonctions ni être admis à la retraite,...

28 oct. 2014

#allocation d’invalidité temporaire #prestation #maladie #incapacité physique #invalidité #indemnités journalières #CPAM #commission de réforme

Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?

Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés...

18 juil. 2014

#congé maladie #praticien hospitalier #temps partiel thérapeutique #congé de longue durée #congé de longue maladie #accident de travail #maladie professionnelle

Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)

L’article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, modifié par l’article 10...

16 juil. 2021

#Citis (niveau 2 congé) #invalidité temporaire #imputabilité au service #accident de service #accident de trajet #maladie professionnelle

Calcul de l’allocation d’invalidité temporaire pendant la mise en [...]

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’allocation d’invalidité temporaire d’un agent placé en disponibilité d’office, selon le groupe d’invalidité...

11 févr. 2021

#allocation d’invalidité temporaire #disponibilité d’office #invalidité

La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met...

23 déc. 2011

#maladie #longue maladie #congés #absence maladie #arrêt de maladie #certificat d’arrêt de travail #contrôle médical #CLM

Congé de maladie ordinaire des agents contractuels (CMO)

Les caractéristiques des congés pour maladie et accident du travail sont différentes selon le statut des agents. Les personnels contractuels de la fonction...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #contractuel #régime général

Arrêté de radiation des cadres pour mise à la retraite pour invalidité

Suite à l’avis favorable de la CNRACL, vous pouvez procéder à la radiation des cadres de l’agent et lui notifier sa mise à la retraite pour invalidité.

20 févr. 2020

#inaptitude physique #inaptitude définitive #incapacité de travail #retraite pour invalidité #radiation des cadres

Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels [...]

Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...

18 déc. 2017

#congé de longue maladie #prise en charge #personnels médicaux contractuels #assistant #praticien contractuel #praticien attaché #Sécurité sociale #congés annuels #établissement public de santé #loi HPST

Les quatorze besoins fondamentaux d’après Virginia Henderson

Infirmière américaine, Virginia Henderson a participé à la publication d’un ouvrage sur les principes et pratiques des soins infirmiers. Elle a ainsi...

05 janv. 2021

#besoins vitaux #besoins fondamentaux #projet de vie individualisé #PVI #Virginia Henderson

Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58

Un agent de votre collectivité a été placé en disponibilité d’office après avoir épuisé ses droits statutaires au titre du congé longue...

21 janv. 2021

#allocation d’invalidité temporaire #disponibilité d’office pour maladie #invalidité #indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces

Procédure de mise en congé maladie d’office pour les agents présentant un [...]

Cette procédure décrit les étapes nécessaires à la mise en congé de longue maladie ou de longue durée d’un agent.

07 janv. 2021

#congé maladie d’office #congé longue maladie #comité médical

La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de [...]

Le régime de protection sociale des fonctionnaires et agents publics contre la maladie et les accidents de service et de trajet tient compte de la situation...

16 juil. 2021

#accident de travail #accident de service #accident de trajet #maladie liée au service #maladie professionnelle #imputabilité au service #congé d’invalidité temporaire imputable au service #Citis

Plan maladies neurodégénératives (PMND)

Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades...

11 sept. 2018

#plan national #maladies neurodégénératives