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Maladie ordinaire dans les ressources documentaires

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Congés pour maladie ordinaire (CMO)

Tout fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de 12 mois consécutifs en cas de maladie…

15/01/2024

#Congés #Loi et réglementation
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Congé de maladie ordinaire des agents contractuels (CMO)

Les caractéristiques des congés pour maladie et accident du travail sont différentes selon le statut des agents. Les personnels contractuels de la fonction publique territoriale sont rattachés au régime général…

15/01/2024

#Congés #Loi et réglementation
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La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

Le fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs en cas de maladie…

24/07/2022

#Congé maladie
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Arrêté de congé de maladie ordinaire – Agent contractuel

Voici un modèle d'arrêté de congé de maladie ordinaire pour un agent contractuel.

23/03/2020

#Loi et réglementation #Maladie
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Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi-traitement

La mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement pour un agent fonctionnaire est prononcée par un arrêté qui en précise les modalités.

23/03/2020

#Loi et réglementation #Maladie
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Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?

Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés en position de congé maladie. Les congés pour raison…

17/07/2014

#Congé maladie #Praticien hospitalier
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Parcours de soins de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées

La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (MA) sont des maladies chroniques qui évoluent vers un état de dépendance majeure. Elles toucheront 1 million de personnes en 2020. Elles constituent une…

03/09/2018

#Maladie #Soins
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Comment prendre en charge le congé de maladie ordinaire des…

Le régime d’indemnisation applicable en cas d’octroi d’un congé de maladie diffère sensiblement selon les catégories de personnels médicaux contractuels (PMC) : assistants spécialistes et généralistes des hôpitaux, assistants associés, praticiens…

17/12/2017

#Congé maladie #Personnel médical hospitalier
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Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap…

Permettre l’accueil de tous les enfants et de toutes les familles est une mission des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE). En ce qui concerne les enfants en situation de…

19/05/2022

#Politique d'insertion #Enfant
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Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent…

Le contractuel en activité dans la fonction publique a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an, pendant une période de douze mois consécutifs,…

24/07/2022

#Contractuel #Congé maladie
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Maladie professionnelle

Un agent exposé à titre professionnel à des dangers pour sa santé peut contracter une maladie pouvant être reconnue comme une maladie professionnelle. Conformément à l’article L. 461-1 du Code de…

09/05/2023

#Maladie professionnelle
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La maladie de Parkinson

Accueillir un résident atteint de la maladie de Parkinson nécessite de connaître et de comprendre cette pathologie pour l’accompagner dans ses activités au quotidien. Pour comprendre les difficultés comportementales, intellectuelles,…

14/03/2012

#Personne âgée #Maladie
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Plan maladies neurodégénératives (PMND)

Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades et la gravité de l’impact de ces maladies…

10/09/2018

#Maladie #Professionnel de santé
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Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale :…

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime général. C’est notamment le cas pour les risques maladie,…

09/01/2024

#Protection sociale #Indemnités
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La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l’intéressé dans…

25/07/2022

#Congé longue maladie