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MANQUE A GAGNER

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MANQUE A GAGNER dans les ressources documentaires

L’obligation d’assiduité scolaire, les manquements à cette obligation et [...]

Pendant de l’obligation d’assiduité scolaire, la lutte contre l’absentéisme intéresse de nombreux acteurs qui peuvent être amenés à mettre en œuvre...

13 juil. 2016

#absentéisme #assiduité #obligation scolaire #décrochage #déscolarisation #sanctions #allocations familiales #responsabilisation #contrat de responsabilité parentale

La demande d’orientation vers un établissement médico-social pour adultes [...]

Alors que les profils et les parcours des personnes handicapées accompagnées sont de plus en plus complexes, alors qu’il faut composer avec la raréfaction...

20 déc. 2018

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Check-list : les bonnes pratiques pour le recrutement du directeur d’un EPCC

C’est en recrutant des directeurs d’EPCC que l’on maîtrise les ficelles de la procédure. Cette check-list a pour objectif de vous faire gagner...

23 juil. 2020

#mandat #contrat de travail #EPCC #recrutement

Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant [...]

Vous n’avez pas commandé le montant minimal sur lequel vous vous étiez engagé dans un accord-cadre à bons de commande. Vous avez donc commis une faute...

27 juil. 2021

#indemnisation #bons de commande #minimum #maximum

Typologie des manquements à l’obligation de sécurité

Cet outil récapitule sous forme de tableau les caractéristiques des obligations de sécurité moyens et de sécurité résultat. Il détaille par ailleurs...

20 févr. 2020

#sécurité #obligation de moyens #obligation de résultat #responsabilité #victime #surveillance #encadrement #sortie

Notification de pièces manquantes et de majoration de délais

 Ce modèle permet de gérer l’instruction. Il a pour objet de réclamer les pièces manquantes et d’informer des nouveaux délais.

19 mai 2021

#ERP #notice accessibilité #notice sécurité incendie #autorisation de travaux #déclaration de travaux #type d’établissement #catégories

Mener une communication responsable

La communication responsable recouvre des pratiques visant à la fois à réduire les impacts environnementaux et à prendre en compte les impacts sociaux...

04 nov. 2015

#communication responsable #développement durable #éco-communication #impact environnemental

Associer les personnels à la veille qualité

Au-delà de la participation des personnels aux évaluations internes et externes dans l’établissement ou le service, l’enjeu est aussi de les associer...

26 déc. 2016

#Observation directe #diagramme de Pareto #grille CAUSE #outils de veille

Définir des objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité

« Il n’est point de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va » (Sénèque). Mettre en place une organisation efficace en matière...

29 avr. 2015

#objectif #but #organisation #projet #démarche de prévention #politique santé et sécurité

Demande de permis de construire – Toutes constructions sauf maison individuelle

Le dossier de demande de permis de construire doit être instruit dans un délai de trois mois, sauf cas particulier. Les éventuelles pièces manquantes...

26 mai 2021

#dépôt permis de construire #demande de permis de construire #dossier de permis de construire #pièces permis de construire #formulaire Cerfa 13409

Quelles sont les sanctions applicables aux personnels ?

Indépendamment de son statut, toute personne occupant un emploi public est soumise à des obligations professionnelles et déontologiques....

07 juil. 2015

#responsabilité disciplinaire #faute #manquement #obligations #déontologie #sanctions #conseil de discipline

Infractions relatives aux équipements du conducteur et du cyclomoteur

Voici une présentation des infractions liées à des manquements aux obligations édictées pour la conduite d’engins motorisés.

02 juin 2021

#casque #plaque constructeur #catadioptre #frein #éclairage #pneumatique

Gagner en efficacité grâce à la digital workplace

Contexte Une digital workplace permet de partager très facilement des contenus et de participer à des échanges aussi riches que variés. Mais, si ces...

Modèle de déclaration de créance

Cette lettre de déclaration de créance devra énumérer les éventuels manquements de l’entreprise à ses obligations contractuelles, ainsi que tous les...

27 juil. 2021

#déclaration de créance

Matrice pour le pilotage d’un plan d’actions « Administration responsable »

Prenez du temps pour remplir cette grille et faites-la valider par des élus engagés. Vous gagnerez beaucoup de temps dans la mise en œuvre du plan d’actions.

21 févr. 2020

#administration #écoresponsable #exemplarité #pilotage #diagnostic #indicateur

Modifier l’affectation ou la fonction d’un agent

Le changement d’affectation ou de missions peut intervenir à la demande de l’agent ou à l’initiative exclusive de l’employeur. L’autorité territoriale...

16 déc. 2019

#mobilité interne #changement de poste #mutation d’office #affectation #discipline #sanction

Exemple d’annonce pour recruter des bénévoles

Il est indispensable pour recruter un bénévole de communiquer. Ce modèle d’annonce vous permettra de gagner du temps et de faire connaître vos besoins en...

20 févr. 2020

#bénévole #bénévolat #formation bénévoles #annonce presse formation bénévole #volontariat

Mettre en valeur les compétences

La mise en valeur des compétences des agents d’une collectivité est un enjeu majeur, car il permet à la fois de :

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06 mai 2016

#compétences #développement #valorisation #livret de compétences