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MANUTENTION MECANIQUE

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MANUTENTION MECANIQUE dans les ressources documentaires

Présentation sous PowerPoint des provisions pour dépréciation

Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour dépréciation, en cas de provisions semi-budgétaires...

21 déc. 2020

#dépréciation #provisions #semi-budgétaire

Gérer le compte prorata : mécanisme, dépenses concernées, intervenants, [...]

Le compte prorata est une nécessité de fonctionnement pour les chantiers où interviennent plusieurs entreprises. Son organisation, sa gestion et son...

17 avr. 2014

#compte prorata #dépenses communes de chantier #marché de travaux #convention interentreprises

Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à [...]

Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation départementale d’équipement des collèges et de la neutralisation...

12 juin 2020

#Amortissement #reprise #subvention #neutralisation #charges

Quels sont les mécanismes de la péréquation ?

Le principe de la péréquation est inscrit à l’article 72-2 de la Constitution : « La loi prévoit des dispositifs de péréquation destinés à...

02 mars 2012

#péréquation #dotation globale de fonctionnement #DGF #réforme #dotation de solidarité communautaire #DSC #dotation de solidarité urbaine #DSU #dotation de solidarité rurale #DSR #dotation nationale de péréquation #DNP

Quels sont les mécanismes de péréquation ?

Inscrite à l’article 72-2 de la Constitution (« La loi prévoit des dispositifs de péréquation destinés à favoriser l’égalité entre les collectivités...

10 mars 2021

#péréquation #réforme #DGF

Recommandations de la mission conjointe IGF/CGPC (rapport d'audit sur [...]

Ce rapport dresse un état des lieux de l’assurance construction (mécanismes propres à ce régime, recommandations générales et spécifiques liées à ce régime).

20 févr. 2020

#assurance construction

Sécuriser la manutention de charges

Les missions de vos agents nécessitent régulièrement de recourir à la manutention manuelle dans votre collectivité,...

25 mars 2014

#manutention #maladie professionnelle #accident de service #port de charge #geste et posture #PRAP

Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’étalement des [...]

Cet outil présente, sous forme de PowerPoint, le mécanisme comptable de l’étalement des charges et de l’enchaînement des écritures comptables.

26 oct. 2020

#étalement #charges #amortissement

Gérer les retenues de garantie : mécanisme, implications pratiques, [...]

Les garanties financières assurent la bonne exécution d’un marché en renforçant les droits financiers du pouvoir adjudicateur sur son cocontractant....

31 janv. 2019

#retenue de garantie #garantie financière #garantie à 1ère demande #caution personnelle et solidaire #réception

Mieux connaître l’entreprise et les mécanismes de vente pour mieux acheter

Les relations entre une entreprise et la commande publique engendrent de nombreux coûts au stade de la préparation, de la passation ou de l’exécution...

16 déc. 2017

#entreprise #politique commerciale #acheteur #décomposition du prix #valeur ajoutée #attractivité

Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de [...]

Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier...

19 mars 2021

#acompte #décompte #décompte général #décompte général définitif #avance #paiement #intérêts moratoires #délai global de paiement

Le mécanisme de représentation-substitution

Le mécanisme de représentation-substitution fait partie intégrante de la technique de transferts de compétences entre les différents...

11 janv. 2016

#compétence #transfert #coopération #intercommunalité #communautés de communes #communautés urbaines #communautés d’agglomérations #métropole #principe d’exclusivité #EPCI à fiscalité propre #syndicat mixte fermé

Reconduire expressément son marché (mécanisme, modalités, conditions, impacts)

Les modalités de reconduction des marchés publics et des accords-cadres sont encadrées par le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de...

19 déc. 2019

#durée #reconduction expresse #marché à bons de commande #marchés similaires

La manutention mécanique

La manutention mécanique fait appel à l’utilisation d’appareils ou d’installations de levage et de transport permettant d’éviter les...

19 sept. 2016

#manutention #appareils de levage

La taxe sur les remontées mécaniques

La situation financière des communes de montagne est très différente selon qu’il s'agit de stations touristiques de sport d’hiver ou de communes de...

26 nov. 2020

#montagne #neige #remontées mécaniques #ski #sports d'hiver #stations #titres de transport #fiscalité indirecte facultative

Présentation sous PowerPoint des provisions pour risques et charges

Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour risques et charges, en cas de provisions semi-budgétaires...

21 déc. 2020

#risques #charges #provisions #semi-budgétaire

Procéder à des règlements partiels définitifs : mécanisme, clauses [...]

L’exécution de vos marchés implique de recourir au mécanisme de règlement partiel définitif. Propre aux marchés publics de fournitures et services,...

01 mars 2019

#règlement partiel définitif #acompte #décompte #avance #paiement #intérêts moratoires #délai global de paiement #phases

Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’amortissement [...]

Les opérations comptables liées à l’amortissement font l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

12 juin 2020

#Amortissement #reprise #subvention #charges