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MAQUETTE M14

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MAQUETTE M14 dans les ressources documentaires

Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget [...]

Les maquettes budgétaires permettent à l’ordonnateur de présenter – de façon claire et exhaustive – les informations budgétaires et financières...

25 avr. 2019

#Compte administratif #décision modificative #budget supplémentaire #maquette budgétaire #information financière

Respecter le droit moral du maître d’œuvre

Comme tout artiste sur son œuvre, le maître d’œuvre dispose d’un droit d’auteur sur l’œuvre architecturale qu’il conçoit, tout comme...

12 mai 2021

#droit moral #architecte #protection de l’œuvre #droit d’auteur #maquette #croquis

L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 – PCG 82),...

20 sept. 2021

#budget #calendrier budgétaire #composantes du budget #instruction comptable M4 #instruction comptable M22

La dernière modification annuelle de l’instruction comptable M14

L’arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et...

23 janv. 2021

#nomenclature M14 #instruction comptable M14 #modification #mise à jour #article #amortissement #subvention

Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14.

La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car...

26 oct. 2020

#Maquette M14 #budget #primitif

Optimiser les courriers aux usagers (facture, téléalarme, portage, etc.)

Relances, réponses à une requête, circulaires, informations générales… trop de courriers officiels des centres communaux/intercommunaux d’action sociale...

24 avr. 2014

#communication #information #épistolaire #échange #correspondance #courrier #maquette

Maquette budgétaire – État des provisions

Cet outil présente l'étatdes provisions.

20 févr. 2020

#Maquette #provisions

Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par structure de taux

Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

20 févr. 2020

#Maquette #budgétaire #états #annexes #dette

Les tableaux de la présentation générale du budget commentés

La reproduction des trois tableaux composant la « présentation générale du budget » de la maquette du budget primitif de l’instruction M14...

26 oct. 2020

#présentation #budget #balance

Annexes budgétaires – Le dispositif général

Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires...

27 juin 2017

#Annexes #budgétaires #maquette #dématérialisation #ACTES #TotEM

L’état annexe de la dette garantie

La reproduction de l’état des emprunts garantis (maquette du budget primitif de l’instruction M14) est commentée.

20 févr. 2020

#Maquette #M14 #annexes #budgétaires #dette #garantie

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.

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23 janv. 2021

#département #instruction M52

Les tableaux de synthèse

Le budget de la commune est voté,soit par nature, soit par fonction. Compte tenu de cette possibilité, deux types de maquettes budgétaires ont été élaborés....

07 oct. 2020

#budget #balance #tableaux de synthèse

Règlement de la consultation : comment demander des échantillons, [...]

Dans le cadre de votre consultation, vous souhaitez exiger des échantillons, des maquettes, des spécimens ou des prototypes. Quel cadre devez-vous respecter ?...

07 mai 2019

#règlement de la consultation #échantillons #maquettes #prototypes #spécimens

Le résultat du compte administratif

Le budget prévoit, en section de fonctionnement, un prélèvement complémentaire sur les recettes de fonctionnement qui constitue un autofinancement complémentaire...

05 sept. 2019

#Compte #administratif #résultat #reprise #autofinancement

La présentation croisée commentée

La reproduction de la présentation croisée de la maquette du budget primitif de l’instruction M14, est commentée.

28 juin 2021

#maquette M14 #présentation croisée

Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire

Cet outil propose une présentation par chapitre budgétaire.

La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états...

20 févr. 2020

#Compte #administratif #maquette M14 #présentation #chapitre

Maquette budgétaire – état des provisions

La reproduction de l’état A4 « État des provisions » est commentée. L’état A4 fait apparaître les différentes catégories de provisions en distinguant...

21 déc. 2020

#Maquette #budgétaire #provisions