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MARCHÉ À TRANCHES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MARCHÉ À TRANCHES » mises à disposition de la fonction publique.

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MARCHÉ À TRANCHES dans les ressources documentaires

Programmes du guide méthodologique HAS de radioprotection, analyse des [...]

Le guide méthodologique Radioprotection du patient et analyse des pratiques de développement professionnel continu (DPC) et certification des établissements...

18 févr. 2015

#radioprotection #radiologie #médecine nucléaire #radiothérapie #programmes #évaluation #DPC

Modèle de clause d’indemnité d’attente à utiliser pour les marchés à tranches

Cet outil reprend tous les éléments à faire figurer dans votre clause d’indemnité d’attente (principe, période, montant, modalités de mise en œuvre).

20 févr. 2020

#indemnité d’attente #marché à tranches

Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour différer [...]

Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre...

14 mars 2019

#indemnité d’attente #marché à tranches #marché fractionné #tranche optionnelle

Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement [...]

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer...

31 juil. 2020

#marché de maîtrise d’œuvre #tranche ferme #tranche optionnelle #clause #cahier des charges

La filière du sang

Le sang humain permet de produire deux sortes de produits à finalité thérapeutique qui sont les produits sanguins labiles (PSL) et les médicaments dérivés...

29 avr. 2015

#sang #sécurité #qualité #économie

Lutte contre la maltraitance

La circulaire de février 2014 renforce la protection des personnes vulnérables, et le traitement des actes de maltraitance ou événements indésirables...

07 sept. 2016

#maltraitance #personnes âgées #personnes vulnérables #handicaps #signalement

Justificatif de déplacement professionnel

Établi en application de l’article 1er du décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements...

29 juin 2020

#trajet habituel #déplacement professionnel #Covid-19 #lieu d’exercice activité

Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du 13 [...]

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan...

27 avr. 2011

#Protocole républicain #protocole #préséances officielles #décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 #honneurs civils #13 septembre 1989

La procédure disciplinaire pour les fonctionnaires territoriaux

Les règles régissant la procédure disciplinaire des fonctionnaires territoriaux sont définies par la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant...

04 déc. 2019

#fonction publique #agent #fonctionnaire #faute #sanction disciplinaire #procédure disciplinaire #conseil de discipline

Le rôle des quotients familiaux dans la tarification des accueils de loisirs

Cet outil détaille les modalités de fixation des quotients familiaux par la caisse d’allocations familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser...

20 févr. 2020

#tarifs #CAF #quotient familial #revenus

Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la [...]

Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir...

20 févr. 2020

#décision d’affermissement #ordre de service #affermissement d’une tranche #marché à tranches

Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à tranches

Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches...

14 mars 2019

#décision d’affermissement #marché à tranches #délai d’attente #indemnité de dédit #indemnité d’attente #décision unilatérale #tranche optionnelle #tranche ferme

Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les tranches optionnelles

La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire...

24 juil. 2020

#tranche ferme #tranche optionnelle #mission de base #éléments de mission complémentaires

Management qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance

La démarche qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance, qui reflète l'engagement des responsables à améliorer les soins pour répondre...

12 sept. 2014

#secteur #naissance #maternité #sécurité #qualité

Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les marchés à [...]

En tant qu’acheteur public, vous devez connaître le dispositif des indemnités d’attente et de dédit dans la construction de vos marchés à tranches optionnelles....

14 mars 2019

#indemnité de dédit #indemnité d’attente #marché à tranches #marché fractionné #tranche conditionnelle

Recourir au marché à tranches

Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement...

19 juin 2019

#marché à tranches #tranche ferme #tranche conditionnelle #phasage technique

Repères d’introduction des aliments chez l’enfant de 0 à 1 an

Ce tableau donne des repères pour mener la diversification alimentaire des enfants : chronologie d’introduction des aliments et des changements...

21 févr. 2020

#diversification alimentaire #alimentation enfant

La qualité de vie au travail

Si la qualité des soins est un enjeu majeur pour les établissements de santé (ES), les contraintes qui pèsent sur le secteur hospitalier sont élevées...

07 oct. 2014

#travail #professionnels #sécurité #qualité