#

marche%CC%81-a%CC%80-tranches

picto actu

marche%CC%81-a%CC%80-tranches dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

marche%CC%81-a%CC%80-tranches dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à…
Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto marches-publics

Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour…
Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre marché. Cette clause vous permet en effet de différer…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles
Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

17/06/2019

#Marché à tranches
picto institutions-et-administration-territoriale

Recourir au marché à tranches
Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement peut être motivé par l’incertitude quant à…

18/06/2019

#Marché à tranches
picto marches-publics

Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités…
Au stade de la définition du besoin, vous décidez de découper ou non vos travaux sous la forme d’un marché à tranches ou d’un phasage technique. Ce choix dépend de…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
picto marches-publics

Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un…
Ce document récapitule la durée, le délai d’exécution et la durée de garantie du matériel pour chacune des tranches de votre marché à tranches.

18/06/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
picto marches-publics

Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à…
Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches (nombre de tranches, durée totale du marché, délai d’exécution de chacune des tranches).

17/06/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto marches-publics

Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les…
En tant qu’acheteur public, vous devez connaître le dispositif des indemnités d’attente et de dédit dans la construction de vos marchés à tranches optionnelles. En effet, même si son introduction…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
picto marches-publics

Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Type de marché #Énergie
picto marches-publics

Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
picto marches-publics

Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
picto marches-publics

Avis de marché
Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à…

12/01/2020

#Notification de marché #Avis de publicité des marchés publics
picto marches-publics

Tout savoir sur la résiliation du marché
La résiliation du marché peut avoir diverses causes et peut intervenir soit à l’initiative du maître d’ouvrage, soit à l’initiative de l’entreprise titulaire du marché.À la différence du droit commun…

01/01/2024

#Résiliation du marché #Marché de travaux
picto marches-publics

Contrôler l’exécution d’un marché
L’acheteur public consacre souvent beaucoup de temps aux phases de sourcing et de procédures de marché public considérant que la finalisation de son acte d’achat intervient au moment de la…

14/11/2023

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
picto institutions-et-administration-territoriale

L’exécution d’un marché public
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés passés avant cette date, l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015…

17/03/2019

#Exécution du marché

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...

Voir tous les articles publiés