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MARCHE A BONS DE COMMANDE

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MARCHE A BONS DE COMMANDE dans les ressources documentaires

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Ce guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics vous accompagnera dans toutes vos procédures d'achat. Il vous informe sur le droit de la...

13 oct. 2021

#marchés publics #bonnes pratiques #commande publique

Guide de bonnes pratiques pour la passation des marchés publics [...]

Ce guide de bonnes pratiques récapitule toutes les informations utiles en termes de marchés publics d’assurances (préparation du marché, élaboration du...

20 févr. 2020

#marchés publics d’assurances

Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant [...]

Vous n’avez pas commandé le montant minimal sur lequel vous vous étiez engagé dans un accord-cadre à bons de commande. Vous avez donc commis une faute...

27 juil. 2021

#indemnisation #bons de commande #minimum #maximum

Les seuils des marchés publics au 1er janvier 2012

Afin de respecter les engagements internationaux de l’Union pris en vertu de l’Accord plurilatéral sur les marchés publics de l’Organisation mondiale...

20 févr. 2020

#seuils #marchés #publics #européens #2012 #2013

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

23 févr. 2022

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

L’exécution d’un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #avenant #besoins supplémentaires #sous-traitant #avance #délais de paiement

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

23 févr. 2022

#procédure adaptée #avis de marché

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

Si la question de l’achat local en matière d’achats publics n’est pas nouvelle, la crise sanitaire liée à la Covid-19 l’a exacerbée au regard, notamment,...

22 févr. 2022

#achat local #PME #ETI #made in France #emploi local #non-discrimination #égalité de traitement #favoritisme #Small Business Act #critères #pondérations #sourcing #écosystème local #programmation des marchés #relation équilibrée #conditions d’exécution

Susciter l’innovation sans recourir à la passation d’un marché public

Il peut être complexe pour un acheteur public de se lancer dans l’acquisition d’une solution innovante. En effet, l’innovation est souvent assimilée...

09 févr. 2022

#innovation #appel à projets

Respecter les principes applicables à la consultation en marchés privés [...]

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique gère les rapports de la maîtrise d’ouvrage publique avec...

07 juin 2022

#maître d’œuvre privé #seuils de procédure #maître d’ouvrage privé #liberté contractuelle

Passer un accord-cadre à bons de commande

Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification et de modernisation...

25 avr. 2022

#bons de commande #DQE #BPU #accord-cadre #montant maximum #montant minimum

Tableau d’évaluation annuelle de la commande publique durable

Ce tableau, qui a pour objectif d’évaluer votre commande publique durable, vous permettra d’analyser si les enjeux de développement durable ont été...

20 févr. 2020

#commande publique durable #achat durable #évaluation annuelle

Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

Le Code de la commande publique permet aux acheteurs publics (services de l’État, collectivités locales, établissements publics) de favoriser l’insertion...

14 avr. 2022

#modalités exécution clauses d’insertion #clauses promotion de l’emploi #clauses du mieux disant social #Code des marchés public #marché à procédure adaptée #cahier des clauses techniques particulières #cahier des clauses administratives particulières #ESAT #établissement et services d’aide par le travail #entreprise adaptée

Fiche conseil aux acheteurs : « La cession de créances issues des marchés [...]

L’entrepreneur titulaire, ou un sous-traitant payé directement par le maître d’ouvrage, peut céder la créance qu’il détient à un établissement...

07 oct. 2021

#cession de créance #exemplaire unique

Déontologie et éthique des affaires dans la commande publique durable

Selon un rapport de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) de 2016, « la passation des marchés publics est l’une...

16 mars 2022

#déontologie #éthique #corruption #délit de favoritisme #secret professionnel #devoir de réserve

Les acteurs des marchés publics

La conclusion de marchés publics des établissements publics sociaux et médico-sociaux impliquera l'intervention...

01 juil. 2007

Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires

Liste de produits utilisés communément dans les écoles. Les candidats au marché à bon de commande de fournitures scolaires remettent lors de la consultation...

20 févr. 2020

#fournitures scolaires #marché à commande #appel d’offres