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MARCHÉ À BONS DE COMMANDE

Un marché à bons de commande peut prévoir une reconduction anticipée

 7023   Une clause d’un marché à bons de commande peut prévoir que le contrat sera reconduit...

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Passer un accord-cadre à bons de commande

du marché Pour les pouvoirs adjudicateurs, la durée de validité des accords-cadres à bons de commande... Maîtriser le recours aux accords-cadres à bons de commande L' accord-cadre à bons de commande... des bâtiments ou des routes. En pratique, les bons de commande viendront préciser, lors de la survenance... du besoin, les quantités de prestations attendues. Ces bons de commande devront être émis :... l'accord-cadre à bons de commande doit être passé selon une procédure d’appel d’offres. Sauf cas...

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MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : actualités

MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : ressources documentaires

MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : Finances et comptabilité

MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : Santé et sécurité au travail

MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : Santé

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MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Durée marché à bons de commande

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Est-il exact qu'un marché à bons de commande peut être conclu pour une durée de 5 ans ?... L’article 77 II du CMP précise que la durée maximale des marchés à bons de commande ne peut excéder... exceptionnels dûment justifiés, notamment par l’objet du marché ou par le fait que son exécution nécessite...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Notifier un marché à bons de commande

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Comment notifier un marché à bons de commande ?... La notification du marché vaut notification de la première commande. Pour la suite, c'est...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Passation d'un marché à bons de commande

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Quelle procédure organiser pour la passation d'un marché à bons de commande d'un an inférieur...

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