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MARCHE CONCLU A PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE

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MARCHE CONCLU A PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE dans les ressources documentaires

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

20 févr. 2020

#marché de fournitures de carburants #prix de base #prix du règlement #rabais

Rédiger les pièces de prix

Les articles L. 2 et L. 1111-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande publique définissent...

10 juin 2021

#prix unitaire #prix forfaitaire #BPU #DPGF #révision du prix #actualisation du prix #prix provisoire

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

24 juin 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des prix

La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. La crise...

15 janv. 2021

#clause de sauvegarde #clause butoir #révision de prix par paliers #seuil de déclenchement #formule de révision #diminution de prix #prix promotionnel #tarif public #monopole

L’exécution d’un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #avenant #besoins supplémentaires #sous-traitant #avance #délais de paiement

Déterminer les éléments de missions dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...

12 sept. 2019

#marché global #conception réalisation #exploitation #maintenance #études #projet #exécution #réalisation

Réviser le prix

La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en...

12 juil. 2021

#révision du prix #formule (révision du prix) #indice #index #prix #aléas

Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)

Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande...

12 juil. 2021

#prix forfaitaire #prix unitaire #prix fixe #prix révisable #prix actualisable #prix provisoire

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

01 oct. 2020

#procédure adaptée #avis de marché

Bordereau des prix unitaires

Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer...

25 mars 2021

#marché public #contrat #mise en concurrence #BPU

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...

14 juin 2021

#rémunération #prix #forfait de base #rémunération provisoire #rémunération définitive #enveloppe financière prévisionnelle

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

20 févr. 2020

#prix #évaluation #variations #clause butoir #clause de sauvegarde #offres promotionnelles

Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?

Durant la réalisation d’un marché de travaux, les cocontractants peuvent être confrontés à des difficultés. L’entreprise, qui doit poursuivre les travaux,...

12 juil. 2021

#Prix #nouveau #travaux supplémentaires

Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, [...]

L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de votre stratégie d’achat. Vous devez y porter une attention toute...

25 févr. 2020

#Prix ferme #actualisation #prix #index #formule d’actualisation

Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix, prix [...]

La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment...

27 juil. 2021

#révision de prix #clause butoir #clause de sauvegarde #indices #index #formule paramétrique #prix ajustable

Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses

Le marché global déroge au principe selon lequel les marchés doivent être passés en lots séparés.

Toutefois, la possibilité est ouverte pour...

08 janv. 2021

#marché global #marché global sectoriel #conception #réalisation #performance

Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public [...]

Vous souhaitez passer un marché à montant global et forfaitaire. Pour ce faire, vous devez demander au candidat d’indiquer la décomposition du prix...

28 mai 2020

#marché à montant global et forfaitaire #prix #DGPF #annexe financière