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Marché de défense ou de sécurité

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Marché de défense ou de sécurité dans l'actualité

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Marché de défense ou de sécurité dans les ressources documentaires

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Signature d'un contrat local de sécurité
La question de la sécurité est récurrente dans le débat politique. Fortement médiatisée, elle est aussi un enjeu électoral et, avec l’emploi, figure au titre des priorités des citoyens. En effet,…

07/09/2016

#Discours
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La sécurité privée
Le secteur de la sécurité privée, qui a connu une forte croissance, emploie près de 200 000 agents et génère un chiffre d’affaires annuel d’environ 8 milliards d’euros. Il s’agit d’un secteur…

13/11/2019

#Politique de sécurité #Sécurité privée
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Où intervient l’Agence nationale de sécurité du médicament et des…
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est chargée de nombreuses missions concernant le médicament, notamment : l’évaluation des bénéfices et des risques ; la mise en…

19/11/2016

#Structure nationale de santé #ANSM
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Signer et notifier le marché : sécurité juridique, signature électronique,…
À l’issue des opérations de sélection, et une fois le délai de suspension de signature écoulé (uniquement pour les procédures formalisées), il vous appartient de signer puis de notifier le…

06/12/2023

#Signature du marché #Notification de marché
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Sécurité et veille sanitaires en région
L’instruction DGS/DUS/SGMAS/SHFDS/2016/40 du 22 janvier 2016 actualise les principes d’organisation de la veille et de la sécurité sanitaires dans les agences régionales de santé (ARS), avec les impacts liés à…

17/10/2017

#Risque sanitaire #Dispositif médical
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Comment procéder au contrôle a priori d’un dossier de marché…
Le rôle et les enjeux du contrôle de légalité sont fondamentaux pour garantir la sécurité juridique des marchés publics et la qualité de l’achat public. Ce schéma relatif au contrôle…

16/01/2019

#Contrôle de légalité #Dossier de consultation des entreprises
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses…

30/03/2020

#CCTP #Coordonnateur SPS
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Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Type de marché #Énergie
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Assurer sa défense lors d’une procédure de référé précontractuel
Les directives européennes du 21 décembre 1989 et du 25 février 1992 modifiées par la directive 2007/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2007 relatives aux marchés publics ont été…

17/06/2019

#Référé précontractuel
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Qu’est-ce que la culture de sécurité ?
Avec le développement de la culture de sécurité des soins, un événement indésirable associé aux soins (EIAS) est naturellement déclaré, sans crainte, car l’erreur humaine n’est pas considérée comme la…

10/03/2024

#Politique de sécurité
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Procéder à un achat mutualisé au sein de l’Union européenne
Si la mutualisation des achats à l’échelle nationale s’est développée dans la quasi-totalité des pays européens, force est de constater que l’achat groupé ou mutualisé entre acheteurs publics de différents…

25/01/2024

#Centrale d'achat #Groupement de commandes #État
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Avis de marché
Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à…

12/01/2020

#Notification de marché #Avis de publicité des marchés publics
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Connaître la sécurité publique
La notion de sécurité est particulièrement complexe à aborder. Progressivement, les textes de droit sont venus préciser un certain nombre d’éléments quant à son périmètre et aux acteurs qui y…

17/12/2014

#Politique de sécurité

Une offre pour chaque métier

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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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