# MARCHE-DE-FORMATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MARCHE-DE-FORMATION » mises à disposition de la fonction publique.

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MARCHE-DE-FORMATION dans les ressources documentaires

Les formats documentaires

UNIMARC est le format le mieux connu et le plus populaire en France, utilisé notamment par le Système universitaire...

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

La formation, outil d’amélioration continue

La formation à la sécurité est un des piliers de la prévention des risques. Elle a pour objectif de sensibiliser les agents aux risques...

19 nov. 2017

#formation #amélioration continue #entretien individuel #plan de formation #organismes de formation #formations obligatoires #accueil sécurité #formation à la sécurité

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

15 janv. 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

Maîtriser les achats de formation professionnelle continue

La formation professionnelle continue constitue un poste de dépenses important au sein de la sphère publique. Elle représente 2 à 3 % de la masse...

15 déc. 2018

#formation #ISO 29 990 #OPQF #allotissement #accord-cadre

Le congé de formation professionnelle (CFP)

Le congé de formation professionnelle trouve son fondement légal dans l’article 41 (6°) du Titre IV du statut général des fonctionnaires....

06 juil. 2020

#congé formation professionnelle #CFP

L’exécution d’un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #avenant #besoins supplémentaires #sous-traitant #avance #délais de paiement

Qu’est-ce qu’un plan de formation ?

Les <@bddj.url url="" date="1984-01-26T00:00:00+01:00" type="loi" num="84-53">loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et <@bddj.url url="" date="1984-07-12T00:00:00+02:00" type="loi" num="84-594">...

28 avr. 2011

#plan de formation #compétence #projet #gestion #action de formation #plan annuel #plan pluriannuel

Livret individuel de formation

Le livret unique de l’apprenant comporte une présentation du dispositif, des informations sur le centre de formation, le règlement intérieur de celui-ci,...

20 févr. 2020

#compétences clés #illettrisme #projet professionnel #insertion #parcours #livret #apprenant #suivi

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

01 oct. 2020

#procédure adaptée #avis de marché

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Le « passeport » individuel de formation

Le « passeport » individuel de formation est un support exclusivement en faveur de l’agent. Les actions de formation auxquelles l’agent a...

23 janv. 2012

#formation #passeport #historique de formation #support formation

Test d’évaluation des connaissances permettant la validation de la [...]

Cet outil est un exemple de test d’évaluation de la formation d’accueil sécurité permettant de s’assurer des acquis des agents. Il permet de valider...

07 janv. 2021

#formation #nouvel arrivant #accueil sécurité #évaluation

Exemple de convention multipartenariale de formation

Cette convention multipartenariale de formation aborde différents thèmes en cinq articles : objet de la convention, déroulement et programme de l’action...

20 févr. 2020

#convention formation #formation

Passer un marché de prestations de formations

La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en...

19 déc. 2019

#formation #ressources humaines #prestation de formation

Connaître les droits et les obligations du salarié et de l’employeur dans [...]

Ce document détaille les droits et les devoirs de l’employeur et du salarié lorsque ce dernier est en formation dans le cadre du plan de formation de...

21 févr. 2020

#Départ en formation #professionnalisation #droits et devoirs du salarié en formation #droits et obligations de l’employeur #rémunération #statut du salarié en formation #financements #hors plan de formation #exécution du contrat du salarié en formation

Orienter vers un congé individuel de formation (CIF)

Vous souhaitez orienter une personne vers un congé individuel de formation (CIF) ? L'objectif d'un congé individuel de formation...

22 janv. 2011

#CIF #CIF-CDD #CIF-CDD dérogatoire #CIF reconversion #CIF déroulement carrière #Opacif #OPCA #ETT #FAFTT #BIAF #RNCP

Le référentiel de formation et les attendus de fin de formation

Le cadre de référence du Meef « Encadrement éducatif » (arrêté du 28 mai 2019), basé sur le référentiel des activités professionnelles de 2013 définit...

15 oct. 2020

#référentiel de formation #objectifs de formation #attendus en fin de formation