Marché de maintenance
Marché de maintenance dans l'actualité
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Article
Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
Article
Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899… -
Article
Ordonnance marchés publics : les incidences sur les procédures de passation des…
L’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics modifie l’architecture des procédures de passation des marchés. Même s’il faut attendre… -
Article
Réforme du code des marchés publics : le régime financier des marchés
Le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 modifie peu les règles en relation avec le financement et le règlement…
Marché de maintenance dans les ressources documentaires
Les marchés globaux de performance (MGP)
17/01/2024
Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’entretien et…
07/03/2022
Le marché global de performance énergétique à paiement différé (MGPEPD)
25/01/2024
Contrôler l’exécution d’un marché
14/11/2023
Recourir au marché de partenariat
12/10/2023
Quand choisir le marché de partenariat ?
18/06/2019
Exemple de fiche technique sur un marché de téléphonie mobile,…
06/05/2019
Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
23/02/2024
Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
05/12/2022
Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
18/12/2019
Avis de marché
12/01/2020
Tout savoir sur la résiliation du marché
01/01/2024
L’exécution d’un marché public
17/03/2019
Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
15/09/2022
Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés,…
08/06/2016
Une offre pour chaque métier
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