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MARCHE DE PRESTATIONS D INTERIM

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MARCHE DE PRESTATIONS D INTERIM dans les ressources documentaires

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure [...]

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document :...

31 mars 2020

#MAPA #avis de publicité

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en [...]

Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement...

07 mai 2019

#prestations similaires #marché négocié #marchés complémentaires

Historique et descriptif des marchés de nettoyage des locaux

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les marchés de nettoyage s’étant déroulés au sein de votre collectivité, recense les informations...

02 nov. 2020

#historique #approche responsable #marchés de nettoyage

Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication

Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les prestations qu’ils...

25 sept. 2019

#marché public #passation #exécution #marché complémentaire #prestations intellectuelles

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

24 juin 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée pour un [...]

Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...

01 oct. 2020

#procédure adaptée #avis de marché

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

28 sept. 2021

#prix #évaluation #variations #clause butoir #clause de sauvegarde #offres promotionnelles

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Étude

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

...

04 mars 2019

#avant-projet #projet #CCTP #études mission

Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi...

21 mars 2019

#prix révisable #décomposition prix #formule révision #indice de prix

Passer un marché de prestations de formations

La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en...

21 mai 2021

#formation #ressources humaines #prestation de formation

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

...

10 juin 2021

#études d’exécution #direction de l’exécution des travaux #AOR #CCTP

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : [...]

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...

06 juin 2016

#rejet #réfaction #ajournement

Modèle de règlement de la consultation d’un marché passé selon une [...]

Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...

30 mars 2021

#règlement de consultation #transparence #MAPA

Formulaire Marché public simplifié (MPS)

Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises...

01 oct. 2020

#marchés publics simplifiés #candidature simplifiée

Arrêté municipal portant sur les marchés communaux

Cette proposition d’arrêté municipal portant sur le règlement des marchés de détail décline les différentes dispositions régissant l’organisation globale...

02 juin 2021

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