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MARCHÉ MIXTE

Marché conclu à prix unitaires ou à prix forfaitaires : l’ordre de priorité des pièces est déterminant

unitaires ou mixtes. Le marché devrait dès lors être réglé par application du prix global et forfaitaire... Exécution des marchés... , le pouvoir adjudicateur n'est pas fondé à soutenir que les prix du marché présenteraient le caractère de prix... - formation à 3, 12 février 2018, n° 16MA03603 - n° 16MA03604, Inédit au recueil Lebon Un marché...

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Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des charges ?

marchent en continu dans des conditions normales d'exploitation). Attention Si le logiciel mixte... de propriété intellectuelle, votre achat de logiciel mixte implique de rédiger, avec attention, vos clauses... pour indisponibilité » du CCAG en fonction de la complexité et du niveau de criticité de votre logiciel mixte concerné (... du marché Au-delà des clauses administratives du marché, l’achat d’un logiciel mixte nécessite également... de logiciel mixte nécessite une coordination importante entre le service informatique, le service...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché mixte

    I.B-mpublic

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    En cas de marché mixte, quel CCAG appliquer ?... Il faut déterminer la part financièrement la plus importante du marché pour qualifier...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché mixte

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Dans un marché mixte, est il possible, pour la part la moins importante du marché, de renvoyer... Oui c'est tout à fait possible de choisir le CCAG applicable à la partie du marché concernée....

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché mixte

    I.B-mpublic

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    Comment qualifier un marché mixte ?...

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