Ce tableau récapitulatif vous guidera pour déterminer de manière précise le besoin, objet de votre marché.
La réponse à ces questions...
21 févr. 2020
31 mars 2020
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).
20 févr. 2020
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...
24 juin 2021
Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...
12 sept. 2019
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...
19 mars 2019
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui...
01 oct. 2020
Les syndicats mixtes ont été créés par le décret n° 55-606 du 20 mai 1955 pour permettre l’association de collectivités locales avec les chambres...
10 juil. 2020
Ce tableau indique, en fonction des seuils, la publicité et la procédure à adopter applicables aux marchés de travaux passés par les autres pouvoirs...
30 mars 2021
Les marchés de partenariat ont pour objet de faire appel au financement privé pour la création des équipements nouveaux,...
30 janv. 2019
La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en...
21 mai 2021
Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...
09 juin 2016
Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent...
25 juin 2016
La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre...
07 mai 2019
Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...
30 mars 2021
27 juil. 2021
Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises...
01 oct. 2020
01 juil. 2007
03 déc. 2012
Découvrez les conditions à respecter pour mener à bien la procédure de résiliation aux frais et risques du titulaire défaillant d'un marché, ainsi que les écueils à éviter dans la fiche « Résilier un marché pour faute [...]
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07 avr. 2014
Dans le cadre d'une politique de développement durable, il s'agit pour les collectivités de construire une politique globale de promotion de la marche : analyse des besoins, planification, maillage de cheminements de qualité, [...]
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05 juin 2013
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces modifications peuvent avoir un impact [...]
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