Marchés de prestations intellectuelles
Marchés de prestations intellectuelles dans l'actualité
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Article
Prestations intellectuelles : des analyses interdépendantes justifient un marché global
À propos d’un marché d’étude, le juge administratif d’appel considère que des analyses juridiques et technico-économiques interdépendantes justifient le recours à un marché global. -
Article
Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
Article
À quelles conditions doit-on allotir un marché portant sur des prestations de…
Le marché doit, en principe, être alloti dès lors qu’il regroupe des prestations distinctes, et ce, bien qu’elles fassent appel à la même technologie GSM. Les motifs… -
Article
Exécution aux frais et risques : le marché de substitution peut inclure…
La résiliation aux frais et risques fait reposer sur le titulaire défaillant le surcoût engendré par la passation d'un marché de substitution pour achever les prestations faisant…
Marchés de prestations intellectuelles dans les ressources documentaires
Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
02/09/2023
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Acheter des prestations intellectuelles
09/09/2023
Passer un marché de prestations d’intérim
15/03/2022
Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
07/11/2021
Passer un marché de prestations de formations
06/12/2023
Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi…
25/04/2022
Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
11/05/2021
Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…
14/11/2023
Passer un marché de nettoyage intégrant des considérations environnementales et…
01/02/2023
Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en…
06/05/2019
Les avances et les acomptes dans un marché public
26/05/2019
Les marchés globaux de performance (MGP)
17/01/2024
Résilier un marché de maîtrise d’œuvre
23/08/2023
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Une offre pour chaque métier
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