MARCHÉS TRANSVERSAUX

MARCHÉS TRANSVERSAUX : ressources documentaires

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Finances et comptabilité

• 7 mai 2019 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  des procédures ) ainsi qu’une optimisation des marchés transversaux ( cf. '>Gérer les marchés utilisés... de mauvaise détermination des seuils des marchés publics ( cf. '>Établir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics

• 9 nov. 2017 - ref : 0517

  Réaliser des études de coûts d’équipements

  administratives au-delà de la direction gestionnaire, c’est-à-dire les frais transversaux de l’administration... de structure, correspondant aux frais transversaux de l’administration générale, appréciée en fonction...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

• 22 avr. 2013 - ref : 5258

  L’engagement partenarial

  les délibérations et arrêtés ; les pièces de passation des marchés publics ; les titres, mandats... http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/docs_divers/AXE_4-1.pdf Abréviations et acronymes ...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF

• 11 janv. 2011 - ref : 0485

  Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques

  partenariales avec les fournisseurs (dans le respect des marchés publics) ; mise en place d’un inventaire...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  qui soutient l’entrepreneuriat et l’accès aux financements et aux marchés pour les PME. « Horizon... l’accès aux marchés européens et internationaux ; la mise en réseau de salles facilitant l’accès...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  faisant état du respect des règles de la commande publique (mise en concurrence et passation des marchés...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet

• 11 janv. 2011 - ref : 0479

  Le suivi des éléments variables de paie

  plus transversales ou à l’archivage et pour recevoir des agents en questionnement sur leur situation... retarder la bonne marche des opérations. ...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement

• 30 mars 2016 - ref : 0440

  Savoir utiliser INTERREG

  de recherche et d’innovation, intégration transfrontalière du marché du travail, coopération entre universités... territoriale y est promue comme un axe transversal, la coopération territoriale en est une composante...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  transversales : l’égalité entre les femmes et les hommes, le développement durable, l’égalité des chances... du marché du travail Mesure 22 : Politiques actives du marché du travail pour...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Santé et sécurité au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Santé

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  L’article 40 I CMP 2006 CMP précise qu’en dehors des marchés d’un montant inférieur... d’une publicité. Attention, si les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT échappent...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962785

  La procédure de dialogue compétitif

  Le Code des marchés publics 2004 CMP prévoyait l’intervention, au cours... un tiers des membres de la commission. Elles avaient voix consultative pour les marchés des collectivités... territoriales...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  RH publiques > Médecine du travail

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Action sociale et solidaire

• 2 juil. 2014 - ref : 6745

  Les enjeux de la petite enfance pour les collectivités

  les professionnels de la petite enfance ; un suivi rapproché des conventionnements et/ou des marchés (avec... afin d’identifier les interdépendances, les enjeux transversaux et les actions partagées qui en découlent....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, développement des modes d’accueil, besoins des familles, diversification, pilotage, observation

• 15 mai 2012 - ref : 4142

  L’organigramme de l’Ehpad

  sont assujettis à une direction générale (privée) qui dispose de services transversaux (juridique, RH, finances,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organigramme, fonctionnement, poste, métier

• 18 juin 2019 - ref : 6675

  Planifier les étapes de la conception et de la réalisation en structure d’accueil

  architecte ? La procédure dépend de votre situation, selon que vous dépendez des marchés publics ou non (...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  conception, réalisation, diagnostics, programmation, urbanisme, haute qualité environnementale (HQE)

• 12 févr. 2015 - ref : 0247

  S'appuyer sur les réseaux de l'insertion

  d’ordre de marchés publics. L’objectif est de les aider à intégrer les clauses de promotion de l’emploi...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, tête de réseau, fédération, CNIAE, FNARS, CNEI

• 24 avr. 2014 - ref : 7379

  Accompagner l’équipe de direction par un plan de management

  un climat favorable à la bonne marche de la formation ( cf .  '>Associer les agents aux temps forts... sur le service formation de la collectivité pour la mise en œuvre de la procédure de marché. Ses agents... aussi...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  management, formation, coaching, gouvernance, efficience

• 5 janv. 2012 - ref : 2746

  Communiquer autour des initiatives associatives

  à leurs adhérents. Vecteur d’informations transversales qui éclairent le travail des autres, la brochure offre... de passage stratégiques choisis après concertation : marchés, voies d’accès aux zones d’activité...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  association, réseau associatif, participation, adhésion, animation, collectif

• 4 oct. 2014 - ref : 4012

  Les rôles et missions de l’animateur dans une maison de retraite privée

  de belote, de jeux, thé dansant, achats sur le marché, pratique du culte…) ; sorties (expositions... dans une structure, avec un rôle transversal. L’erreur serait un manque de concertation, d’écoute...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animateur, métier, rôle, missions, établissements privés

• 20 avr. 2012 - ref : 4209

  Les rôles et missions de l’animateur au quotidien

  sur le marché, pratique du culte…) ; des sorties (expositions, visites, séjours de vacances…) ;... dans une structure, avec un rôle transversal. L’erreur serait un manque de concertation, d’écoute...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Animateur, métier, rôle, missions

• 21 juin 2014 - ref : 3775

  Insérer par le sport

  des collectivités à travers leurs services de la politique de la ville. Mais ces missions sont transversales... (remise en forme, endurance) avec des marches actives… En fait, la limite du champ d’action...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, sports, citoyenneté, respect, intégration

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Marchés publics

• 7 mai 2019 - ref : 0046

  Concevoir, lancer, gérer et organiser des marchés transversaux

  Recenser les besoins liés à des marchés transversaux Les marchés transversaux intègrent... et commandes en lien avec l’objet du marché à passer. Attention Les marchés...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  accord-cadre à bons de commande, accord-cadre à marchés subséquents, marchés transversaux, recensement des besoins

• 7 mai 2019 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  des procédures ) ainsi qu’une optimisation des marchés transversaux ( cf. '>Gérer les marchés utilisés... de mauvaise détermination des seuils des marchés publics ( cf. '>Établir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics

• 7 mai 2019 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  qui souhaitent consulter ces procédures ou y répondre. En pratique, la salle des marchés doit permettre... des marchés dans le cadre de l’ open data . Au-delà de ces obligations, le profil d'acheteur... la...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

• 19 déc. 2016 - ref : 10507

  L’Observatoire économique de la commande publique

  du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Placé sous l’autorité... économique de l’achat public (art. 130 et 131 du Code des marchés publics de 2006). Ces missions... statistiques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  recensement économique des contrats de la commande publique, concertation et échanges d’informations avec les opérateurs privés et acheteurs publics, diffusion des bonnes pratiques

• 21 mars 2019 - ref : 7528

  Maîtriser les règles applicables aux contrats

  moratoire fixé par la réglementation applicable aux marchés formalisés lorsque les documents contractuels... ne le définissent pas. Les règles d’ordre public applicables aux aspects contractuels des marchés Les règles......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  contrat, ordre public, valeur supplétive, référentiel administratif, référentiel technique, CCAG

• 8 janv. 2019 - ref : 11382

  Article L. 2111-3 du Code de la commande publique

  le développement durable est explicitement intégré au droit des marchés publics. L’acheteur est désormais tenu... (SPASER) et en assure la publication. Ce schéma détermine les objectifs de passation de marchés......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables, SPASER

• 6 mai 2019 - ref : 3099

  Conclure le contrat de conduite d’opération ou de mandat

  des règles des marchés publics. Toutefois, lorsque l'État confie à l'un de ses établissements publics... Ces missions entrent dans le champ d’application des règles des marchés publics. Elles sont soumises... et proposition...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération

• 16 janv. 2019 - ref : 9286

  Choisir le conducteur d’opération

  du maître d’ouvrage correspondent essentiellement à de la gestion de projet, à de la rédaction de marchés... et leurs commandes font l’objet de marchés publics. Ce sont les règles générales du droit des marchés...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération, mandat, programme, dossier de consultation

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  des territoires, la santé ou les services à la population… Les montants contractualisés dans le cadre de marchés... Des craintes et des contraintes mal assumées Le développement important de la part des marchés...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Établissements de santé

• 14 mars 2013 - ref : 5295

  Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique du médicament en région ?

  les pharmaciens dans les différentes directions de l’ARS pour utiliser leurs compétences transversales... + loin ») traite de 5 thèmes : l’autorisation de mise sur le marché (AMM) et le circuit...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  ARS, OMEDIT, usage

• 16 nov. 2012 - ref : 4777

  Quelles sont les obligations d’information des patients après la réalisation des soins ?

  aux côlons droit et transversal. Au cours de l’opération, il était néanmoins apparu nécessaire de procéder... à la marche. Usant de son droit d’accès à son dossier médical, elle découvrit alors un compte-rendu rédigé...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  information, information médicale, faute, nouveaux risques, sécurité sanitaire, droit à l’information

• 15 mars 2013 - ref : 5210

  Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?

  La mobilisation transversale de l’ensemble des intervenants multiplie les acteurs avec le risque de diluer... de décision concernant la surveillance après mise sur le marché, et la prévention des liens d’intérêts....

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  gouvernance, hôpital, High 5s, EUNetPaS 110, certification ISO, Inter Diag médicaments©

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9675

  Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers

  les métiers transversaux ou spécifiques : métiers qui recouvrent des fonctions communes...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, gestion prévisionnelle, métiers, observatoire, difficultés de recrutement, métiers en tension

• 18 nov. 2019 - ref : sl9448991

  La mutation

  RH publiques > Modèles commentés

• 18 nov. 2019 - ref : sl9448991

  Déroulement de la carrière – formation et mutation

  RH publiques > Modèles commentés

• 14 mars 2017 - ref : 10644

  Mettre en place une école de management

  du management ou bien sur les compétences partagées de ressources humaines et/ou finances publiques, marchés...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  management, école, charte du management, stratégie de formation, formation, développement des compétences

• 9 déc. 2011 - ref : 2235

  Définir les besoins et élaborer le plan de formation

  à des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA). Consultation du CTP La loi impose d’établir...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation et le temps de travail

  des liens fonctionnels autres que hiérarchiques en interne ou en externe (travail transversal...

  RH publiques > Modèles commentés

• 18 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 3 mai 2016 - ref : 9652

  Construire un répertoire des métiers

  pour permettre la construction d’actions de formation ou de professionnalisation. Aussi, un métier transversal... administration générale ; communication ; juridique et marchés. Le classement...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  répertoire des métiers, compétences

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Administration locale

• 7 mai 2019 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  des procédures ) ainsi qu’une optimisation des marchés transversaux ( cf. '>Gérer les marchés utilisés... de mauvaise détermination des seuils des marchés publics ( cf. '>Établir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics

• 7 mai 2019 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  qui souhaitent consulter ces procédures ou y répondre. En pratique, la salle des marchés doit permettre... des marchés dans le cadre de l’ open data . Au-delà de ces obligations, le profil d'acheteur... la...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

• 28 mars 2014 - ref : 6533

  Mieux articuler la relation entre direction de la communication et direction des systèmes d’information

  est chronophage, mais ils sont transversaux et transforment l’organisation de l’ensemble de l’administration.... de mesurer la charge commune avec votre collègue. Établissez les marchés digitaux en commun...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  organisation, stratégie de communication, management des systèmes d’information

• 13 févr. 2014 - ref : 7086

  Mettre en place les écogestes dans les administrations

  transversaux renforce la gouvernance du projet, notamment : former une équipe-projet autour du chef... une source d’information très importante sur les coûts, les consommations, les marchés publics, etc....

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  écogestes, économies d’énergies, administrations écoresponsables, communication, impact environnemental, démarche écoresponsable

• 15 avr. 2014 - ref : 0621

  Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité

  sa prestation à l’échelle de la communauté d’agglomération. La co-construction de projets transversaux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation

• 26 oct. 2018 - ref : 6630

  Mettre en place l’éducation à la sexualité

  Le Cesc met en place des projets transversaux éducatifs d'éducation à la sexualité visant à apporter...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  éducation, sexualité, IST, VIH-Sida, contraception, prévention

• 5 janv. 2012 - ref : 2719

  Internaliser, externaliser : quelles prestations choisir ?

  la mise en œuvre et le suivi des marchés publics… sont autant de missions qui sont naturellement gérées... dans les marchés de mobilier urbain. Pensez à l’entretien des panneaux d’affichage, qui n’est pas minime. Dégager......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  management, évaluation, concertation, prestataires, stratégie de communication, conduite de projet

• 22 juin 2016 - ref : 9669

  Déterminer et mettre en œuvre un marketing territorial adapté : méthodologie

  en place un système de veille. Dans ce diagnostic, il convient d’étudier les différents marchés... entre l’offre et la demande. Étudier les différents marchés du territoire L’attractivité d’un territoire... ...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  marketing territorial, attractivité des territoires, plan de communication, marque de territoire, compétitivité, identité

• 30 mai 2018 - ref : 7896

  Développement durable : les actions incontournables

  du Code des marchés publics a permis d’intégrer le développement durable dans les critères de choix :... d’exécution des marchés (réduction des déchets de chantiers…), système de management environnemental... professionnelle,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  action incontournable, exemplarité interne, consommation(s), achats responsables, urbanisme et aménagement, logement