# MARCHÉS TRANSVERSAUX

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MARCHÉS TRANSVERSAUX » mises à disposition de la fonction publique.

MARCHÉS TRANSVERSAUX dans l'actualité

Management

Hélène Guillet : "Il faut tirer les enseignements à froid de [...]

Hélène Guillet vient de quitter ses fonctions de Directrice Générale des Services de la ville de Vertou pour occuper celles de DG du centre [...]

Management

Martin Dizière : "Aujourd’hui, nous voyons bien que le niveau [...]

Management

Aude Fournier, DGA-PEPS, Conseil départemental du Nord : "Nous [...]

Fonction publique

12 mars 2020

Rapport Thiriez : l’AITF s'insurge contre le mouvement de fusion des corps des ingénieurs en chefs avec celui des administrateurs territoriaux

Fin février, Frédéric Thiriez a remis, conformément à la mission qui lui a été confiée par le Premier ministre en mai 2019, son rapport comprenant 42 recommandations [...]

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MARCHÉS TRANSVERSAUX dans les ressources documentaires

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Marchés publics

Définir les missions principales à confier à un AMO en programmation [...]

Lorsque les préalables à la consultation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation architecturale et en économie de la [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage

La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et [...]

Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#programmation architecturale #développement durable

Définir la place de la direction des achats dans l’organigramme de direction

Les achats constituent, au sein d’une structure publique, le deuxième poste de dépenses après celui des ressources humaines. Au-delà de leur [...]

21 août 2020  -  Intégral Marchés publics

#direction des finances #direction générale

Préciser les domaines relevant de la compétence de la direction des achats

La montée en puissance des directions des achats, liée notamment à leur rôle majeur dans la disponibilité opérationnelle des services [...]

20 août 2020  -  Intégral Marchés publics

#processus achats #direction des achats

Mettre en œuvre l’intégration du processus achat dans la gestion des projets

L’intégration au plus tôt et au plus juste des achats et du processus achat dans la gestion des projets internes de l’établissement est un [...]

09 mars 2020  -  Intégral Marchés publics

#Pilotage #mise en œuvre

Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

Toute conduite de projets structurants au sein de la sphère publique engendre généralement des achats de produits, de services ou de travaux. [...]

09 mars 2020  -  Intégral Marchés publics

#délai de passation de marché #gestion de projet

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Culture & communication

Élaborer le profil de poste

Une étude récente montre un phénomène inédit dans les collectivités territoriales depuis les premières lois de décentralisation : les [...]

31 mars 2020  -  Intégral Culture et communication

#compétences #qualifications

Maîtriser les principales notions du marketing territorial

Confrontés à un environnement de plus en plus concurrentiel, les territoires de toute taille (quartier, ville, intercommunalité, département, [...]

26 juil. 2017  -  Intégral Culture et communication

#territoire #marketing

Examiner les alternatives au recrutement permanent

Avec 1,8 million d’agents territoriaux pour 233 métiers , la fonction publique territoriale présente une richesse et une [...]

27 avr. 2016  -  Dynamiser la stratégie RH

#recrutement temporaire #prestataire externe

Mettre en place une marque territoriale

Dans un environnement concurrentiel accru, le marketing territorial (ou, en anglais, place marketing ) vise à attirer et fidéliser, sur un [...]

28 nov. 2014  -  Intégral Aménagement des territoires

#attractivité #marketing territorial

Calculer un prix de revient d’un bien ou d’un service culturel

La notion de prix de revient semble relever du simple bon sens : le prix de revient , c’est ce que ça coûte ! Pourtant, et [...]

06 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#comptabilité analytique #qualification des charges

Déterminer et suivre le seuil de rentabilité d’un bien ou d’un service culturel

Définir le point d'équilibre d’un projet culturel semble simple : il s’agit de générer suffisamment de produits pour couvrir l’ensemble [...]

06 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#unité d’œuvre #comptabilité analytique

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Aménagement des Territoires

La gestion dynamique du patrimoine public

La gestion et la valorisation du patrimoine d’une collectivité sont un levier essentiel des finances locales. La gestion dynamique du [...]

17 déc. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#patrimoine #immobilier

Créer un réseau de chaleur sur son territoire

Un réseau de chaleur, ou chauffage urbain, est un système de production et de distribution de chaleur alimentant un territoire, une zone, un [...]

25 juil. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#enjeux énergétiques #chaleur

Une dynamique de développement suivant des modes de production et de [...]

Le cadre de référence, pour les projets territoriaux de développement durable et les Agendas 21 locaux, liste cinq finalités vers [...]

12 avr. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#consommation #production

Comprendre la déclinaison territoriale des différents plans de lutte [...]

Les enjeux énergétiques et climatiques sont déclinés et adaptés à plusieurs échelles : internationale, européenne, nationale, régionale [...]

21 févr. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#SRCAE #SRADDET

Quand faut-il recourir au plan de déplacement urbain ?

Le plan de déplacement urbain (PDU) est un document de planification sectorielle, défini par la loi, approuvé et mis en œuvre par les [...]

20 juil. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#PDU #PLU

Développement durable : les actions incontournables

Cette fiche donne un aperçu des actions et politiques habituelles et fondamentales en matière de développement durable (DD). Après avoir [...]

30 mai 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#action incontournable #exemplarité interne

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Action sociale

Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

Les établissements pour personnes âgées dépendantes sont gérés par de multiples structures, dont les modes de fonctionnement diffèrent, [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#gestionnaire #enseigne

Planifier les étapes de la conception et de la réalisation en structure [...]

La présente fiche vous permettra de planifier les étapes de la conception et de la réalisation d’une structure d’accueil neuve ou à [...]

18 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#conception #réalisation

Contrôler les étapes de l’évaluation externe et bien choisir son cabinet

D’après l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm), une évaluation [...]

17 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#méthodologie du choix #évaluateur

Définir les axes stratégiques du projet social de territoire

Les priorités politiques doivent se décliner sous la forme d’ axes stratégiques et d’orientations globales clairement définies qui donnent [...]

04 mai 2015  -  Intégral Action sociale

#performance sociale #efficience

S'appuyer sur les réseaux de l'insertion

La plupart des structures d’insertion adhèrent à une fédération ou à une tête de réseau, en contrepartie d’une meilleure représentation au [...]

12 févr. 2015  -  Intégral Action sociale

#insertion #tête de réseau

Les rôles et missions de l’animateur dans une maison de retraite privée

Au sein d’un établissement, l’animateur est un élément fédérateur et mobilisateur ; auprès des résidents, il est un interlocuteur [...]

04 oct. 2014  -  Intégral Action sociale

#animateur #métier

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Finances & Comptabilité

Le calcul des coûts unitaires

Les établissements publics de coopération intercommunale effectuent de plus en plus de prestations de services à l’endroit des administrés de [...]

29 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#coût unitaire #coût de revient

L’engagement partenarial

Dans un contexte de restriction des marges de manœuvre et de difficulté d’accès au crédit, l’attente des élus et des contribuables est très [...]

28 nov. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Convention #partenariat

Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour [...]

Exigée par la réglementation, la définition des besoins est la première condition d’un bon achat. Tout comme la détermination des seuils [...]

07 mai 2019  -  Gouvernance communale

#Recensement #Besoins

Réaliser des études de coûts d’équipements

Les collectivités territoriales sont aujourd’hui confrontées à une nette dégradation de leur situation financière, caractérisée par une [...]

09 nov. 2017  -  Intégral Finances et comptabilité

#contrôle de gestion #optimisation

Subventions européennes, culture et audiovisuel

Vous souhaitez solliciter des subventions européennes en vue de promouvoir une politique culturelle au sein de votre collectivité. Le [...]

05 avr. 2016  -  Intégral Finances et comptabilité

#culture #audiovisuel

Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

Collectivité territoriale soucieuse du développement de votre territoire, vous savez que l’Europe agit dans toutes les régions dans de [...]

31 mars 2016  -  Intégral Finances et comptabilité

#FSE #Fonds européens

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Services à la population

Agir pour le développement durable en ALSH

Selon la définition de la Commission mondiale sur l’environnement et le développement, « le développement durable est un développement qui [...]

10 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#développement durable #éducation à l’environnement

Organiser administrativement un service intercommunal de l’éducation

L’organisation territoriale française prévoit une répartition des compétences entre les différentes collectivités territoriales et [...]

16 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#éducation #intercommunal

Élaborer un programme de construction, support de réflexion entre les [...]

L’évolution démographique, le changement des pratiques pédagogiques et le vieillissement du patrimoine bâti amènent à envisager de construire [...]

18 juin 2019  -  Intégral Services à la population

#effectifs #travaux

Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a rendu obligatoire la surveillance de la [...]

25 oct. 2018  -  Intégral Services à la population

#qualité de l’air (QAI) #Grenoble

Promouvoir la citoyenneté par et avec l’école

La loi de refondation de l’École du 8 juillet 2013 a réaffirmé ceci : « outre la transmission des connaissances, la Nation fixe [...]

14 avr. 2016  -  Intégral Services à la population

#éducation #citoyenneté

Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité

Il n’y a pas de définition du contenu de l’activité périscolaire dans le cadre du transfert de compétences des communes aux communautés. La [...]

15 avr. 2014  -  Intégral Services à la population

#communauté d’agglomération #ALSH

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Gouvernance Locale

Le calcul des coûts unitaires

Les établissements publics de coopération intercommunale effectuent de plus en plus de prestations de services à l’endroit des administrés de [...]

29 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#coût unitaire #coût de revient

La compétence « culture » des EPCI

La compétence culture obéit, en raison de son caractère transversal, au principe des compétences partagées . En effet, comme le prévoit [...]

09 sept. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#intercommunalité #culture

Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

Le profil d’acheteur désigne le site Internet qui centralise les outils nécessaires à la dématérialisation des procédures de passation des [...]

24 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#profil d’acheteur #solutions de dématérialisation

Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour [...]

Exigée par la réglementation, la définition des besoins est la première condition d’un bon achat. Tout comme la détermination des seuils [...]

07 mai 2019  -  Gouvernance communale

#Recensement #Besoins

Construire une politique culturelle

L’ égal accès des citoyens à la culture est inscrit dans la Constitution française. L’État a la responsabilité d’assurer à l’ensemble des [...]

02 déc. 2014  -  Intégral Gouvernance locale

#0

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Santé

Qualité, sécurité et pertinence des soins de la stratégie nationale de santé

Les évolutions de l’organisation de notre système de santé caractérisées par la chronicisation des pathologies, le développement des [...]

06 nov. 2018  -  Intégral Santé

#santé #stratégie nationale publique

Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?

La nouvelle gouvernance définie par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, dite « loi HPST », a confié au président de la [...]

15 mars 2013  -  Intégral Santé

#gouvernance #hôpital

Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique [...]

Les agences régionales de santé (ARS) représentent de nouveaux acteurs de la politique du médicament en région . L’ARS anime, en lien avec [...]

14 mars 2013  -  Intégral Santé

#ARS #OMEDIT

Quelles sont les obligations d’information des patients après la [...]

L’information du patient ne doit pas être unique , condensée au début de la prise en charge médicale et considérée comme définitive à l’issue [...]

16 nov. 2012  -  Intégral Santé

#information #information médicale

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MARCHÉS TRANSVERSAUX : Éducation

Mettre en place l’éducation à la sexualité

Dans le cadre de sa mission éducative, complémentaire de celles des familles, l’école a une responsabilité propre vis-à-vis de la santé des [...]

26 oct. 2018  -  Intégral Éducation

#éducation #sexualité

Mettre en place une politique du numérique dans l’établissement

Vincent Peillon, ministre de l’Éducation nationale, a présenté sa stratégie pour le numérique à l’école en présence de Fleur Pellerin, [...]

12 mars 2014  -  Intégral Éducation

#équipements #réseaux

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