MARCHÉS TRANSVERSAUX

MARCHÉS TRANSVERSAUX : ressources documentaires

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Finances et comptabilité

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  des procédures ) ainsi qu’une optimisation des marchés transversaux ( cf. '>Gérer les marchés utilisés... de mauvaise détermination des seuils des marchés publics ( cf. '>Établir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 9 nov. 2017 - ref : 0517

  Réaliser des études de coûts d’équipements

  administratives au-delà de la direction gestionnaire, c’est-à-dire les frais transversaux de l’administration... de structure, correspondant aux frais transversaux de l’administration générale, appréciée en fonction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

• 22 avr. 2013 - ref : 5258

  L’engagement partenarial

  les délibérations et arrêtés ; les pièces de passation des marchés publics ; les titres, mandats... http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/docs_divers/AXE_4-1.pdf Abréviations et acronymes ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF

• 11 janv. 2011 - ref : 0485

  Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques

  partenariales avec les fournisseurs (dans le respect des marchés publics) ; mise en place d’un inventaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  qui soutient l’entrepreneuriat et l’accès aux financements et aux marchés pour les PME. « Horizon... l’accès aux marchés européens et internationaux ; la mise en réseau de salles facilitant l’accès...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  des règles de la commande publique (mise en concurrence et passation des marchés publics) dans le cadre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet

• 11 janv. 2011 - ref : 0479

  Le suivi des éléments variables de paie

  plus transversales ou à l’archivage et pour recevoir des agents en questionnement sur leur situation... retarder la bonne marche des opérations. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement

• 30 mars 2016 - ref : 0440

  Savoir utiliser INTERREG

  de recherche et d’innovation, intégration transfrontalière du marché du travail, coopération entre universités... territoriale y est promue comme un axe transversal, la coopération territoriale en est une composante...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  transversales : l’égalité entre les femmes et les hommes, le développement durable, l’égalité des chances... du marché du travail Mesure 22 : Politiques actives du marché du travail pour...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Action sociale et solidaire

• 2 juil. 2014 - ref : 6745

  Les enjeux de la petite enfance pour les collectivités

  les professionnels de la petite enfance ; un suivi rapproché des conventionnements et/ou des marchés (avec... afin d’identifier les interdépendances, les enjeux transversaux et les actions partagées qui en découlent....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, développement des modes d’accueil, besoins des familles, diversification, pilotage, observation

• 15 mai 2012 - ref : 4142

  L’organigramme de l’Ehpad

  sont assujettis à une direction générale (privée) qui dispose de services transversaux (juridique, RH, finances,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organigramme, fonctionnement, poste, métier

• 2 mai 2014 - ref : 6675

  Planifier les étapes de la conception et de la réalisation en structure d’accueil

  si vous êtes soumis au Code des marchés publics, vous pourrez mettre en œuvre les actions détaillées dans la fiche... prévues par le Code des marchés publics . Traduire le projet pédagogique en espace Il s’agit......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  conception, réalisation, diagnostics, programmation, urbanisme, haute qualité environnementale (HQE)

• 12 févr. 2015 - ref : 0247

  S'appuyer sur les réseaux de l'insertion

  d’ordre de marchés publics. L’objectif est de les aider à intégrer les clauses de promotion de l’emploi...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, tête de réseau, fédération, CNIAE, FNARS, CNEI

• 22 déc. 2014 - ref : 4262

  Contrôler les étapes de l’évaluation externe et bien choisir son cabinet

  dans le respect des règles du Code des marchés publics (annexe 3-10 du décret du 15 mai 2007 et chapitre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  méthodologie du choix, évaluateur, évaluation externe, référentiel, démarche qualité, outils

• 24 avr. 2014 - ref : 7379

  Accompagner l’équipe de direction par un plan de management

  un climat favorable à la bonne marche de la formation ( cf .  '>Associer les agents aux temps forts... sur le service formation de la collectivité pour la mise en œuvre de la procédure de marché. Ses agents... aussi...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  management, formation, coaching, gouvernance, efficience

• 21 juin 2014 - ref : 3775

  Insérer par le sport

  des collectivités à travers leurs services de la politique de la ville. Mais ces missions sont transversales... (remise en forme, endurance) avec des marches actives… En fait, la limite du champ d’action...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, sports, citoyenneté, respect, intégration

• 4 oct. 2014 - ref : 4012

  Les rôles et missions de l’animateur dans une maison de retraite privée

  de belote, de jeux, thé dansant, achats sur le marché, pratique du culte…) ; sorties (expositions... dans une structure, avec un rôle transversal. L’erreur serait un manque de concertation, d’écoute...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animateur, métier, rôle, missions, établissements privés

• 20 avr. 2012 - ref : 4209

  Les rôles et missions de l’animateur au quotidien

  sur le marché, pratique du culte…) ; des sorties (expositions, visites, séjours de vacances…) ;... dans une structure, avec un rôle transversal. L’erreur serait un manque de concertation, d’écoute...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Animateur, métier, rôle, missions

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Marchés publics

• 1 juin 2016 - ref : 0046

  Concevoir, lancer, gérer et organiser des marchés transversaux

  Recenser les besoins liés à des marchés transversaux Les marchés transversaux intègrent... et commandes en lien avec l’objet du marché à passer. Attention Les marchés...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés à bons de commande, accord-cadre, marchés transversaux, recensement des besoins

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  des procédures ) ainsi qu’une optimisation des marchés transversaux ( cf. '>Gérer les marchés utilisés... de mauvaise détermination des seuils des marchés publics ( cf. '>Établir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 31 janv. 2018 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  aux entreprises qui souhaitent consulter ces procédures ou y répondre. En pratique, la salle des marchés... des marchés dans le cadre de l’ open data . Au-delà de ces obligations, le profil d'acheteur... la...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

• 19 déc. 2016 - ref : 10507

  L’Observatoire économique de la commande publique

  du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Placé sous l’autorité... économique de l’achat public (art. 130 et 131 du Code des marchés publics de 2006). Ces missions... statistiques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  recensement économique des contrats de la commande publique, concertation et échanges d’informations avec les opérateurs privés et acheteurs publics, diffusion des bonnes pratiques

• 19 mai 2016 - ref : 7528

  Maîtriser les règles applicables aux contrats

  moratoire fixé par la réglementation applicable aux marchés formalisés lorsque les documents contractuels... ne le définissent pas. Les règles d’ordre public applicables aux aspects contractuels des marchés Les règles......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  contrat, ordre public, valeur supplétive, référentiel administratif, référentiel technique, CCAG

• 8 janv. 2019 - ref : 11382

  Article L. 2111-3 du Code de la commande publique

  le développement durable est explicitement intégré au droit des marchés publics. L’acheteur est désormais tenu... (SPASER) et en assure la publication. Ce schéma détermine les objectifs de passation de marchés......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables, SPASER

• 15 nov. 2018 - ref : 3099

  Conclure le contrat de conduite d’opération ou de mandat

  comme une prestation de services susceptible de relever des règles des marchés publics. Toutefois, lorsque l'État... Ces missions entrent dans le champ d’application des règles des marchés publics. Elles sont soumises......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération

• 25 juin 2018 - ref : 6974

  Intégrer une démarche de développement durable

  de la performance énergétique dans certains contrats et marchés publics. Pour chacune de ces obligations,... Les objectifs sont les suivants : 25 % des marchés passés au cours de l’année comprennent......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, coût global d’utilisation, coût de cycle de vie, responsabilité sociale des entreprises, environnement, conduite du changement

• 16 janv. 2019 - ref : 9286

  Choisir le conducteur d’opération

  du maître d’ouvrage correspondent essentiellement à de la gestion de projet, à de la rédaction de marchés... et leurs commandes font l’objet de marchés publics. Ce sont les règles générales du droit des marchés...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération, mandat, programme, dossier de consultation

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Établissements de santé

• 14 mars 2013 - ref : 5295

  Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique du médicament en région ?

  les pharmaciens dans les différentes directions de l’ARS pour utiliser leurs compétences transversales... + loin ») traite de 5 thèmes : l’autorisation de mise sur le marché (AMM) et le circuit...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ARS, OMEDIT, usage

• 16 nov. 2012 - ref : 4777

  Quelles sont les obligations d’information des patients après la réalisation des soins ?

  aux côlons droit et transversal. Au cours de l’opération, il était néanmoins apparu nécessaire de procéder... à la marche. Usant de son droit d’accès à son dossier médical, elle découvrit alors un compte-rendu rédigé...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  information, information médicale, faute, nouveaux risques, sécurité sanitaire, droit à l’information

• 15 mars 2013 - ref : 5210

  Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?

  La mobilisation transversale de l’ensemble des intervenants multiplie les acteurs avec le risque de diluer... de décision concernant la surveillance après mise sur le marché, et la prévention des liens d’intérêts....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  gouvernance, hôpital, High 5s, EUNetPaS 110, certification ISO, Inter Diag médicaments©

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9675

  Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers

  les métiers transversaux ou spécifiques : métiers qui recouvrent des fonctions communes...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, gestion prévisionnelle, métiers, observatoire, difficultés de recrutement, métiers en tension

• 14 mars 2017 - ref : 10644

  Mettre en place une école de management

  du management ou bien sur les compétences partagées de ressources humaines et/ou finances publiques, marchés...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  management, école, charte du management, stratégie de formation, formation, développement des compétences

• 9 déc. 2011 - ref : 2235

  Définir les besoins et élaborer le plan de formation

  à des marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA). Consultation du CTP La loi impose d’établir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques

• 3 mai 2016 - ref : 9652

  Construire un répertoire des métiers

  pour permettre la construction d’actions de formation ou de professionnalisation. Aussi, un métier transversal... administration générale ; communication ; juridique et marchés. Le classement...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  répertoire des métiers, compétences

• 27 avr. 2016 - ref : 9660

  Examiner les alternatives au recrutement permanent

  plus transversale des tâches à réaliser, et ainsi une connaissance plus fine des activités et des zones... requises pour réaliser les missions souhaitées ? Peut-on les trouver facilement sur le marché...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement temporaire, prestataire externe, mutualisation, externalisation

MARCHÉS TRANSVERSAUX : Administration locale

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  des procédures ) ainsi qu’une optimisation des marchés transversaux ( cf. '>Gérer les marchés utilisés... de mauvaise détermination des seuils des marchés publics ( cf. '>Établir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 31 janv. 2018 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  aux entreprises qui souhaitent consulter ces procédures ou y répondre. En pratique, la salle des marchés... des marchés dans le cadre de l’ open data . Au-delà de ces obligations, le profil d'acheteur... la...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

• 28 mars 2014 - ref : 6533

  Mieux articuler la relation entre direction de la communication et direction des systèmes d’information

  est chronophage, mais ils sont transversaux et transforment l’organisation de l’ensemble de l’administration.... de mesurer la charge commune avec votre collègue. Établissez les marchés digitaux en commun...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  organisation, stratégie de communication, management des systèmes d’information

• 13 févr. 2014 - ref : 7086

  Mettre en place les écogestes dans les administrations

  transversaux renforce la gouvernance du projet, notamment : former une équipe-projet autour du chef... une source d’information très importante sur les coûts, les consommations, les marchés publics, etc....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  écogestes, économies d’énergies, administrations écoresponsables, communication, impact environnemental, démarche écoresponsable

• 15 avr. 2014 - ref : 0621

  Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité

  sa prestation à l’échelle de la communauté d’agglomération. La co-construction de projets transversaux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation

• 26 oct. 2018 - ref : 6630

  Mettre en place l’éducation à la sexualité

  Le Cesc met en place des projets transversaux éducatifs d'éducation à la sexualité visant à apporter...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  éducation, sexualité, IST, VIH-Sida, contraception, prévention

• 5 janv. 2012 - ref : 2719

  Internaliser, externaliser : quelles prestations choisir ?

  la mise en œuvre et le suivi des marchés publics… sont autant de missions qui sont naturellement gérées... dans les marchés de mobilier urbain. Pensez à l’entretien des panneaux d’affichage, qui n’est pas minime. Dégager......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  management, évaluation, concertation, prestataires, stratégie de communication, conduite de projet

• 22 juin 2016 - ref : 9669

  Déterminer et mettre en œuvre un marketing territorial adapté : méthodologie

  en place un système de veille. Dans ce diagnostic, il convient d’étudier les différents marchés... entre l’offre et la demande. Étudier les différents marchés du territoire L’attractivité d’un territoire... ...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  marketing territorial, attractivité des territoires, plan de communication, marque de territoire, compétitivité, identité

• 30 mai 2018 - ref : 7896

  Développement durable : les actions incontournables

  du Code des marchés publics a permis d’intégrer le développement durable dans les critères de choix :... d’exécution des marchés (réduction des déchets de chantiers…), système de management environnemental... professionnelle,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  action incontournable, exemplarité interne, consommation(s), achats responsables, urbanisme et aménagement, logement