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Article
Le Mans : un plan à 21 millions d'euros pour des transports…
Stéphane Le Foll, maire PS du Mans et président de Le Mans métropole, a annoncé lundi 14 septembre 2020 un investissement de 21 millions d'euros "dans un grand plan hydrogène". -
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Comment « mobiliser les marges d'efficience » du système hospitalier ?
Estimant que le système hospitalier abrite encore des marges importantes d'efficience, la Cour des comptes présente dans son rapport 2011… -
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Quelles marges de manœuvre dans la gestion des ressources humaines?
Les dépenses de personnels s'élèvent à 53 milliards d'euros dont 33,2 pour les communes*. Elles représentent globalement un tiers des dépenses de fonctionnement. Ceci traduit bien l'enjeu… -
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Les présidents des départements réclament "une marge de manœuvre" fiscale
Les présidents des conseils généraux de toutes tendances ont demandé mercredi 6 mars que la réforme en cours de la décentralisation s'accompagne des "moyens nécessaires" pour les départements, ce qui…
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Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires
06/02/2022
Les mentions en marge de l’acte de décès (Mort pour…
10/05/2023
Quelles sont les marges de manœuvre en matière de fiscalité…
15/01/2014
Mesurer ses marges de manœuvre en matière de fiscalité et…
02/10/2023
Mentionner une décision étrangère rendue dans un État non membre…
08/05/2014
Marge d’indexation des dotations à l’habitant des EPCI
16/02/2021
Les marges financières du chef d’établissement
17/03/2014
Canevas (tableau) d’évaluation des gains d’une opération d’abaissement des marges
13/09/2021
Apposer les mentions en marge des actes de l’état civil
13/03/2023
Tableau de simulation des gains suite à la renégociation d’une…
07/11/2011
Demande de mention de changement de nom en marge des…
16/10/2018
Canevas (tableau) de simulation des gains suite à la renégociation…
24/01/2011
Mention de séparation de corps à apposer en marge d’un…
12/01/2020
Requête auprès du procureur de la République aux fins de…
08/05/2014
Une offre pour chaque métier
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