MASSE SALARIALE
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Ressources documentaires
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MASSE SALARIALE : actualités
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9 avr. 2013 - ref : 19760
Pilotage de la masse salariale dans les régions
pilotage de la masse salariale avec la prise en compte de la dimension... par les Chambres régionales des comptes aux régions, un meilleur pilotage de la masse......
Management, Budget, Pilotage, Régions -
19 oct. 2012 - ref : 19408
Le pilotage de la masse salariale
pour les gestionnaires. Le pilotage de la masse salariale devient ainsi un enjeu crucial tant il est à la fois... (choix de gestion). Les éléments constitutifs de la masse salariale....
Management, Budget, Collectivités territoriales, Pilotage -
22 sept. 2014 - ref : 20850
Un guide pour le suivi de la masse salariale dans les hôpitaux
dans le préambule du guide. Cette nouvelle version, définissant les composantes de la masse salariale et proposant... collectées à partir des systèmes d’information de ressources humaines (SIRH). La masse...
Santé, Hôpital, Indemnités -
10 oct. 2018 - ref : 71011
La maîtrise de la masse salariale constitue toujours la priorité absolue des collectivités
2018 confirme que la maîtrise de la masse salariale constitue toujours la priorité absolue... mécanique de la masse salariale par effets d’harmonisation. Sa mise...
Management, Collectivités territoriales, Contractuel, Dépenses de fonctionnement, GRH, Manager public -
22 janv. 2014 - ref : 1938
Fonctionnaires: la masse salariale a diminué de 200 millions en 2013
"La masse salariale diminue de 200 millions d'euros en 2013" par rapport... des dépenses. "Les dépenses de masse salariale hors pension ont été maîtrisées......
Fonction publique, Budget -
14 sept. 2015 - ref : 30204
La maîtrise de la masse salariale imposera des sacrifices aux fonctionnaires
La masse salariale de l’État représente 120,8 milliards d'euros en 2014, soit 40 % du budget... du dialogue social. Source : La masse salariale de l’État : enjeux et leviers,...
Fonction publique, Budget, Collectivités territoriales, Dépenses de fonctionnement, Déroulement de carrière, Prime -
28 nov. 2011 - ref : 18702
« Anticiper pour maîtriser les évolutions de la masse salariale »
sur l'augmentation de la masse salariale, à l'heure où les moyens sont de plus en plus contraints. La politique... pour maîtriser les évolutions de la masse salariale. Les agents comprennent en général que les moyens...
Statut, Déroulement de carrière -
20 oct. 2014 - ref : 18086
La Cour des comptes dénonce l'évolution de la masse salariale des collectivités territoriales
dans un rapport du 14 octobre 2014 que la masse salariale des collectivités territoriales...
Fonction publique, Budget, Collectivités territoriales, Dépenses de fonctionnement -
26 sept. 2017 - ref : 56508
La "maîtrise de la masse salariale", première priorité RH des collectivités
de leur dette" (75 %) et ensuite "baisser leur masse salariale" (69 %). En 2017, moins de quatre collectivités... Comme en 2016, la "maîtrise de la masse salariale" arrive en tête des priorités...
Management, Dotation globale de fonctionnement, GRH, Management par objectifs, Manager public, Pilotage
MASSE SALARIALE : ressources documentaires
MASSE SALARIALE : Finances et comptabilité
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1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
où cette part de la masse salariale représente aussi la marge décisionnelle. En effet, une forte proportion... et dans le cadre réglementaire précité, la masse salariale peut connaître...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
une à une les données à suivre. Il s’agit d’ordonnancer la totalité des crédits de masse salariale dans une optique... plus largement les chiffres concernant le pilotage de la masse salariale ? ...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
19 juin 2017 - ref : 0525
Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles
de la répartition des effectifs et de la masse salariale par missions/programmes et participer à la définition... d’une approche large couvrant le fonctionnement, l’investissement et la masse salariale...
performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions -
13 nov. 2017 - ref : 0516
Quel tableau de bord pour quel objectif ?
: le tableau de bord devra notamment permettre de mesurer l’évolution de la masse salariale (en...
contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, démarche de performance -
24 oct. 2014 - ref : 0346
Le versement destiné aux transports en commun
de l’entreprise ; la date de franchissement du seuil des neuf salariés ; le montant de la masse salariale...
déplacements, salariés, transports, urbain, versement -
30 avr. 2014 - ref : 0542
Connaître la méthodologie et les temps forts (débat d’orientations, vote du budget, etc.)
du renouvellement de l’assemblée, augmentation de la masse salariale, croissance du volume d’emprunt :...
communication, méthodologie, débat d’orientations budgétaires, budget, vote, compte administratif -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
par statut, catégorie indiciaire, cadre d’emplois, tranche d’âge ; budget et masse salariale,...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
ref : dtou285
Suivi budget Ressources humaines
masse salariale...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
ref : dtou284
Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation)
masse salariale...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord
MASSE SALARIALE : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
par une cotisation payée par les employeurs sur la base de la masse salariale de leur entreprise. Il contribue...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
par une cotisation payée par les employeurs sur la base de la masse salariale de leur entreprise. Il contribue...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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18 nov. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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18 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
des propriétés analogues. Ce sont des particules sans masse qui se déplacent à la vitesse de la lumière...
MASSE SALARIALE : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl2963531
Le droit à l’information des opérateurs et la communication des pièces du marché public
confirmé que le nombre d’agents et la masse salariale objet d’une clause de reprise des contrats de travail...
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18 nov. 2019 - ref : sl2963531
Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics
confirmé que le nombre d’agents et la masse salariale objet d’une clause de reprise des contrats de travail... potentiels (la charge salariale étant prépondérante dans ce type de marché). ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
par une cotisation payée par les employeurs sur la base de la masse salariale de leur entreprise. Il contribue...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
par une cotisation payée par les employeurs sur la base de la masse salariale de leur entreprise. Il contribue...
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
MASSE SALARIALE : Action sociale et solidaire
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17 déc. 2012 - ref : 1124
Élaborer un plan de formation annuel pour un organisme prestataire de services aux personnes à domicile
de la masse salariale brute de l'année précédente. Elles varient selon la taille de l'entreprise :... 0,55 % de la masse salariale brute annuelle pour les entreprises de moins...
plan de formation, actions de formation, développement des compétences, OPCA, qualification des salariés, formation professionnelle continue -
16 juin 2014 - ref : 1125
Connaître le rôle de l’OPCA pour un organisme de services aux personnes à domicile
de la formation tout au long de la vie sont calculées chaque année à partir de la masse salariale brute... de la formation tout au long de la vie sont calculées chaque année à partir...
Formation professionnelle, formation continue, OPCA, plan de formation, contribution formation, OPCA de branche -
16 juin 2014 - ref : 1088
Piloter ses ressources humaines à l'aide d'un tableau de bord
Le détail de la masse salariale : totale, masse salariale du personnel d’intervention, du personnel... économiques de masse salariale ( cf . indicateur...
Amélioration continue des RH, pilotage, taux de qualification, structure ressources humaines, pyramide des âges, SIRH -
26 avr. 2018 - ref : 7382
Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI
et le CCAS/CIAS. La clé de répartition peut être : la masse salariale du service ressources humaines... la masse salariale du service ressources humaines commun rapporté...
mutualisation, convention, moyens, service commun, mise à disposition de service -
22 déc. 2014 - ref : 4292
Rédiger un plan de formation
0,55 % de la masse salariale brute pour les entreprises de moins de 10 salariés, dont 0,4 % au titre...
plan de formation -
30 avr. 2015 - ref : 8637
Retrouver des marges de manœuvre budgétaires pour votre CCAS/CIAS
qui permettent de contenir la masse salariale . Une attention particulière doit être portée au recrutement... de la masse salariale. Les charges directes Le CCAS/CIAS doit s’intéresser à l’évolution...
budget, rationalisation, optimisation, négociation -
26 avr. 2018 - ref : 10699
Se doter d’une présentation stratégique du budget
de la masse salariale doit faire l’objet d’une attention toute particulière. Tous les services... des clés de répartition , déconnectées du coût effectif de la masse salariale. Exemple :......
budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats -
14 juil. 2016 - ref : 1439
Le statut des salariés des entreprises de services à la personne
en : fixant une contribution de 0,1 % de la masse salariale brute destinée à prendre... salariale s’applique, en lien avec la grille de salaire révisée par la nouvelle classification,......
accord de branche, convention collective, statut des salariés, financement du paritarisme, formation professionnelle -
26 avr. 2018 - ref : 7324
Rédiger un rapport annuel d’activité dynamique
par activité et/ou par service. Pour les ressources humaines La masse salariale (globale...
information, communication, transparence, bilan, organisation, projet social de territoire
MASSE SALARIALE : Marchés publics
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10 janv. 2018 - ref : 6206
Passer un marché de nettoyage socialement responsable
A-t-on l’obligation de communiquer à l’ensemble des candidats les éléments relatifs à la masse salariale... que le coût de la masse salariale est un « élément essentiel du marché,...
nettoyage, entreprise adaptée, produit d’entretien -
19 sept. 2019 - ref : 3614
Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
et permanente de l’entreprise, a permis à cette dernière d’ajuster sa masse salariale à son carnet de commandes,...
travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin -
30 juin 2016 - ref : 6339
Déontologie et éthique dans la commande publique durable
d’agir pour améliorer la situation financière sont la masse salariale et les économies sur achats....
déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve
MASSE SALARIALE : Établissements de santé
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18 juil. 2014 - ref : 4619
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
MEIMMS : mission études d’impact métiers et masse salariale ... S’ajoute à ces quatre bureaux une mission « Études d’impact métiers et masse salariale »... à l’élaboration et à...
fonction publique hospitalière, ministères -
23 sept. 2019 - ref : 9199
Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière
L’assiette de la contribution de chaque établissement est constituée de la masse salariale des personnels... La masse salariale inclut la rémunération brute de l’ensemble des...
cotisation patronale, CNG -
19 avr. 2017 - ref : 9194
Contribution à la formation permanente
Assiette de la contribution Ces trois cotisations sont calculées sur la même base, la masse salariale ,... 0,75 % Assiette de la contribution Les cotisations sont assises sur la masse...
régime spécial, régime général, contribution, formation permanente, ANFH -
5 mars 2019 - ref : 9196
Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)
du versement correspond à la totalité de la masse salariale brute , à la seule exclusion des honoraires... ont été fixés à hauteur de 0,09 % de la masse salariale plafonnée à l’indice...
CGOS, cotisation, action sociale, CESU -
25 janv. 2012 - ref : 3673
Comment s’exerce le droit à la formation pour le personnel médical ?
hors CHU, est réalisé à hauteur de 0,75 % de la masse salariale médicale brute minimale....
développement professionnel continu (DPC), formation médicale continue (FMC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, haute autorité de santé (HAS) -
20 févr. 2018 - ref : 11049
La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé
à 3 milliards concernant les hôpitaux. Dans ce cadre, la maîtrise de la masse salariale représente à elle seule... (EPRD), relèvent de la masse salariale et des dépenses associées...
coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X -
12 juil. 2018 - ref : 9105
Prime de service
des procédures ne permet pas de présenter une méthode unique. Cependant, il convient de déterminer la masse... budgétaire à répartir avant de calculer la prime individuelle pour attribution. Détermination de la masse......
prime de service -
17 déc. 2018 - ref : 8688
Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical
de la masse salariale des praticiens dans les CH) versées à l’ANFH en tant qu’OPCA ; une part...
développement professionnel continu, organisme de développement professionnel continu, Agence nationale du développement professionnel continu -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
suivants : les orientations fixées par l’ARS en matière d’évolution de la masse salariale (médicale... d’évolution des effectifs et de la masse salariale associée, il doit...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général
MASSE SALARIALE : Ressources humaines
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1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
où cette part de la masse salariale représente aussi la marge décisionnelle. En effet, une forte proportion... et dans le cadre réglementaire précité, la masse salariale peut connaître...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
12 juil. 2018 - ref : 11210
Piloter les effectifs et la masse salariale dans une collectivité territoriale : quels enjeux et quels outils ?
Piloter la masse salariale et les effectifs de sa direction : quelle plus-value ?... des effectifs et de la masse salariale permet aux élus, à la direction générale et aux responsables...
direction RH, effectifs, masse salariale, indicateurs, dialogue de gestion, dépenses de personnel -
2 févr. 2017 - ref : 2184
Élaborer et maîtriser le budget RH
Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... aux visites médicales) et surtout de la masse salariale . La masse salariale...
budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT -
18 juil. 2014 - ref : 4619
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
MEIMMS : mission études d’impact métiers et masse salariale ... S’ajoute à ces quatre bureaux une mission « Études d’impact métiers et masse salariale »... à l’élaboration et à...
fonction publique hospitalière, ministères -
23 sept. 2019 - ref : 9199
Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière
L’assiette de la contribution de chaque établissement est constituée de la masse salariale des personnels... La masse salariale inclut la rémunération brute de l’ensemble des...
cotisation patronale, CNG -
19 avr. 2017 - ref : 9194
Contribution à la formation permanente
Assiette de la contribution Ces trois cotisations sont calculées sur la même base, la masse salariale ,... 0,75 % Assiette de la contribution Les cotisations sont assises sur la masse...
régime spécial, régime général, contribution, formation permanente, ANFH -
5 mars 2019 - ref : 9196
Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)
du versement correspond à la totalité de la masse salariale brute , à la seule exclusion des honoraires... ont été fixés à hauteur de 0,09 % de la masse salariale plafonnée à l’indice...
CGOS, cotisation, action sociale, CESU -
6 juin 2019 - ref : 10856
Faire face aux contraintes budgétaires
communs, etc. Contracter la masse salariale Au sein du bloc local, l’évolution de la masse salariale... de l’évolution de la masse salariale, mais de nombreuses...
masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit -
3 nov. 2011 - ref : 2244
Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires
d’un scénario de progression souhaité de la masse salariale d’une année N à l’année N + 1 :... de progression de votre masse salariale est fixé à 2,5 % de budget primitif...
régime indemnitaire, primes, maxima indemnitaires, butoirs, crédit global, enveloppe de taux
MASSE SALARIALE : Administration locale
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20 mars 2014 - ref : 4649
Faire distribuer le magazine par le personnel municipal
va vous demander de justifier le coût en termes de masse salariale et les modalités d’impact sur l’organisation.... comme dans l’administration. A priori , les élus verront une augmentation de la masse...
journal municipal, stratégie de communication, distribution, service public -
5 oct. 2016 - ref : 8881
Créer et pourvoir un poste permanent ou temporaire
de masse salariale et entrer dans le calcul du budget annuel du personnel. Par conséquent,... a décidé de faire baisser la masse salariale. Quand embaucher un contractuel sur un emploi permanent ?...
effectif, poste, emploi permanent, emploi temporaire, saisonnier, contractuel -
22 nov. 2013 - ref : 1503
Organiser son service de police municipale
de la police municipale afin de déterminer la masse salariale nécessaire. À ce stade, il est conseillé... véhicules, outils, et en fixer le montant pour l’ajouter à ceux de la masse salariale. Il est...
police municipale, organisation, planification du service -
27 août 2014 - ref : 2474
Organiser son service de police municipale
il faut réfléchir à l’étendue horaire de présence de la police municipale, afin de déterminer la masse... salariale nécessaire. À ce stade, il est conseillé de travailler de concert avec le directeur général... équipements,...
police municipale, création, organisation, planification du service, ordre public, carte professionnelle -
28 août 2018 - ref : 5405
Concevoir des tableaux de bord stratégiques pour les ressources humaines
masse salariale correspondant aux absences et frais de déplacement) ; le montant total...
rapport sur l’état de la collectivité, bilan social, statistiques, tableaux de bord, pilotage, gestion -
14 avr. 2015 - ref : 8674
Recruter un titulaire
d’une part, de rembourser le coût pédagogique de ces dernières et, d’autre part, d’endosser la masse salariale...
titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste -
12 mai 2015 - ref : 8705
Recruter sans concours en catégorie C
au nom de la performance du service public et de l’optimisation de la masse salariale (budgets réduits)....
recrutement direct, accès direct, catégorie C, concours, échelle 3, emploi précaire -
17 juin 2015 - ref : 8622
Prérentrée à la vie scolaire
de sa masse salariale et de ses locaux. Si l’équipe vie scolaire n’est pas complète, il faut procéder...
rentrée scolaire, prérentrée, préparation, anticipation, organisation, vie scolaire -
14 oct. 2014 - ref : 4666
Former les cadres des directions de l’éducation
de 1 % de la masse salariale des collectivités territoriales. Le CNFPT est représenté...
formation, CNFPT
MASSE SALARIALE : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 16 avr. 2014
Coût de formation d'un agent
christiane.i
en compte par les 1% versés par la commune sur la masse salariale au CNFPT. Autrement dit, la commune...
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Police - Sécurité - Sûreté 18 avr. 2014
Coût de formation d'un agent
kotikk
en compte par les 1% versés par la commune sur la masse salariale au CNFPT. Autrement dit, la commune...
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Police - Sécurité - Sûreté 12 oct. 2014
asvp
kotikk
en lieu et place de policier municipaux afin de de réduire leur masse salariale et d'éviter le coûts...
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