MASSE SALARIALE

MASSE SALARIALE : ressources documentaires

MASSE SALARIALE : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  où cette part de la masse salariale représente aussi la marge décisionnelle. En effet, une forte proportion... et dans le cadre réglementaire précité, la masse salariale peut connaître...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  une à une les données à suivre. Il s’agit d’ordonnancer la totalité des crédits de masse salariale dans une optique... plus largement les chiffres concernant le pilotage de la masse salariale ? ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 19 juin 2017 - ref : 0525

  Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles

  de la répartition des effectifs et de la masse salariale par missions/programmes et participer à la définition... d’une approche large couvrant le fonctionnement, l’investissement et la masse salariale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions

• 13 nov. 2017 - ref : 0516

  Quel tableau de bord pour quel objectif ?

    : le tableau de bord devra notamment permettre de mesurer l’évolution de la masse salariale (en...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, démarche de performance

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  de l’entreprise ; la date de franchissement du seuil des neuf salariés ; le montant de la masse salariale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 30 avr. 2014 - ref : 0542

  Connaître la méthodologie et les temps forts (débat d’orientations, vote du budget, etc.)

  du renouvellement de l’assemblée, augmentation de la masse salariale, croissance du volume d’emprunt :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, méthodologie, débat d’orientations budgétaires, budget, vote, compte administratif

• 21 juin 2016 - ref : 9809

  Mutualiser les services ressources

  par statut, catégorie indiciaire, cadre d’emplois, tranche d’âge ; budget et masse salariale,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel

• ref : dtou285

  Suivi budget Ressources humaines

  masse salariale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• ref : dtou284

  Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation)

  masse salariale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

MASSE SALARIALE : Action sociale et solidaire

• 17 déc. 2012 - ref : 1124

  Élaborer un plan de formation annuel pour un organisme prestataire de services aux personnes à domicile

  de la masse salariale brute de l'année précédente. Elles varient selon la taille de l'entreprise :... 0,55 % de la masse salariale brute annuelle pour les entreprises de moins...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  plan de formation, actions de formation, développement des compétences, OPCA, qualification des salariés, formation professionnelle continue

• 16 juin 2014 - ref : 1125

  Connaître le rôle de l’OPCA pour un organisme de services aux personnes à domicile

  de la formation tout au long de la vie sont calculées chaque année à partir de la masse salariale brute... de la formation tout au long de la vie sont calculées chaque année à partir...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Formation professionnelle, formation continue, OPCA, plan de formation, contribution formation, OPCA de branche

• 16 juin 2014 - ref : 1088

  Piloter ses ressources humaines à l'aide d'un tableau de bord

  Le détail de la masse salariale  : totale, masse salariale du personnel d’intervention, du personnel... économiques de masse salariale ( cf . indicateur...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Amélioration continue des RH, pilotage, taux de qualification, structure ressources humaines, pyramide des âges, SIRH

• 26 avr. 2018 - ref : 7382

  Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI

  et le CCAS/CIAS. La clé de répartition peut être : la masse salariale du service ressources humaines... la masse salariale du service ressources humaines commun rapporté...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutualisation, convention, moyens, service commun, mise à disposition de service

• 22 déc. 2014 - ref : 4292

  Rédiger un plan de formation

  0,55 % de la masse salariale brute pour les entreprises de moins de 10 salariés, dont 0,4 % au titre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  plan de formation

• 30 avr. 2015 - ref : 8637

  Retrouver des marges de manœuvre budgétaires pour votre CCAS/CIAS

  qui permettent de contenir la masse salariale . Une attention particulière doit être portée au recrutement... de la masse salariale. Les charges directes Le CCAS/CIAS doit s’intéresser à l’évolution...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, rationalisation, optimisation, négociation

• 26 avr. 2018 - ref : 10699

  Se doter d’une présentation stratégique du budget

  de la masse salariale doit faire l’objet d’une attention toute particulière. Tous les services... des clés de répartition , déconnectées du coût effectif de la masse salariale. Exemple :......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats

• 14 juil. 2016 - ref : 1439

  Le statut des salariés des entreprises de services à la personne

  en : fixant une contribution de 0,1 % de la masse salariale brute destinée à prendre... salariale s’applique, en lien avec la grille de salaire révisée par la nouvelle classification,......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accord de branche, convention collective, statut des salariés, financement du paritarisme, formation professionnelle

• 26 avr. 2018 - ref : 7324

  Rédiger un rapport annuel d’activité dynamique

  par activité et/ou par service. Pour les ressources humaines La masse salariale (globale...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  information, communication, transparence, bilan, organisation, projet social de territoire

MASSE SALARIALE : Marchés publics

• 10 janv. 2018 - ref : 6206

  Passer un marché de nettoyage socialement responsable

  A-t-on l’obligation de communiquer à l’ensemble des candidats les éléments relatifs à la masse salariale... que le coût de la masse salariale est un «  élément essentiel du marché,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nettoyage, entreprise adaptée, produit d’entretien

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  d’agir pour améliorer la situation financière sont la masse salariale et les économies sur achats....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  et permanente de l’entreprise, a permis à cette dernière d’ajuster sa masse salariale à son carnet de commandes,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

MASSE SALARIALE : Établissements de santé

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  MEIMMS  : mission études d’impact métiers et masse salariale ... S’ajoute à ces quatre bureaux une mission « Études d’impact métiers et masse salariale »... à l’élaboration et à...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 19 avr. 2017 - ref : 9199

  Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière

  L’assiette de la contribution de chaque établissement est constituée de la masse salariale des personnels... La masse salariale inclut la rémunération brute de l’ensemble des...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  cotisation patronale, CNG

• 19 avr. 2017 - ref : 9194

  Contribution à la formation permanente

  Assiette de la contribution Ces trois cotisations sont calculées sur la même base, la masse salariale ,... 0,75 % Assiette de la contribution Les cotisations sont assises sur la masse...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, formation permanente, ANFH

• 19 avr. 2017 - ref : 9196

  Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)

  du versement correspond à la totalité de la masse salariale brute , à la seule exclusion des honoraires... ont été fixés à hauteur de 0,09 % de la masse salariale plafonnée à l’indice...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CGOS, cotisation, action sociale, CESU

• 25 janv. 2012 - ref : 3673

  Comment s’exerce le droit à la formation pour le personnel médical ?

  est réalisé à hauteur de 0,75 % de la masse salariale médicale brute minimale. Ce pourcentage...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  développement professionnel continu (DPC), formation médicale continue (FMC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, haute autorité de santé (HAS)

• 20 févr. 2018 - ref : 11049

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé

  à 3 milliards concernant les hôpitaux. Dans ce cadre, la maîtrise de la masse salariale représente à elle seule... (EPRD), relèvent de la masse salariale et des dépenses associées...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

• 12 juil. 2018 - ref : 9105

  Prime de service

  des procédures ne permet pas de présenter une méthode unique. Cependant, il convient de déterminer la masse... budgétaire à répartir avant de calculer la prime individuelle pour attribution. Détermination de la masse......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prime de service

• 18 juin 2015 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  des établissements publics de santé (0,50 % en CHU et 0,75 % de la masse salariale des praticiens...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  DPC médical, programme de DPC, organismes de gestion, OGDPC

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  suivants : les orientations fixées par l’ARS en matière d’évolution de la masse salariale (médicale... d’évolution des effectifs et de la masse salariale associée, il doit...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

MASSE SALARIALE : Ressources humaines

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  où cette part de la masse salariale représente aussi la marge décisionnelle. En effet, une forte proportion... et dans le cadre réglementaire précité, la masse salariale peut connaître...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 12 juil. 2018 - ref : 11210

  Piloter les effectifs et la masse salariale dans une collectivité territoriale : quels enjeux et quels outils ?

  Piloter la masse salariale et les effectifs de sa direction : quelle plus-value ?... des effectifs et de la masse salariale permet aux élus, à la direction générale et aux responsables...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  direction RH, effectifs, masse salariale, indicateurs, dialogue de gestion, dépenses de personnel

• 2 févr. 2017 - ref : 2184

  Élaborer et maîtriser le budget RH

  Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... aux visites médicales) et surtout de la masse salariale . La masse salariale...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  MEIMMS  : mission études d’impact métiers et masse salariale ... S’ajoute à ces quatre bureaux une mission « Études d’impact métiers et masse salariale »... à l’élaboration et à...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 19 avr. 2017 - ref : 9199

  Cotisation patronale au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de la fonction publique hospitalière

  L’assiette de la contribution de chaque établissement est constituée de la masse salariale des personnels... La masse salariale inclut la rémunération brute de l’ensemble des...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  cotisation patronale, CNG

• 19 avr. 2017 - ref : 9194

  Contribution à la formation permanente

  Assiette de la contribution Ces trois cotisations sont calculées sur la même base, la masse salariale ,... 0,75 % Assiette de la contribution Les cotisations sont assises sur la masse...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, formation permanente, ANFH

• 19 avr. 2017 - ref : 9196

  Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)

  du versement correspond à la totalité de la masse salariale brute , à la seule exclusion des honoraires... ont été fixés à hauteur de 0,09 % de la masse salariale plafonnée à l’indice...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CGOS, cotisation, action sociale, CESU

• 29 sept. 2017 - ref : 10856

  Faire face aux contraintes budgétaires

  des achats et des services et la création de services communs, etc. Contracter la masse salariale... Au sein du bloc local, l’évolution de la masse salariale est contenue,...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit

• 3 nov. 2011 - ref : 2244

  Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires

  d’un scénario de progression souhaité de la masse salariale d’une année N à l’année N + 1 :... de progression de votre masse salariale est fixé à 2,5 % de budget primitif...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  régime indemnitaire, primes, maxima indemnitaires, butoirs, crédit global, enveloppe de taux

MASSE SALARIALE : Administration locale

• 20 mars 2014 - ref : 4649

  Faire distribuer le magazine par le personnel municipal

  va vous demander de justifier le coût en termes de masse salariale et les modalités d’impact sur l’organisation.... comme dans l’administration. A priori , les élus verront une augmentation de la masse...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  journal municipal, stratégie de communication, distribution, service public

• 5 déc. 2013 - ref : 5377

  Recruter un titulaire

  d’autre part, d’endosser la masse salariale correspondant à l’effort consenti par l’ancien employeur,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste

• 5 oct. 2016 - ref : 8881

  Créer et pourvoir un poste permanent ou temporaire

  de masse salariale et entrer dans le calcul du budget annuel du personnel. Par conséquent,... a décidé de faire baisser la masse salariale. Quand embaucher un contractuel sur un emploi permanent ?...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  effectif, poste, emploi permanent, emploi temporaire, saisonnier, contractuel

• 22 nov. 2013 - ref : 1503

  Organiser son service de police municipale

  de la police municipale afin de déterminer la masse salariale nécessaire. À ce stade, il est conseillé... véhicules, outils, et en fixer le montant pour l’ajouter à ceux de la masse salariale. Il est...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, organisation, planification du service

• 27 août 2014 - ref : 2474

  Organiser son service de police municipale

  il faut réfléchir à l’étendue horaire de présence de la police municipale, afin de déterminer la masse... salariale nécessaire. À ce stade, il est conseillé de travailler de concert avec le directeur général... équipements,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  police municipale, création, organisation, planification du service, ordre public, carte professionnelle

• 16 déc. 2015 - ref : 9377

  Gérer les comptes épargne-temps

  et de la masse salariale en particulier. Si la collectivité opte pour cette possibilité, chaque jour épargné...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  compte épargne-temps, CET, 35 heures, aménagement du temps de travail, réduction du temps de travail, RTT

• 26 mai 2016 - ref : 7581

  Évaluer le coût de son projet

  une action dont le budget comprend majoritairement de la masse salariale connaîtra une évolution mécanique...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  estimation financière, financement prévisionnel, plan pluriannuel d’investissements, programmation pluriannuelle d’investissements, coût prévisionnel, autorisation de programme

• 13 juin 2016 - ref : 9822

  Réaliser une cartographie des emplois et des effectifs dans le cadre d’une commune nouvelle

  évolution de la masse salariale et part des dépenses de personnel, écarts de rémunérations et de régimes...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, cartographie des emplois, compétences, GRH, diagnostic

• 14 avr. 2015 - ref : 8674

  Recruter un titulaire

  d’une part, de rembourser le coût pédagogique de ces dernières et, d’autre part, d’endosser la masse salariale...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste