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Mauvaise exécution

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Mauvaise exécution dans l'actualité

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Mauvaise exécution dans les ressources documentaires

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Faire procéder aux études d’exécution
Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs détaillés, calendrier prévisionnel des travaux par corps d’état. Les…

16/06/2021

#Étude préalable #Exécution du marché
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Contrôler l’exécution d’un marché
L’acheteur public consacre souvent beaucoup de temps aux phases de sourcing et de procédures de marché public considérant que la finalisation de son acte d’achat intervient au moment de la…

14/11/2023

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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Établir le planning d’exécution des travaux
Le calendrier détaillé d'exécution est un des éléments constituant le programme d’exécution des travaux (art. 28.2 du CCAG Travaux). Pendant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera établi…

16/06/2021

#Exécution technique du marché
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Réaliser les études d’exécution ou leur visa
Les études d’exécution (EXE) doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles constituent un élément de la mission de maîtrise d’œuvre pour une opération de construction neuve ou de rénovation de…

03/05/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
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Comment mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés ?
Mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés permet de s’assurer de la conformité de la demande et, ainsi, d’améliorer la satisfaction des usagers à court et à long termes.…

06/05/2019

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe, dans le cadre de la construction…

09/06/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
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Optimiser le suivi de l’exécution de son marché en présence…
L’exécution technique de votre marché doit faire l’objet d’un contrôle minutieux et attentif de votre part. En l’absence de compétence interne ou pour vous aider, vous pouvez recourir à une…

18/05/2022

#Exécution technique du marché #Maître d'ouvrage
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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L’exécution du budget fonctionnement et investissement
Un budget exécutoire, ce sont des moyens et un horizon. Les moyens ne sont autorisés qu’en fonction d’un horizon. Comment s’organiser pour utiliser au mieux les moyens compte tenu des…

08/05/2012

#Exécution budgétaire #Section budgétaire
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Établir et vérifier les plans d’exécution des ouvrages
Les plans d’exécution des ouvrages sont ceux nécessaires à la réalisation des ouvrages. Ils sont directement utilisés sur le chantier par les différents corps d’état, lors de l’exécution des travaux.…

07/02/2019

#Étude préalable #Exécution du marché
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Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les prestations qu’ils recouvrent sont souvent complexes. D’autre part, plus que pour…

24/09/2019

#Opération de communication #Exécution du marché
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Les fautes engageant la responsabilité pour mauvaise organisation des soins
La mise en œuvre de la responsabilité de l’établissement de santé privé est fondée sur le contrat d’hospitalisation et de soins conclu avec le patient et l’établissement, ce contrat étant…

16/11/2021

#Responsabilité #Soins
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Maîtriser le délai d’exécution
Les conséquences des éventuels retards pris par les entrepreneurs peuvent être importantes, le maître d’ouvrage ayant de son côté pris des engagements, par exemple vis-à-vis de locataires dans le cas…

15/06/2023

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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L’exécution d’un marché public
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés passés avant cette date, l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015…

17/03/2019

#Exécution du marché
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Bilan d’exécution du FEDER-FSE
Il s’agit du bilan d’exécution du programme FEDER-FSE 2014-2020 de Poitou-Charentes, en vue du remboursement de la participation FSE due au titre d’une opération individuelle.

20/06/2021

#Financement #Subvention européenne

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