# MEMOIRE-EN-RECLAMATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MEMOIRE-EN-RECLAMATION » mises à disposition de la fonction publique.

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MEMOIRE-EN-RECLAMATION dans les ressources documentaires

Rédiger un mémoire en défense

Les contentieux en matière de personnel sont nombreux, car les agents n’hésitent plus à contester devant le juge administratif une décision qui leur...

16 oct. 2011

#mémoire #défense #tribunal administratif #moyens #légalité #excès de pouvoirs #recours #contentieux

Communiquer autour des commémorations historiques

La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre mondiale,...

09 mars 2018

#commémoration #cérémonie #histoire #mémoire (devoir de) #protocole #participation

Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation présenté par [...]

Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

20 nov. 2020

#mémoire #réclamation #préjudice

Gérer les réclamations et les conflits dans les structures de SAP

Une gestion efficace des réclamations et des conflits s’inscrit dans une démarche qualité globale. Traiter les réclamations...

27 juin 2014

#procédure #gestion de conflit #SAP #réclamations #management #bénéficiaires #clients

Traiter un mémoire en réclamation : instruction, conditions de [...]

Dans le cadre d’un marché public, un désaccord peut survenir entre l’opérateur économique et le pouvoir adjudicateur. L’entreprise titulaire peut alors...

17 avr. 2019

#mémoire #réclamation #préjudice

L’atelier mémoire

L’atelier mémoire est utile pour améliorer la qualité de vie des personnes âgées démentes ou non et leurs relations avec leur entourage familial et...

04 oct. 2014

#mémoire #atelier #activités #fonctions cognitives #resocialiser #personnes âgées #qualité de vie

Traiter les réclamations des résidents et des familles

Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002, un bon traitement des réclamations est un gage de qualité et de confiance entre la direction d’un établissement...

18 oct. 2012

#bilan annuel des réclamations #enregistrement des réclamations #cahier de réclamations #CVS

Exemple de cadre de mémoire technique

Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter...

09 mars 2021

#offre #valeur technique #offre économiquement la plus avantageuse #moins-disant #mieux-disant #cadre de mémoire technique

Journée de la mémoire de l’Holocauste et de la prévention des crimes [...]

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de la mémoire de l’Holocauste et de la prévention des crimes contre l’humanité. Il aborde...

18 mai 2011

#commémoration #mémoire #histoire #Holocauste #Shoah #génocide #Seconde Guerre mondiale

Cadre de mémoire technique relatif à l'approvisionnement en circuits courts

Cet exemple de mémoire technique, qui doit être complété par le candidat, permet au pouvoir adjudicateur d'apprécier la qualité des offres tout en guidant...

29 mai 2020

#restauration collective responsable #agriculture durable

Améliorer le traitement des réclamations en Ehpad

Les rapports des droits des usagers du système de santé évoquent régulièrement la nécessité d’améliorer le traitement des réclamations dans le secteur...

26 sept. 2019

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Procédure de gestion des réclamations

Ce tableau synthétique rappelle les étapes inhérentes à la gestion des réclamations :

  • la prise en compte de la réclamation ;
  • ...

05 sept. 2018

#procédure #gestion de conflit #SAP #réclamations #management #bénéficiaires #clients

Structure d’un mémoire en défense dans une procédure de référé contractuel

La rédaction d’un mémoire en défense demande du temps et de l’attention. Du temps, car il est nécessaire de rechercher toutes les données propres à...

24 mars 2020

#mémoire #irrecevabilité #référé contractuel

Revue de presse

Les exercices suivants permettent de stimuler la mémoire épisodique, la mémoire temporelle, la mémoire verbale (orale) et la mémoire associative.

05 janv. 2021

#revue de presse #mémoire épisodique #mémoire temporelle #mémoire verbale (orale) #mémoire associative

Rédaction d’un mémoire en défense

Le mémoire écrit demeure, malgré le caractère écrit et oral de la procédure de référé-suspension régie par l’article L. 521-1 du Code de...

24 mars 2020

#Référé-suspension #moyens #urgence #doute sérieux #audience

Consultation mémoire et situations de rupture pour TNC

Un trouble ou déclin cognitif correspond à une altération d’une ou plusieurs fonctions cognitives, avec des mécanismes, des origines et une réversibilité...

25 janv. 2019

#Parcours #TNC #soins #maladies #mémoire #consultation #rupture #guide #recommandations #HAS

Bien établir une réclamation 

L’établissement d’une réclamation est un exercice périlleux pour l’entrepreneur. Parce qu’en matière de marchés publics, l’article 50 du CCAG...

13 nov. 2020

#réclamation #contestation #décompte

Célébration du 14 Juillet

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la fête nationale le 14 juillet.

La République entretient la mémoire...

25 mai 2012

#14 juillet #fête nationale #République #histoire