Les contentieux en matière de personnel sont nombreux, car les agents n’hésitent plus à contester devant le juge administratif une décision qui leur...
16 oct. 2011
La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre mondiale,...
09 mars 2018
Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.
29 nov. 2021
Dans le cadre d’un marché public, un désaccord peut survenir entre l’opérateur économique et le pouvoir adjudicateur. L’entreprise titulaire peut alors...
27 juil. 2021
Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter...
07 janv. 2022
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de la mémoire de l’Holocauste et de la prévention des crimes contre l’humanité. Il aborde...
18 mai 2011
Cet exemple de mémoire technique, qui doit être complété par le candidat, permet au pouvoir adjudicateur d'apprécier la qualité des offres tout en guidant...
29 mai 2020
La rédaction d’un mémoire en défense demande du temps et de l’attention. Du temps, car il est nécessaire de rechercher toutes les données propres à...
24 mars 2020
Le mémoire écrit demeure, malgré le caractère écrit et oral de la procédure de référé-suspension régie par l’article L. 521-1 du Code de...
24 mars 2020
Un trouble ou déclin cognitif correspond à une altération d’une ou plusieurs fonctions cognitives, avec des mécanismes, des origines et une réversibilité...
25 janv. 2019
L’établissement d’une réclamation est un exercice périlleux pour l’entrepreneur. Parce qu’en matière de marchés publics, l’article 55 du CCAG...
17 nov. 2021
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la fête nationale le 14 juillet.
La République entretient la mémoire...
25 mai 2012