Méthode de calcul
Méthode de calcul dans l'actualité
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Article
L’Ordre des architectes ne peut imposer une méthode de calcul de la…
L'autorité de la concurrence, par décision du 30 septembre 2019, a condamné à des peines d’amende l'Ordre des architectes, une association d'architectes composée de six sociétés d'architecte et… -
Article
La méthode de notation à l’épreuve du juge administratif
Il existe une multitude de méthodes de notation qui peuvent être mises en œuvre par les acheteurs publics. Il résulte d’une jurisprudence constante… -
Article
L'acheteur peut ne pas utiliser la méthode de notation annoncée
À de multiples reprises, le juge administratif a affirmé que l'acheteur n'avait pas à annoncer sa méthode de notation dans le dossier de consultation des entreprises. Toutefois,… -
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Harmoniser le calcul des indemnités journalières pour économiser 220 millions d’euros en…
Le calcul des indemnités journalières avait été modifié en 2010. Le PLFSS 2012 prévoit un nouveau mode de calcul.
Méthode de calcul dans les ressources documentaires
Calculer un prix de revient par la méthode du coût…
05/10/2014
Calculer un prix de revient par la méthode du direct…
05/10/2014
Calculer un prix de revient d’un bien culturel par la…
05/10/2014
Calculer un prix de revient d’un bien ou d’un service…
05/10/2014
Le calcul des coûts unitaires
28/09/2020
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à…
23/03/2023
Calcul des cotisations RAFP selon la méthode du « mensuel,…
05/03/2019
Méthode de calcul du coefficient d’intégration fiscale d’un EPCI en…
01/02/2024
Calculer les attributions de compensation
30/10/2023
Méthode de compilation des critères de priorisation
17/09/2013
Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale…
24/05/2019
Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale…
21/07/2019
Calculer la valeur locative des propriétés non bâties
29/04/2014
Calcul des différentes primes selon le cadre d’emplois et le…
20/02/2023
Quelles sont les différentes méthodes de gestion des risques ?
29/03/2013
Une offre pour chaque métier
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