Réalisé par le ministère de la Culture en 2008, ce document présente les opérations de récolement des collections dans leurs aspects réglementaire et...
23 juil. 2020
Cette plaquette élaborée par le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Transition écologique et solidaire synthétise la réglementation...
02 juin 2021
Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...
26 mai 2015
Ce formulaire, fourni par le ministère de l’Économie et des Finances, permet de formaliser l’adoption d’une garantie à première demande. Formulaire...
20 févr. 2020
La bientraitance est une préoccupation essentielle du ministère de la Santé en faveur des personnes vulnérables. Elle se retrouve au...
23 févr. 2014
Ce modèle d’information est inspiré de ceux fournis par le ministère de l’Éducation nationale pour alerter de la maltraitance d’un mineur. Il offre...
17 mars 2021
Cette fiche reprend, pour l’essentiel, le contenu de l’arrêté publié le 3 août 2007 par le ministère de l’Intérieur afin d’éclairer les choix techniques...
07 déc. 2011
Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...
12 févr. 2014
Ce document du ministère de la Culture analyse les pratiques culturelles des enfants et des adolescents et donne les perspectives de leur évolution.
20 févr. 2020
Le ministère de l’Éducation nationale considère que les compétences numériques constituent un élément essentiel du parcours scolaire, de l’insertion...
07 avr. 2020
Les labels HPE en rénovation ne peuvent être délivrés que par des organismes certificateurs ayant passé une convention avec le ministère en charge de...
21 févr. 2020
La sécurité des publics et des équipes professionnelles d’un festival est encadrée par des obligations légales relavant de différents textes de lois....
16 nov. 2018
Les rapports des droits des usagers du système de santé évoquent régulièrement la nécessité d’améliorer le traitement des réclamations dans le secteur...
26 sept. 2019
Ce guide rédigé par le ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, le ministère de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés...
20 févr. 2020
Ce document vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement du compte prorata lorsque plusieurs entrepreneurs concourent à la réalisation d’un...
30 juil. 2020
L’Institut de veille sanitaire (InVS) est un établissement public, placé sous la tutelle du ministère chargé de la...
12 févr. 2014
L’acheteur public se doit de compléter cette fiche dès la notification du contrat au titulaire du marché (source : ministère de l’Économie...
20 févr. 2020
