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MINISTERE DE L ECOLOGIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MINISTERE DE L ECOLOGIE » mises à disposition de la fonction publique.

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MINISTERE DE L ECOLOGIE dans les ressources documentaires

Infographie « Les trottinettes électriques et les nouveaux engins de [...]

Cette plaquette élaborée par le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Transition écologique et solidaire synthétise la réglementation...

28 sept. 2020

#trottinettes électriques #monoroues #gyropodes #hoverboards #EDPM #règles générales #équipements #voies de circulation #sanctions #règles de sécurité

Mettre à jour un livret de famille délivré par le ministère des Affaires [...]

Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...

26 mai 2015

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales

Notice du formulaire Cerfa n° 14434*02 : déclaration de projet de travaux [...]

Le formulaire Cerfa n° 14434*02 est utilisé pour l’accomplissement de deux déclarations distinctes : le maître d’ouvrage doit remplir...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #renseignement

Lancement d'une initiative locale à l'occasion de la Quinzaine du commerce [...]

Initiée en 2001 par la Plate-forme du commerce équitable, collectif national agissant pour la promotion du commerce équitable en France, la Quinzaine...

25 avr. 2013

#Commerce équitable #développement responsable #équité #action collective #initiative locale #milieu associatif #bénévolat

Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

De plus en plus d’initiatives écologiques apparaissent dans des structures médico-sociales telles que les crèches. Car parents et professionnels de...

25 avr. 2016

#crèche #écologique #santé #environnement #petite enfance #HQE

Les labels attribués par le ministère de la Culture

23 juil. 2020

#SN #CDN #CCN #CDC #CNCM #SMAC #CNAC #musée de France #patrimoine XXe siècle #BCP #bibliothèques ruches #BMVR #EPN #BDP

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Ministère de la Santé, direction générale de la santé, direction générale [...]

Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...

12 févr. 2014

#ministère de la Santé #DGS #DGOS #sécurité des patients #plans de santé publique

Semaine européenne de la réduction des déchets - Journée de grand débarras [...]

Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...

06 sept. 2011

#écologie #environnement #déchets #recyclage #tri sélectif #journée #débarras #événement

Trame de document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...

21 févr. 2020

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #photocopieurs #qualité écologique

La sécurité en festival, qui paye ? La nouvelle instruction du ministère [...]

La sécurité des publics et des équipes professionnelles d’un festival est encadrée par des obligations légales relavant de différents textes de lois....

16 nov. 2018

#festival #sécurité #services d’ordre #instruction du 15 mai 2018

Guide de l'enquête sociale

Ce guide rédigé par le ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, le ministère de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés...

20 févr. 2020

#guide de l'enquête sociale #enquête sociale expulsion locative #prévention expulsions aide juridictionnelle

Mise en place de composteurs collectifs

À l’occasion de l’inauguration d’un composteur collectif dans sa commune, un maire rappelle l’engagement de sa municipalité dans la voie de la responsabilité...

11 mai 2011

#compostage collectif #gestion des déchets #tri #valorisation des déchets #responsabilité écologique #maître composteur #bio-seau #déchet fermentescible #broyeur #engrais.

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #ordinateur #qualité écologique

Fiche du ministère de l’Économie sur le compte prorata

Ce document vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement du compte prorata lorsque plusieurs entrepreneurs concourent à la réalisation d’un...

30 juil. 2020

#compte prorata #dépenses

Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et [...]

Initié en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...

12 oct. 2016

#ZNIEFF #SCOT #PLU #carte communale #compatibilité #prise en compte

Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents

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