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MINISTERE DE L ECOLOGIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MINISTERE DE L ECOLOGIE » mises à disposition de la fonction publique.

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MINISTERE DE L ECOLOGIE dans les ressources documentaires

Infographie « Les trottinettes électriques et les nouveaux engins de [...]

Cette plaquette élaborée par le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Transition écologique et solidaire synthétise la réglementation...

26 sept. 2021

#trottinettes électriques #monoroues #gyropodes #hoverboards #EDPM #règles générales #équipements #voies de circulation #sanctions #règles de sécurité

Mettre à jour un livret de famille délivré par le ministère des Affaires [...]

Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...

26 mai 2015

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales

Notice du formulaire Cerfa n° 14434*03 : déclaration de projet de travaux [...]

Le formulaire Cerfa n° 14434*03 est utilisé pour l’accomplissement de deux déclarations distinctes : le maître d’ouvrage doit remplir...

23 févr. 2022

#réseaux #DT #DICT #déclaration #renseignement

Lancement d'une initiative locale à l'occasion de la Quinzaine du commerce [...]

Initiée en 2001 par la Plate-forme du commerce équitable, collectif national agissant pour la promotion du commerce équitable en France, la Quinzaine...

25 avr. 2013

#Commerce équitable #développement responsable #équité #action collective #initiative locale #milieu associatif #bénévolat

Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

De plus en plus d’initiatives écologiques apparaissent dans des structures médico-sociales telles que les crèches. Car parents et professionnels de...

25 avr. 2016

#crèche #écologique #santé #environnement #petite enfance #HQE

Les labels attribués par le ministère de la Culture

23 juil. 2020

#SN #CDN #CCN #CDC #CNCM #SMAC #CNAC #musée de France #patrimoine XXe siècle #BCP #bibliothèques ruches #BMVR #EPN #BDP

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Ministère de la Santé, direction générale de la santé, direction générale [...]

Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...

12 févr. 2014

#ministère de la Santé #DGS #DGOS #sécurité des patients #plans de santé publique

Semaine européenne de la réduction des déchets - Journée de grand débarras [...]

Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...

06 sept. 2011

#écologie #environnement #déchets #recyclage #tri sélectif #journée #débarras #événement

Connaître les différents matériaux de construction écologique

Cet outil recense quelques pistes et sites présentant les matériaux de construction pouvant répondre aux enjeux de société actuels, notamment les objectifs...

23 déc. 2021

#béton #construction #école

Trame de document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...

21 févr. 2020

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues

Éco-énergie tertiaire, 10 étapes vers la transition énergétique

Ce guide, mis à disposition sur le site du ministère de la Transition écologique, permet d’identifier rapidement les étapes importantes pour mettre en...

29 nov. 2021

#décret tertiaire #bâtiment tertiaire #réduction énergétique #loi Élan #maîtrise énergétique

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #photocopieurs #qualité écologique

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

Si la question de l’achat local en matière d’achats publics n’est pas nouvelle, la crise sanitaire liée à la Covid-19 l’a exacerbée au regard, notamment,...

22 févr. 2022

#achat local #PME #ETI #made in France #emploi local #non-discrimination #égalité de traitement #favoritisme #Small Business Act #critères #pondérations #sourcing #écosystème local #programmation des marchés #relation équilibrée #conditions d’exécution

La sécurité en festival, qui paye ? L’instruction du ministère de [...]

La sécurité des publics et des équipes professionnelles d’un festival est encadrée par des obligations légales relevant de différents textes de lois....

09 nov. 2021

#festival #sécurité #services d’ordre #instruction du 15 mai 2018 #consignes

Guide de l'enquête sociale

Ce guide rédigé par le ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, le ministère de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés...

20 févr. 2020

#guide de l'enquête sociale #enquête sociale expulsion locative #prévention expulsions aide juridictionnelle

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #ordinateur #qualité écologique

Fiche du ministère de l’Économie sur le compte prorata

Ce document vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement du compte prorata lorsque plusieurs entrepreneurs concourent à la réalisation d’un...

30 juil. 2020

#compte prorata #dépenses