MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : ressources documentaires

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Finances et comptabilité

• 13 déc. 2012 - ref : 5057

  Le contrat de performance énergétique (CPE)

  du contrat de performance énergétique a été rédigé par le ministère de l’Écologie et du Développement... des marchés publics. A noter Le ministère de l’Écologie publie des modèles types de contrats...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique

• 16 juil. 2014 - ref : 6056

  Utiliser les certificats d’économies d’énergie

  par m² installé. Ces fiches détaillées, disponibles sur le site du ministère de l’Écologie,... ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, novembre 2012 Les certificats... site du...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  certificat d’économies d’énergie, certificat blanc

• 5 juil. 2016 - ref : 0331

  Le versement pour dépassement du plafond légal de densité (VDPLD)

  et recouvré de 37 M € ( source : ministère de l’Écologie, de l’Énergie et du Développement durable)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  VDPLD, PVR, densité construction, SHON

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  de votre département, par l’ADEME et le ministère de l’Écologie. Les conseils généraux représentent les principaux... institutionnel participe au financement des Agendas 21 locaux : le ministère de l’Écologie....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 21 mai 2019 - ref : 0364

  Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux de gaz (RODP)

  l’utilisation du dernier index ingénierie connu et donc publié au Bulletin officiel du ministère de l’Écologie,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  RODP (redevance d’occupation du domaine public), redevance gaz, indexation

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  des impôts (CGI). » QE n° 08312 du 26 septembre 2013 de J.-P. Vial ; Rép. du ministère...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  ne sont pas nécessairement contrôlés par le seul service d'inspection du travail placé sous l'autorité du ministère chargé... sous un régime de droit privé. Si l'inspection du travail placée sous l'autorité du ministère......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  français repose sur un double dispositif d'intervention publique : le ministère... d'une mission d'incitation à la prévention. Le ministère chargé......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  de substance incriminé, ces valeurs sont fixées de manière réglementaire ou indicative par le ministère... hors incendies et suicides) a été évaluée à une centaine de décès en France en 2012 et, selon le ministère...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  ne sont pas nécessairement contrôlés par le seul service d'inspection du travail placé sous l'autorité du ministère chargé... sous un régime de droit privé. Si l'inspection du travail placée sous l'autorité du ministère......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  198, obs. D.Niay). Selon la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  français repose sur un double dispositif d'intervention publique : le ministère... d'une mission d'incitation à la prévention. Le ministère chargé......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  des subventions. Selon la doctrine de la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  de substance incriminé, ces valeurs sont fixées de manière réglementaire ou indicative par le ministère... hors incendies et suicides) a été évaluée à une centaine de décès en France en 2012 et, selon le ministère...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  des acheteurs publics par le ministère de l’Économie et des Finances (Minefi). Dans ce cas, le pouvoir...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Action sociale et solidaire

• 6 avr. 2012 - ref : 4241

  Engager vos équipes dans le développement durable en Ehpad

  Il y a obligatoirement dans votre personnel des personnes sensibles à l’écologie : ce sont des ressources pour ce groupe.... de développement durable par l’écologie et la responsabilité envers les générations futures,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  développement durable, écologie, Grenelle de l’environnement, économie verte, éco-responsabilité, Ademe

• ref : dtou55

  Le diagnostic de performance énergétique (DPE)

  Cet outil proposé par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable... et de l’Aménagement du territoire, le ministère du Logement et de la Ville et l’Agence de l'Environnement...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  diagnostic de performance énergétique, précarité énergétique, performance énergétique, évaluer performance énergétique bâtiment

• 20 mars 2018 - ref : 11089

  Petite enfance et développement durable

  le tout-petit et sa famille à l’écologie via des événements festifs et conviviaux : la semaine... le site du ministère de la Transition écologique et solidaire propose un dossier sur la qualité de l’air...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  développement durable, social, économique, écologique, qualité, dynamique

• 18 sept. 2015 - ref : 8940

  S’impliquer dans les démarches locales d’accessibilité

  méthodologiques ont été élaborés par le ministère du Développement durable et des associations d’élus... www.developpement-durable.gouv.fr  : site du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie,......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  handicap, handicapé, accessibilité, bâtiments, circulations, commission communale d’accessibilité

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  accueillant des enfants , téléchargeable sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire),... de rapport d’évaluation des moyens d’aération est disponible sur le site du ministère de la Transition......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 24 nov. 2017 - ref : 0616

  Accompagner la recherche de financements pour un projet innovant

  Certaines régions sont dotées de portails Internet spécifiquement consacrés à l’innovation. Le ministère... « Guide du bénéficiaire FSE – 2014-2020 », ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi,......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  innovation, entreprise, création, CGET, BPI-France, développement

• 26 avr. 2018 - ref : 7670

  Améliorer l’accessibilité des locaux du CCAS/CIAS

  du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, où s’informer sur l’Ad’AP... de l’IGA > Rapports récents classés par date de mise en ligne : site du ministère de l’Intérieur,... de handicap ...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  accessibilité, mise en conformité, travaux, handicap, fauteuil roulant, aménagements

• 12 sept. 2016 - ref : 4174

  Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri)

  Il est publié sur le site Internet du ministère chargé de la Santé ( cf. rubriques ci-après « Pour aller +... (DGS) du ministère chargé de la Santé et la Direction de l’eau et de la biodiversité du ministère...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prévention, stockage, élimination, développement durable, déchet liquide, déchet issu de médicaments

• 29 sept. 2011 - ref : 1490

  Mettre en œuvre le tutorat dans une entreprise

  est un service à compétence nationale du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports... des ressources humaines. www.travail-emploi-sante.gouv.fr : le site du ministère du Travail, de l'Emploi...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  tutorat, tuteur, seniors, formation, professionnalisation, parcours professionnel

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Marchés publics

• 9 janv. 2018 - ref : 4344

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de restauration collective sous contrat

  ainsi que d’une sensibilisation à l’écologie et au gaspillage. La labellisation concerne un site de restauration... alimentaire au sein de sa restauration collective ? » sur le site du ministère...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, restauration collective, agriculture biologique, insertion

• ref : dtou8084

  Notice du formulaire Cerfa n° 14434*02 : déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)

  devra par la suite compléter la partie droite (DICT). Il s’accompagne d’une notice établie par le ministère chargé...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, déclaration, renseignement

• ref : dtou8086

  Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

  aux déclarations, est obligatoire. Il s’accompagne d’une notice établie par le ministère chargé de l’Écologie...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, déclaration, travaux urgents

• 17 janv. 2019 - ref : 11791

  Article D. 2111-3 du Code de la commande publique

  des achats publics socialement et écologiquement responsables de la DAJ du ministère de l’Économie... juridiques du ministère de l’Économie et des Finances, fiche sur le schéma de promotion des achats publics...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables, SPASER, montant

• 17 juil. 2019 - ref : 12768

  Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses

  nationale, à la gendarmerie nationale, aux armées ou aux services du ministère de la Défense ;... des services du ministère de l’Intérieur ; les immeubles affectés à la brigade des sapeurs-pompiers... juridiques...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  marché global, marché global sectoriel, conception, réalisation, performance

• 10 mai 2017 - ref : 6451

  Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits issus de l’agriculture

  Définir la notion de circuits courts Selon le ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture... de la nécessité d'aider les collectivités dans ses démarches d'approvisionnement de proximité, le ministère... dans la...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  circuits courts, agriculture durable, achat local, filières courtes, approvisionnement direct, bilan carbone

• 7 mai 2019 - ref : 0050

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux labels

  d’entrepreneurs, vous pouvez utilement recourir aux documents proposés par le ministère de la Transition écologique... internet du ministère de l’Économie, des Finances, de l’Action et des Comptes publics (... par le...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  écolabels, développement durable, PNAAPD, certification, label

• 6 févr. 2019 - ref : 2832

  Rédiger le CCAP du marché de maîtrise d’œuvre

  juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie sur son site Internet ; les cahiers des clauses... En collaboration avec le ministère de l'Écologie, la MIQCP a publié, en décembre 2010, son cahier des clauses......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  contrat écrit, CCAG PI, mentions minimales, propriété intellectuelle, mode de dévolution des travaux, CCAP

• 18 oct. 2016 - ref : 10122

  Article 34 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  publique Site Internet Site de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  performance, allotissement, exploitation, maintenance, conception-réalisation

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Établissements de santé

• 28 mars 2013 - ref : 5288

  Quelle place ont les antibiotiques dans la maîtrise du risque infectieux dans le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé ?

  provenant du tableau de bord national mis en place par le ministère de la Santé et des Sports... par le ministère de la Santé d’un indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales... (ICALIN)...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  antibiotiques, risque infectieux, certification, CLIN, EOH, indicateurs

• 30 mars 2013 - ref : 5311

  Comment sont prescrits certains anti-infectieux ?

  notamment par l’indicateur ICATB2 (indice composite du bon usage des ATB), généralisé par le ministère... de l’écologie bactérienne propre à l’établissement afin de limiter l’émergence de bactéries multirésistantes....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  bon usage des antibiotiques, CBU, ICATB2, certification V2010, prescription junior, bactéries multirésistantes

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  responsabilité sociétale des entreprises : site du ministère de la Transition écologique et solidaire,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 7 juil. 2015 - ref : 8030

  Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

  du  Conseil d’État, 2 juin 2010, Ministère de l’Éducation nationale , req. n° 320935.... du 16 avril 2013 a instauré un droit d’alerte répondant à un intérêt général d’ordre sanitaire et écologique......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Ressources humaines

• 22 juil. 2019 - ref : sl2621379

  La prévoyance dans la fonction publique d’État

  afin de choisir un ou plusieurs organismes de référence. Le ministère ou l’établissement public... avec les organismes de référence L’employeur public, ministère ou établissement public, signe...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 7 juin 2018 - ref : 11186

  Les commissions consultatives paritaires des contractuels de la fonction publique d’État

  à l’égard de certains agents non titulaires au ministère de l’Écologie, du Développement durable... consultative paritaire du ministère de la défensedes agents contractuels recrutés en application de la loi... du ministère...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances représentatives, représentation du personnel, commission consultative paritaire, saisine de la CCP

• 6 mars 2019 - ref : 4926

  Verser la prime de service et de rendement aux agents de la filière technique

  du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies... et de rendement allouée à certains fonctionnaires relevant du ministère de l’Écologie, de l’Énergie,... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  prime de service et de rendement, PSR, régime indemnitaire, indemnité, rémunération

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  ne sont pas nécessairement contrôlés par le seul service d'inspection du travail placé sous l'autorité du ministère chargé... sous un régime de droit privé. Si l'inspection du travail placée sous l'autorité du ministère......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl2621379

  Santé et prévoyance

  ou réglementaire. De même, faute de « contrat collectif » pour les agents d’un même ministère... afin de choisir un ou plusieurs organismes de référence. Le ministère ou l’établissement public......

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  français repose sur un double dispositif d'intervention publique : le ministère... d'une mission d'incitation à la prévention. Le ministère chargé......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 6 mars 2019 - ref : 6029

  Ingénieurs territoriaux

  relatif à la prime de service et de rendement allouée à certains fonctionnaires relevant du ministère... du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  ingénieur, ingénieur territorial, filière technique, cadres d’emplois A, concours A, carrière A

• 22 juil. 2019 - ref : sl3566830

  Droit à l’exercice d’une activité syndicale et à la représentation au sein des instances paritaires

  du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi n° 88/15 ;... indépendantes (AAI) ayant renouvelé leur comité technique (CT) en 2011. Dans le cas du ministère... chargé de l'Éducation nationale...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 19 sept. 2018 - ref : 11290

  Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité, hygiène, sécurité, environnement)

  aux enjeux du développement durable  : c’est ce que le ministère français de l’Écologie, de l’Énergie...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management des risques, amélioration continue, QHSE, anomalie, PDCA, évaluation

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE : Administration locale

• 25 avr. 2016 - ref : 9609

  Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

  des enfants, Le nouveau dispositif réglementaire 2018-2023 , brochure du ministère de l’Écologie,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  crèche, écologique, santé, environnement, petite enfance, HQE

• 12 oct. 2016 - ref : 6400

  Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et documents locaux d’urbanisme

  29 mars 1988, M. Rommel et autres ). Le ministère recommande ainsi de tenir compte du type... Circulaire n° 91-71 du 14 mai 1991 du ministère de l’Environnement relative aux ZNIEFF ...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  ZNIEFF, SCOT, PLU, carte communale, compatibilité, prise en compte

• 19 déc. 2011 - ref : 2794

  Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail

  de travail. Les enjeux liés à l’écologie sont non négligeables : diminution des GES et des polluants... pour une collecte en interne… Sur le Web , les sites dédiés à la problématique de l’écologie au travail......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable

• 12 avr. 2019 - ref : 6801

  Une dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables

  favorisant le recours à l’emploi local. Promotion des systèmes productifs locaux et de l’écologie... www.ecologique-solidaire.gouv.fr : site du ministère de la Transition écologique et solidaire, où consulter la...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  consommation, production, responsable, équitable, écoconception, contenu CO2

• 13 févr. 2014 - ref : 7080

  Comprendre le cadre de référence des projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux

  régionaux, les chartes d’écologie urbaine ou pour l’environnement, le plan d’aménagement et de développement... www.developpement-durable.gouv.fr/Le-cadre-de-reference  : documents officiels sur le site du ministère...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  cadre de référence, finalités, éléments déterminants, Agenda 21 local, projet territorial

• 7 sept. 2016 - ref : 8629

  Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville

  sur un territoire défini dans le domaine de l’éducation : le ministère de l’Éducation nationale ;... le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative ;......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  projets éducatifs locaux, collectivités territoriales, contrats urbains de cohésion sociale, direction départementale de la cohésion sociale, rythmes scolaires, temps périscolaire

• 4 déc. 2018 - ref : 8612

  Accompagner les projets d’éducation à l’environnement et au développement durable

  interdites + de céréales complètes + repas cuisinés sur place Sensibilisation à l’écologie... à des intervenants extérieurs. Il est intéressant de repérer ceux qui possèdent un agrément du ministère... ...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  projet, éducation à l’environnement et au développement durable, EEDD, acteurs, réseau, ressources

• 21 juil. 2016 - ref : 6596

  Rentrée 2017 : un nouveau collège 2.0

  CCA : culture et création artistique, EDD : écologie et développement durable, ICC :... via une labellisation par le ministère de l’Éducation nationale) ; mobilisation de retraités... au collège...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  réforme du collège, projet d'établissement, socle commun, enseignements pratiques interdisciplinaires, accompagnement personnalisé, cycles

• 13 févr. 2014 - ref : 7117

  Lutter contre la pollution atmosphérique

  enfin, qui sont des acteurs très actifs dans les débats publics sur les questions d’écologie... site du ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE), rubrique Énergie,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  pollution atmosphérique, NEC, protocole de Göteborg, SRCAE, ICPE, TGAP