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MINISTRE DES SPORTS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MINISTRE DES SPORTS » mises à disposition de la fonction publique.

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MINISTRE DES SPORTS dans les ressources documentaires

Cahier des charges de l’expérimentation « Cours le matin, sport l’après-midi »

Ce cahier des charges précise l’organisation à mettre en place en fonction des objectifs de l’opération.

15 oct. 2020

#emploi du temps #aménagement du temps scolaire #rythmes scolaires #intrusion #vacances

Comment accueillir un ministre dans sa collectivité locale ?

La venue d’un ministre est annoncée dans votre collectivité.

Une audience dans le bureau du maire est prévue afin de présenter au ministre certains...

05 mai 2011

#accueil #mairie #ministre #département #région

Formulaire de demande d’homologation

Les services de la Direccte ont la charge d’homologuer les ruptures conventionnelles. À l’issue du délai de 15 jours après la signature de la convention,...

23 juil. 2020

#rupture conventionnelle #homologation #Direccte

Modèle officiel non obligatoire pour la constitution d’une garantie à [...]

La garantie à première demande ou la caution personnelle et solidaire, établie selon un modèle fixé par un arrêté du ministre chargé de l'économie,...

20 févr. 2020

#garantie à première demande #modèle non obligatoire

Comment organiser la cérémonie de remise de récompenses aux sportifs [...]

Véritable école ouverte sur la vie, transmetteur de valeurs universelles fondées sur le respect de soi et de l’autre, le sport n’en est pas moins, à...

19 sept. 2012

#trophées sportifs #récompenses sportives #sportifs de l’année

Mettre en œuvre un projet culturel et artistique partagé par les acteurs [...]

La loi de la refondation de l’école en 2013 puis le Plan mercredi en 2018 ont mis l’accent sur l’intérêt de travailler en continuité éducative.

...

15 juil. 2020

#Projet partagé #enfant #périscolaire #PEDT #intergénérationnel #transversalité #artistique #culturel #Grande Lessive

Mettre en place un conseil de jeunes

Si les conseils des enfants ou les conseils de jeunes existent déjà dans la pratique, le législateur a souhaité, selon le ministre de la Ville, de la...

13 avr. 2017

#démocratie locale #conseils de jeunes #jeunesse

Cahier des charges du diagnostic du PEL de Seine-et-Marne

Après plus d’une dizaine d’années de mise en œuvre du contrat éducatif local (CEL), la direction départementale de la jeunesse et des sports de Seine-et-Marne...

18 févr. 2021

#diagnostic #PEL

Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps [...]

L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...

20 févr. 2020

#pré carré #conflits #empilement #continuité éducative #mutualisation

Charte « Sport scolaire et handicap »

Cette charte signée entre l’USEP, les syndicats enseignants, parents d’élèves et la Fédération française Handisport précise l’ambition et les moyens...

20 févr. 2020

#sport scolaire #handicap

Question d’un parlementaire au ministre de l’Éducation

Question n° 122013 de M. Michel Ménard (socialiste, radical, citoyen et divers gauches - Loire-Atlantique) à Monsieur le ministre de l’Éducation...

15 oct. 2020

#logement de fonction #nécessité absolue de service #permanence de sécurité #travaux #collectivité territoriale

Inauguration d’un plateau d’évolution sportif

Le maire, ou son adjoint chargé des sports et/ou de la jeunesse, prononce un discours dans le cadre de l’inauguration d’un plateau d’évolution sportif.

...

04 mars 2013

#sports #plateau d’évolution #basket #course à pied #tennis #multisports

Question d’un sénateur sur l’heure de vie de classe

Cet outil présente la question posée en 2012 par un sénateur et la réponse du ministre de l’Éducation.

15 oct. 2020

#heures de vie de classe #rémunération #heures supplémentaires

Promouvoir le sport scolaire

Depuis la rentrée 2010, on assiste à un renforcement de la politique de santé et de la pratique du sport scolaire.

La circulaire de rentrée 2013...

26 févr. 2014

#association sportive #union nationale du sport scolaire #projet éducation physique et sportive #sections sportives #installations sportives #collectivités territoriales

Colloque national sur les violences faites aux enfants : synthèse du rapport

Veiller à la bientraitance en établissement passe aussi par la qualité du suivi médical et psychologique de l’enfant. Le rapport d’octobre 2014...

20 févr. 2020

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Référentiels BPJEPS Loisirs tous publics et Animation sociale

Ce document précise les conditions de travail, les activités à réaliser et les compétences à acquérir pour obtenir un brevet professionnel de la jeunesse,...

20 févr. 2020

#BPJEPS #formation #loisirs tous publics #animation sociale #unités capitalisables #compétences #certification

La Conférence nationale de santé

La CNS est, aux termes de l’article L. 1411-3 du Code de la santé publique, un « organisme consultatif placé auprès du ministre chargé...

26 oct. 2012

#concertation #avis #dialogue #conférence nationale de santé #CNS

Le cautionnement et l’installation de l’agent comptable

Les agents comptables des EPLE sont nommés, après information préalable de la collectivité de rattachement, par le ministre chargé de l'Éducation nationale...

15 oct. 2020

#agent comptable #installation #cautionnement