Ce cahier des charges précise l’organisation à mettre en place en fonction des objectifs de l’opération.
15 oct. 2020
La venue d’un ministre est annoncée dans votre collectivité.
Une audience dans le bureau du maire est prévue afin de présenter au ministre certains...
05 mai 2011
Les services de la Direccte ont la charge d’homologuer les ruptures conventionnelles. À l’issue du délai de 15 jours après la signature de la convention,...
23 juil. 2020
La garantie à première demande ou la caution personnelle et solidaire, établie selon un modèle fixé par un arrêté du ministre chargé de l'économie,...
20 févr. 2020
Véritable école ouverte sur la vie, transmetteur de valeurs universelles fondées sur le respect de soi et de l’autre, le sport n’en est pas moins, à...
19 sept. 2012
La loi de la refondation de l’école en 2013 puis le Plan mercredi en 2018 ont mis l’accent sur l’intérêt de travailler en continuité éducative.
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15 juil. 2020
Si les conseils des enfants ou les conseils de jeunes existent déjà dans la pratique, le législateur a souhaité, selon le ministre de la Ville, de la...
13 avr. 2017
Après plus d’une dizaine d’années de mise en œuvre du contrat éducatif local (CEL), la direction départementale de la jeunesse et des sports de Seine-et-Marne...
20 févr. 2020
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...
20 févr. 2020
Cette charte signée entre l’USEP, les syndicats enseignants, parents d’élèves et la Fédération française Handisport précise l’ambition et les moyens...
20 févr. 2020
Question n° 122013 de M. Michel Ménard (socialiste, radical, citoyen et divers gauches - Loire-Atlantique) à Monsieur le ministre de l’Éducation...
15 oct. 2020
Le maire, ou son adjoint chargé des sports et/ou de la jeunesse, prononce un discours dans le cadre de l’inauguration d’un plateau d’évolution sportif.
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04 mars 2013
Cet outil présente la question posée en 2012 par un sénateur et la réponse du ministre de l’Éducation.
15 oct. 2020
Depuis la rentrée 2010, on assiste à un renforcement de la politique de santé et de la pratique du sport scolaire.
La circulaire de rentrée 2013...
26 févr. 2014
Veiller à la bientraitance en établissement passe aussi par la qualité du suivi médical et psychologique de l’enfant. Le rapport d’octobre 2014...
20 févr. 2020
Ce document précise les conditions de travail, les activités à réaliser et les compétences à acquérir pour obtenir un brevet professionnel de la jeunesse,...
20 févr. 2020
La CNS est, aux termes de l’article L. 1411-3 du Code de la santé publique, un « organisme consultatif placé auprès du ministre chargé...
26 oct. 2012
Les agents comptables des EPLE sont nommés, après information préalable de la collectivité de rattachement, par le ministre chargé de l'Éducation nationale...
15 oct. 2020
