MINISTRE DES SPORTS

MINISTRE DES SPORTS : ressources documentaires

MINISTRE DES SPORTS : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2014 - ref : 6452

  Financer un projet avec une autre collectivité territoriale

  au Premier ministre et au Parlement en vue, dans les 6 mois qui suivront cette transmission, de l’adoption...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  de redynamisation de site de Défense (CRSD) Comme l’a fort bien exposé le Premier ministre par la circulaire n°... est soumis à l’arbitrage et à la validation du Premier ministre . Ensuite, le CRSD est signé par le...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports ( www.ville.gouv.fr ), vous pouvez consulter la carte... du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) , créé en 2014 et rattaché au Premier ministre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  de fonds (compte bancaire ou compte courant postal sur autorisation du ministre), et que les coordonnées... comme les transports, la culture, le sport… et peut, à ce titre, souhaiter encaisser certaines de ses recettes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

MINISTRE DES SPORTS : Action sociale et solidaire

• 6 sept. 2016 - ref : 3759

  Préparer la négociation annuelle des tarifs du SAAD

  Le '>cadre budgétaire officiel et obligatoire a été fixé par arrêté du ministre chargé de l’Action sociale,... de la DRJSCS (Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale), ex-DRASS.  ......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, présentation budgétaire, rapport budgétaire, négociation contradictoire, négociation du tarif, tarification annuelle

• 4 juin 2014 - ref : 6433

  L’environnement juridique et institutionnel de l’Ehpad de droit public

  Désormais, à l’échelon régional, c’est la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale... à l’organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  CCAS, département, établissement public, autorisation, coordination, financement

• 25 oct. 2016 - ref : 6441

  Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats de ville

  dans les départements métropolitains Circulaire du ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports du 15 octobre... Sandrier J.-C., Les Associations et la Politique de la ville. Rapport au Premier ministre...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagner, associations, politique de la ville, CUCS, contrat urbain de cohésion sociale, quartiers prioritaires

• 15 janv. 2013 - ref : 5843

  Faire appel au FDVA pour former les bénévoles, gestionnaires et opérationnels, des associations

  du ministre chargé de la Vie associative, le FDVA se caractérise par  : des missions... de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative. Le ministre chargé de la Vie associative...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  actions de formation, développement associatif, développement des compétences, bénévoles, formation continue, échange de pratiques

• 14 juil. 2016 - ref : 1439

  Le statut des salariés des entreprises de services à la personne

  d’extension a permis que le texte conventionnel s’applique par arrêté du ministre du Travail... ou l’accord est étendu par un arrêté du ministre chargé du Travail, après avis motivé de la Commission...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accord de branche, convention collective, statut des salariés, financement du paritarisme, formation professionnelle

• 25 oct. 2016 - ref : 0612

  Favoriser l'insertion dans les contrats de ville

  dans les départements métropolitains Circulaire du ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports du 15 octobre...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales

• 1 déc. 2016 - ref : 0609

  Devenir opérateur du contrat de ville

  et à ses modalités particulières de détermination dans les départements métropolitains. Circulaire du ministre...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET

• 19 juin 2014 - ref : 1007

  Déclarer son activité de services à la personne

  d'enfants à domicile au-dessus d'un âge fixé par arrêté conjoint du ministre chargé des services... et du ministre chargé de la famille ; 5.  Soutien scolaire à domicile ou cours à domicile ;...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  activités de services à la personne, déclaration d’activité, agrément simple, procédure de déclaration d’activité

• 28 nov. 2017 - ref : 10756

  Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

  et des Sports et le secrétariat d’État auprès du ministre de la Solidarité, de la Santé et de la Protection...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie

MINISTRE DES SPORTS : Marchés publics

• 17 mars 2017 - ref : 10481

  Les faits pouvant engager la garantie décennale

  dans la surveillance et le contrôle de l’exécution des travaux ( CE, 3 novembre 1999, Régie municipale des sports...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  conception de l’ouvrage, exécution des travaux, fait du tiers, imputabilité, responsabilité sans faute, sous-traitant

• 24 janv. 2019 - ref : 10469

  Personnes tenues par la responsabilité contractuelle

  est responsable des malfaçons constatées ( CE, 3 novembre 1999, n° 178835, Régie municipale des sports... qu’il ne pouvait ignorer ni les caractéristiques du terrain, ni les prescriptions du ministre qui exigeait...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, administration, cocontractant, responsabilité, personne publique

• 16 nov. 2016 - ref : 9485

  La signature du marché

  ministre de la Santé et des Sports, req. n° 324156 et req. n° 324232 ). Le formalisme de la signature... selon les modalités fixées par un arrêté du ministre chargé de l’Économie. Code général des collectivités...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  signature

• 20 déc. 2016 - ref : 10506

  Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

  appartenant au réseau du Trésor public, sont exonérés depuis 2002 par le ministre du Budget de l’obligation... de contrôler les seuils des marchés publics (lettres du ministre du 10 octobre 2002 et Cab/SB/L64......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion

• 21 sept. 2017 - ref : 9534

  Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public

  « substantiel » de la rémunération dans la délégation de service public Le ministre de l’Économie...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  sont arrêtés, selon le cas, soit par le ministre chargé de la Santé, soit par le préfet de région après avis... En cas de désaccord du préfet à l’issue de la procédure, celui-ci saisit le ministre en charge...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 21 nov. 2016 - ref : 9454

  Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité

  d’une incapacité ou d’une interdiction ( CE, 18 juin 2010, M.E., Garde des Sceaux, ministre de la Justice...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions

• 17 janv. 2017 - ref : 10420

  Les caractéristiques des délégations de service public

  au service public ( CE, 19 décembre 2007, Ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi , req... des industries françaises d’articles de sport , Rec. 577, concl.), a été confirmé sous l’empire de la loi......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  concession, délégation de service public, rémunération substantiellement fonction de l’exploitation, risque des délégations de service public

• 13 juin 2018 - ref : 9489

  L’information des entreprises non retenues

  , 10 juillet 2009, Département de l’Aisne, Ministre de la Santé et des Sports , req. n° 324156 et req...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  information des candidats et soumissionnaires, motivation, délai de stand still, référé précontractuel, référé contractuel

MINISTRE DES SPORTS : Établissements de santé

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  national, à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la Santé. Il s’agit... de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (i), mais aussi un représentant de la Haute Autorité... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 20 déc. 2016 - ref : 10346

  La responsabilité de l’usager du système de santé

  à la pratique de sports ou d’activités physiques) ; l’ inclusion dans les systèmes de réseaux... d’être éradiquées ; qu’il a confié au ministre chargé de la Santé le soin de définir et mettre en œuvre la...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  système de santé, usager du système de santé, responsabilité, éthique

• 3 mars 2016 - ref : 9579

  La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents

  et de la Santé Le cabinet du ministre intègre des conseillers, relais directs entre le ministre et les services... et médico-sociaux. Autres départements ministériels Garde des Sceaux, ministre...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  Les attributions du ministre des Affaires sociales et de la Santé ont été définies par le décret n° 2012-769... ses attributions sont exercées conjointement avec le ministre de l’Économie, des Finances et du Commerce...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 28 nov. 2012 - ref : 4740

  Le droit à l’éducation thérapeutique

  par le ministre chargé de la Santé ; mis en œuvre au niveau local après autorisation de l’ARS ;... d’élaboration et le contenu sont définis par arrêté du ministre chargé de la Santé. Ces programmes sont mis......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  autonomie, actions d’accompagnement, autorisation, autosoins, compétences, consentement

• 20 nov. 2012 - ref : 4812

  Doit-on avertir les autorités publiques de la détention de drogues par un patient ou un résident ?

  médicale de produits dopants interdits par arrêté du ministre des Sports est punie d’un an d’emprisonnement... Le ministre chargé de la Santé conseille de formaliser cette procédure en signant une charte ou une convention...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  détention, dopage, drogue, injonction thérapeutique, secret, stupéfiant

• 4 oct. 2018 - ref : 9119

  Études médicales : de l’étudiant à l’UFR de médecine au praticien hospitalier

  de l’Enseignement supérieur et de la Santé et du ministre de la Défense. Après la validation du 3 e  cycle,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation

MINISTRE DES SPORTS : Ressources humaines

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  national, à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la Santé. Il s’agit... de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (i), mais aussi un représentant de la Haute Autorité... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 27 juin 2017 - ref : 8741

  Qualification par application des critères dégagés par la jurisprudence

  Est un agent public le directeur d’une régie autonome des sports et loisirs d’une commune (CAA Marseille,... et de fonctionnement, notamment le contrôle exercé par un commissaire du gouvernement désigné par le ministre...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent de droit public, agent de droit privé, agent recruté à l’étranger, critère organique, théorie de la transparence, clause exorbitante de droit commun

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  Les attributions du ministre des Affaires sociales et de la Santé ont été définies par le décret n° 2012-769... ses attributions sont exercées conjointement avec le ministre de l’Économie, des Finances et du Commerce...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 28 juin 2018 - ref : 5991

  Directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique

  par arrêté conjoint du ministre de la Culture et du ministre chargé des Collectivités territoriales.... artistique appréciée par le ministre chargé de la Culture, après avis d’une commission créée par...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  directeurs territoriaux d’établissements d’enseignement artistique, catégorie A, fonction publique territoriale A

• 11 déc. 2017 - ref : 8795

  Plan de titularisation dans la FPE

  titulaire et amélioration des conditions d’emploi, signé le 31 mars 2011 par le ministre de la Fonction... par la circulaire du 26 juillet 2012 du ministre de la Fonction publique. Remarque La disposition......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  titularisation, concours réservés, conditions d’éligibilité, examens professionnels, recrutement sans concours

• 29 août 2018 - ref : 6136

  Sous-officiers de sapeurs-pompiers

  d’avoir satisfait aux obligations de formation définies par arrêté du ministre de l’Intérieur.... par arrêté du ministre de l’Intérieur. Ils peuvent subsidiairement effectuer des tâches de chef d’agrès... susvisées sous...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  sous-officier pompier professionnel, sergent, adjudant, SDIS, FPT C

• 29 août 2018 - ref : 6133

  Lieutenants de sapeurs-pompiers

  d'avoir satisfait aux obligations de formation définies par arrêté du ministre de l'Intérieur. Les lieutenants... de groupe, sous réserve d'avoir satisfait aux obligations de formation définies par un arrêté du ministre......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  sapeur-pompier professionnel, lieutenant, lieutenant de sapeur-pompier, officier de sapeur-pompier, SDIS, FPT B

• 28 juin 2018 - ref : 5993

  Assistants territoriaux d’enseignement artistique

  conjoint du ministre chargé des Collectivités territoriales et du ministre chargé de la Culture).... d’une pratique artistique appréciée par le ministre de la Culture, après avis d’une commission créée...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  assistants territoriaux d’enseignement artistique, assistants d’enseignement artistique, professeurs de musique, professeurs de danse, professeurs de théâtre, professeurs d’art dramatique

• 29 août 2018 - ref : 6135

  Sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers

  aux obligations de formation définies par arrêté du ministre de l’Intérieur. Les caporaux participent... de formation définies par arrêté du ministre de l’Intérieur, ils ont vocation à participer aux interventions......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  sapeur-pompier professionnel(s), caporal/caporaux, caporal-chef, sapeur, SDIS, FPT C

MINISTRE DES SPORTS : Administration locale

• 22 sept. 2015 - ref : 0911

  Dynamiser les relations entre la direction de l'éducation et celle des sports

  de circonscription (CPC) affecté aux sports est souvent le référent. Il a aussi souvent comme mission d’organiser... Celle-ci peut être facilitée si la direction de l’éducation et la direction des sports sont dans une...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation, sport, éducation physique et sportive, pratique sportive, Etaps, association sportive

• 12 sept. 2014 - ref : 0676

  Prévoir des aménagements spécifiques : salles de sport ou d’expression corporelle, salles informatiques, BCD

  présentée le 13 décembre 2012, le ministre de l’Éducation nationale, François Peillon, ambitionnait...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation partagée, mutualisation, flux d’élèves, lieu d’éducation ouvert, salle spécialisée, salle informatique

• 2 févr. 2012 - ref : 3366

  Sécuriser les pratiques sportives

  encourus la possibilité d’instaurer, par arrêté conjoint du ministre chargé de la Jeunesse et du ministre... Internet www.sportsdenature .gouv.fr : site du pôle ressources national des sports de...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  sécurité, activités sportives, organisation, pratique ludique, pratique compétitive

• 8 sept. 2015 - ref : 0635

  Faire du PEL/PEDT un espace fédérateur entre les différents services municipaux

  sports (animation sportive, écoles de sports, service balnéaire, clubs sportifs, etc.) ;... à la Sorbonne, le 15 mai 2013, Mme la ministre George Pau Langevin l’a présenté ainsi dans son discours...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  relation, service municipal de l’éducation, service des sports, services techniques, services culturels, espace fédérateur

• 20 févr. 2012 - ref : 3392

  Admettre un enfant en accueil de loisirs

  la pratique d’activités physiques et sportives à risques telles que la plongée subaquatique, les sports... et des politiques publiques où consulter le communiqué du Premier ministre sur la recrudescence de la rougeole...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  fiche sanitaire de liaison, admission, vaccinations, traitement médical, droit à l’image

• 23 févr. 2012 - ref : 3368

  Sécuriser les activités physiques de pleine nature

  encourus la possibilité d’instaurer, par arrêté conjoint du ministre chargé de la Jeunesse et du ministre... Internet Sports de nature : site du pôle ressources national des sports de nature de Vallon-Pont-d’Arc...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  sécurité, activités sportives, APPN, environnement spécifique, organisation

• 18 janv. 2017 - ref : 6481

  Appréhender les dispositions particulières en montagne

  d’accueil et de sécurité nécessaires à la pratique de la baignade, des sports nautiques, de la promenade... du hameau ? Le ministre chargé de l’Urbanisme a indiqué qu’un hameau est caractérisé par une taille...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  SCOT, PLU, carte communale, compatibilité, prise en compte, montagne

• 24 avr. 2017 - ref : 10731

  Élaborer un projet associé à l’école

  de la jeunesse et des sports afin notamment : d’assurer la continuité entre les heures et les jours... du ministre chargé de l’Éducation nationale, d’autres administrations, des collectivités territoriales,...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet d’école, partenariat, enseignants, parents d’élèves, projet commun, objectifs

• 8 avr. 2014 - ref : 7539

  Faire reconnaître le rôle et les compétences des animateurs par les enseignants

  de la jeunesse, des sports et de l’éducation populaire, se distinguent de l’apprentissage en mettant en valeur... le rapport au Premier ministre sur le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif territorial, projet pédagogique, projet éducatif, intelligence collective