MOBILITÉ

MOBILITÉ : ressources documentaires

MOBILITÉ : Administration locale

• 23 juin 2016 - ref : 7579

  Intégrer les trames de mobilité douce

  Qu’est-ce que la mobilité douce ? La mobilité douce – qu’on retrouve également... sous d’autres vocables comme circulation douce, déplacements doux, transports doux ou encore mobilité active – regroupe......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  mobilité douce, circulation douce, déplacements doux, transports doux, mobilité active, modes actifs

• 25 janv. 2017 - ref : 10599

  Mener à bien une mobilité interne

  la sécurité ou la santé des citoyens. Doit-on motiver une mobilité interne, une nouvelle affectation...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  mutation, mobilité, poste, grade, emploi, statut particulier

• 23 sept. 2016 - ref : 4599

  Communiquer autour de la mobilité et des transports

  sur la mobilité et les transports ? Les raisons de communiquer sur ces questions peuvent être multiples.... promouvoir les modes de déplacements doux… La mobilité est aussi un moyen d’aborder les politiques......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  mobilité durable, déplacements, circulation, réseaux, routes

• ref : dtou7635

  Carte mobilité inclusion

  progressivement les cartes pour personnes à mobilité réduite (carte européenne de stationnement pour personnes...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  carte mobilité inclusion, stationnement, handicapé

• 27 avr. 2016 - ref : 7135

  Mettre le stationnement au service de la mobilité durable

  Établir une politique de mobilité durable La collectivité qui souhaite revoir sa politique... de stationnement doit tout d’abord l’intégrer dans une politique plus globale de la mobilité sur son territoire.... de la...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  stationnement, parking, partage de la voirie, espace public, mutualisation, foisonnement

• 15 juin 2018 - ref : 7869

  La mobilité : élément déterminant de la fonction publique territoriale

  La mobilité L’ article 14 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations... et des fonctionnaires hospitaliers aux deux autres fonctions publiques ainsi que leur mobilité au sein de chacune... publique...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  personnel, ressources humaines, mobilité professionnelle, carrière, agent territorial

• ref : dtou7254

  Stationnement pour les personnes handicapées : places à mobilité réduite et carte européenne de stationnement

  légalement aux exigences en matière de stationnement pour les personnes à mobilité réduite (PMR)....

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  stationnement, carte handicapée, invalidité

• 19 août 2016 - ref : 9913

  Smart Mobility: au cœur des pratiques de mobilités

  Le développement d’une connaissance partagée sur les habitudes de mobilité Les habitants... par rapport aux offres de mobilité existantes, d’autre part de regarder comment ses données pourraient servir... L. 1115-1.- Les...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  smart mobility, mobilité intelligente, rennes metropole, big data, open data, ihm

• 8 févr. 2018 - ref : 7143

  Connaître les nouvelles mobilités : autopartage et covoiturage

  transport est élargi à tous les domaines de la mobilité et non plus aux seuls transports collectifs....  » ( art. 53 de la loi). Ces outils de mobilité ne cessent de s’améliorer pour permettre... ces...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  autopartage, site web de covoiturage, aire de covoiturage, plan de déplacement d’entreprise, plan de déplacement urbain

MOBILITÉ : Établissements de santé

• 17 avr. 2012 - ref : 3554

  Comment faciliter la mobilité des agents entre plusieurs établissements ?

  et des frais connexes). La mobilité des agents entre les établissements dans le cadre statutaire Le statut... et dernièrement par le décret n° 2011-67 du 18 janvier 2011 en vue de favoriser la mobilité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  mobilité, suppressions d’emploi, mise à disposition, changement d’établissement, coopération

• 18 janv. 2012 - ref : 3565

  Quelles possibilités de mobilité, entre établissements, pour un contractuel ?

  Le congé de mobilité Le congé de mobilité permet à l’agent contractuel, en CDI, d’être recruté...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  mobilité, mise à disposition (MAD), contractuel, position, convention, contrat à durée indéterminée (CDI)

• 22 juil. 2014 - ref : 3550

  L’autorité compétente en matière de notation ou d’évaluation pour un agent en détachement

  et des fonctionnaires hospitaliers aux deux autres fonctions publiques, ainsi que leur mobilité au sein de chacune... de ces trois fonctions publiques, constituent des garanties fondamentales de leur carrière. À cet effet, la mobilité......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  Position du fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, administration d’accueil, notation

• 18 juil. 2014 - ref : 3549

  Les conditions d’octroi du détachement d’un fonctionnaire hospitalier

  aux deux autres fonctions publiques, ainsi que leur mobilité au sein de chacune de ces trois fonctions publiques,... constituent des garanties fondamentales de leur carrière. À cet effet, la mobilité des fonctionnaires......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  Position, fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, nécessité de service

• 8 févr. 2012 - ref : 3548

  En quoi consiste la position de recherche d’affectation ?

  un accompagnement spécifique ( coaching ) réalisé soit en interne par l’équipe de l’Unité mobilité et développement... et à certains personnels de la Fonction publique hospitalière Abréviations et acronymes UMDP  : unité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  recherche d’affectation, fonctionnaires hospitaliers, personnels de direction, bénéficiaires, durée, procédure

• 23 janv. 2012 - ref : 3660

  Le « passeport » individuel de formation

  n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction publique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  formation, passeport, historique de formation, support formation

• 12 oct. 2016 - ref : 9073

  Indemnité de départ volontaire

  de l’hospitalisation. Le fonds, au titre des aides individuelles destinées à favoriser la mobilité et l’adaptation... à la mobilité financées dans le cadre du Fonds d’intervention régional. Les contributions...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, départ volontaire

• 9 juin 2017 - ref : 3454

  La structure du statut général des fonctionnaires de l’État et des collectivités territoriales

  d’incorporer des possibilités plus aisées de mobilité entre les différentes fonctions publiques ;... un développement et une valorisation de la mobilité entre les fonctions publiques ou entre le secteur public...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, unification des règles pour les fonctionnaires, fonctions publiques de l’État, territoriale et hospitalière

• 20 févr. 2017 - ref : 7946

  Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

  de la fonction publique ; le dialogue social ; la mobilité et les parcours professionnels ;... dans les trois fonctions publiques ; pour l’examen des questions relatives à l’égalité, à la mobilité......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  conseil commun de la fonction publique hospitalière, fonction publique de l’État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, dialogue social, Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

MOBILITÉ : Action sociale et solidaire

• 31 août 2016 - ref : 0618

  Accompagner vers la mobilité

  Identifier les demandes de mobilité des personnes Les différentes formes de demandes... transports en commun, covoiturage ( cf. '>Créer des outils d'aide à la mobilité ) ;... à la mobilité sur...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  mobilité, déplacements, financement permis, accès transports commun, auto-école sociale

• 10 févr. 2015 - ref : 2080

  Développer une plateforme de mobilité

  les fédérer dans le cadre d’une plateforme de mobilité. Il s’agira de créer une plateforme de mobilité... et de l’insertion, soit celle des transports : il s’agit de deux mondes différents pour qui la mobilité......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 20 févr. 2015 - ref : 8283

  Stimuler la mobilité des agents du CCAS/CIAS

  Faire un état des lieux de la mobilité au CCAS/CIAS La libre administration des collectivités... locales s’applique aux CCAS/CIAS. Ils peuvent donc favoriser la mobilité de leurs agents par la création... de la fonction...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mobilité, carrière, GPEC, formation, usure professionnelle

• ref : dtou2601

  Définitions des outils alternatifs de la mobilité

  Mobilité (transport)... Ce document propose une série de définitions pour connaître les différents outils de la mobilité. ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Autopartage, autosolisme, covoiturage, écomobilité, multimodalité, plan de déplacements entreprise

• ref : dtou749

  Liste des aides financières à la mobilité

  Cet outil recense les différents types d'aides financières au permis de conduire et à la mobilité...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  aides financières mobilité, conduite accompagnée, conduite supervisée, permis à 1 €, aides régions mobilité, aides départementales mobilité

• 11 juil. 2011 - ref : 2113

  Développer des moyens de mobilité pour favoriser l'insertion

  de transport de groupes nationaux ou internationaux). Créer un service de covoiturage ou de mobilité partagée... l'attachement à la voiture comme mode de déplacement principal y est fort. Pour que la mobilité devienne......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

• 28 juil. 2018 - ref : 11239

  Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés

  cet accompagnement à la mobilité et veillent à sa mise en œuvre. L’objectif est de développer en priorité l’autonomie... en compte la mobilité réduite des publics visés. Il a remplacé l’auto-école sociale. À l’instar......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité

• ref : dtou4606

  Identification d’une carte des métiers pour la mobilité interne

  Mobilité (agent)... mobilité potentielle...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  filière d’emploi, filière métier, évolution professionnelle, mobilité potentielle

• 10 août 2011 - ref : 0599

  Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité

  Connaître les outils de mobilité du territoire Quand nous utilisons les transports en commun,... de se renseigner : auprès d'une plateforme de mobilité (lieu, souvent proche de la gare centrale,... et des...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce

MOBILITÉ : Marchés publics

• 10 avr. 2012 - ref : 3117

  Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs

  pour permettre l’accessibilité dans sa totalité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. A noter... de transport adaptés aux besoins des personnes handicapées ou à mobilité réduite doivent être mis... handicapées...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  voirie et réseaux divers, aménagements extérieurs, démarrage des travaux, accessibilité

• 24 juin 2017 - ref : 10433

  Objet des contrats de mise à disposition

  à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique et son décret d’application... n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction... relative...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  bien, convention, droit, juridiction compétente, personnel, rémunération

• 16 avr. 2018 - ref : 3196

  Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux

  d’accessibilité des personnes handicapées ou à mobilité réduite ont été respectées. Cette attestation...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  DAACT, achèvement, conformité, permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable

• 26 mars 2018 - ref : 2174

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques

  d’eau ; système de tri sélectif des déchets ; accessibilité aux personnes à mobilité réduite... accès aux personnes à mobilité réduite ; éclairage ampoules LED ; groupe électrogène principal...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  la mobilité multimodale poursuite de la politique d’infrastructure des transports ; l’innovation,... être mobilisés conjointement aux CPER. Le volet mobilité multimodale dont l’élaboration a été engagée......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 22 déc. 2017 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

• 22 mars 2018 - ref : 9396

  Mettre en place une politique de gestion des ressources humaines adaptée à la fonction achat

  les prescripteurs. Faciliter la mobilité interne des collaborateurs de la direction des achats La capacité...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  ressources humaines, compétences, poste, mission, formation, rémunération

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  durée, accidents de la vie, mobilité géographique…) ; en favorisant l’accès à l’emploi...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 11 févr. 2012 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  à mobilité réduite) Circulaire du 29 juin 2011 régime fiscal des huiles végétales pures utilisées...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

MOBILITÉ : Ressources humaines

• 7 sept. 2017 - ref : 9630

  Indemnité de mobilité

  de versement ainsi que les plafonds de cette indemnité. L’indemnité de mobilité peut être versée dans le cas... d’une mobilité entre collectivités territoriales ou entre une collectivité territoriale et un établissement......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  mutation, affectation, changement d’employeur, loi NOTRe, indemnité de mobilité, mobilité

• 17 oct. 2011 - ref : 2233

  Accompagner la mobilité interne des agents

  Atouts, limites et réglementation applicable en matière de mobilité interne Pour pouvoir... favoriser la mobilité interne au sein de la collectivité, il faut que celle-ci soit d’une taille... à plusieurs centaines...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF)

• 3 mai 2018 - ref : 9764

  Soutenir les démarches de mobilité professionnelle

  Mettre en place un contexte favorable aux mobilités Pour faire de la mobilité une composante... du projet de ressources humaines, vous devez diffuser une culture de la mobilité chez les agents.... Trop souvent, ces...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  mobilité, compétences, parcours professionnel, réaffectation

• ref : dtou2252

  Congé de mobilité des agents contractuels

  Mobilité (agent)... mobilité... congé de mobilité... de mobilité. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mobilité, congé de mobilité, non-titulaire, contractuel

• 17 avr. 2012 - ref : 3554

  Comment faciliter la mobilité des agents entre plusieurs établissements ?

  et des frais connexes). La mobilité des agents entre les établissements dans le cadre statutaire Le statut... et dernièrement par le décret n° 2011-67 du 18 janvier 2011 en vue de favoriser la mobilité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  mobilité, suppressions d’emploi, mise à disposition, changement d’établissement, coopération

• 4 mars 2016 - ref : 2319

  Gérer le départ d’un agent dans le cadre d’une mobilité externe

  Maîtriser les étapes liées à une mobilité externe Depuis la loi n° 2009-972... du 3 août 2009 relative à la mobilité des fonctionnaires, les agents publics titulaires maîtrisent le choix... des modalités...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mobilité, mutation, départ, détachement, disponibilité, démission

• 6 mars 2018 - ref : 9015

  Verser l’indemnité de mobilité en cas de réorganisation territoriale

  Identifier les situations pouvant justifier le versement de l’indemnité de mobilité... de mobilité à certains agents de la fonction publique territoriale a instauré, au 1 er  août 2015,... une i ndemnité de mobilité...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de mobilité, régime indemnitaire, indemnité, rémunération, réorganisation territoriale, mutualisation des services

• 15 juin 2018 - ref : 7869

  La mobilité : élément déterminant de la fonction publique territoriale

  La mobilité L’ article 14 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations... et des fonctionnaires hospitaliers aux deux autres fonctions publiques ainsi que leur mobilité au sein de chacune... publique...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  personnel, ressources humaines, mobilité professionnelle, carrière, agent territorial

• ref : dtou2110

  Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne

  Mobilité (agent)... mobilité... de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité. Cette fiche de renseignements pourra...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mobilité, interne, fiche, souhaits de l’agent, motivation, CV

MOBILITÉ : Finances et comptabilité

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  entreprises. OT 4 : Transition vers une économie à faibles émissions de carbone (dont mobilité... (hors mobilité urbaine). OT 8 : Emploi. OT 9 : Inclusion sociale. OT 10 :... des demandeurs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

• 30 mars 2016 - ref : 0437

  Savoir utiliser le FEDER

  entreprises. OT 4 : Transition vers une économie à faibles émissions de carbone (dont mobilité... (hors mobilité urbaine). OT 8 : Emploi. OT 9 : Inclusion sociale. OT 10 :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, fonds structurels, CRUP

• 5 avr. 2016 - ref : 2068

  Les subventions européennes relatives à l’emploi

  est d’encourager la mobilité des travailleurs en fournissant des informations, des conseils et des services... de recherche d’emploi, de mobilité ou de participation à des activités d’éducation et de formation permanentes....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM

• 20 nov. 2015 - ref : 9252

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche

  qui est poursuivi auprès du nouvel employeur. Existe-t-il une indemnité de mobilité ou de transfert ?... de mobilité attribuée à certains agents de la fonction publique territoriale Décret n° 2015-933......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

• 30 mars 2016 - ref : 0440

  Savoir utiliser INTERREG

  vers une économie à faibles émissions de carbone (dont mobilité urbaine). OT 5 : Adaptation au changement... et du patrimoine. OT 7 : Infrastructures de transports (hors mobilité urbaine). OT 8 :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  et la mobilité des artistes ; l’accès au plus grand nombre à la culture ; la diffusion de l’art... à encourager la circulation transnationale des œuvres culturelles et créatives et la mobilité transnationale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  les différentes actions éligibles aux aides financières européennes Action clé 1 : la mobilité à des fins... soutien à la réforme politique Il s’agit de faciliter la mobilité en Europe ainsi que la coordination...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  et réalisation de zones d’aménagement concerté d’intérêt communautaire ; organisation de la mobilité au sens... de réserves foncières ; organisation de la mobilité (au sens des articles L. 1231-1 , L. 1231-8...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  individuelle du pouvoir d'achat Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget