Modèle af4
Modèle af4 dans l'actualité
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Article
Le modèle de DUME soumis à concertation publique
La direction des affaires juridiques lance une concertation sur le projet de règlement européen fixant le modèle type de document… -
Article
Modification prochaine du modèle de livret de famille
L’arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille est paru… -
Article
Les centres de santé, un modèle économique précaire
Les centres de santé qui proposent au tarif conventionné une palette de soins médicaux se développent en France mais leur modèle économique reste précaire, comme en témoigne la faillite cette semaine… -
Article
EHPAD : le modèle de dossier unique d'admission est prêt
Un récent arrêté fixe le modèle de dossier de demande d'admission dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
- Article
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Article
03/04/2013 Urbanisme
État des risques naturels et technologiques : modification du modèle…
Eu égard aux réformes intervenues ces dernières années en matière de prévention des risques naturels et technologiques, le modèle d'état des risques, publié par l'arrêté du 13 octobre 2005, et plusieurs fois actualisé,…
Modèle af4 dans les ressources documentaires
Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…
29/02/2024
Modèle de contrat de transaction
05/01/2023
Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
30/09/2020
Modèle type de signalement de sévices à mineur
05/09/2016
Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus
07/02/2024
Modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité
25/01/2022
Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
16/09/2021
Modèle de protocole de sécurité pour les opérations de chargement…
23/10/2014
Modèle d’attestation d’assurance (architectes et sociétés d’architecture)
11/01/2016
Divers modèles de conventions financières relatives à la répartition des…
16/03/2022
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...