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Modèle attestation formation dans les ressources documentaires

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Travailler avec les organismes de formation (OF)

Depuis la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, la notion d’action de formation est simplifiée : cette dernière consiste en un parcours pédagogique permettant…

12/07/2021

#Plan de formation #Achat de prestations intellectuelles
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Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
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Attestation de formation renforcée à la sécurité

Adaptez ce modèle d’attestation de formation renforcée à la sécurité aux agents concernés de votre collectivité.

13/06/2016

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
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Modèle d’attestation d’assurance (architectes et sociétés d’architecture)

Présentation d’un modèle d’attestation d’assurance, conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003 relatif au modèle d’attestation d’assurance adressé chaque année par les architectes au conseil régional de l’Ordre, que les maîtres…

11/01/2016

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Modèle de fiche d’évaluation de la formation

Il est essentiel à chaque session de formation de faire une évaluation « à chaud », c’est-à-dire en fin de session. Cela vous permettra de valider que la formation répondait bien aux…

12/07/2021

#Plan de formation #Achat de prestations intellectuelles
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Modèle de convention de formation

Ce modèle de  convention de formation est utilisable immédiatement, et permet de vérifier que les mentions essentielles apparaissent sur celles que vous recevez.

12/07/2021

#Convention #Plan de formation
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Modèle d’attestation de dépôt d’une demande d’attestation d’accueil à valider

Ce formulaire tient lieu de récépissé attestant à l’administré demandeur que le dépôt de sa demande d’attestation d’accueil a bien été pris en compte par sa commune d’hébergement.

02/09/2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
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Modèle de convention de formation en milieu professionnel

 Voici un modèle personnalisable de convention relative à la formation en milieu professionnel des élèves, qui a fait l’objet d’une note de service le 24 décembre 2008.

14/10/2022

#Convention #Formation
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Modèle de lettre de demande de compte personnel de formation…

Ce modèle de lettre de demande de compte personnel de formation (CPF) est à adapter à votre situation.

27/04/2021

#Retour à l'emploi #DIF
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Modèle d’attestation d’assurance professionnelle délivrée à l’architecte

Cette attestation d’assurance professionnelle est délivrée à l’architecte par la société d’assurance. Ce modèle est conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003.

11/02/2016

#Assurance des marchés publics #Équipe de travaux

Attestation d'inscription à un stage de formation Pôle emploi

Modèle de document que l’organisme de formation doit produire et qui est destiné à l’Agence de service et de paiement pour la rémunération des stagiaire.  Vous devrez vous assurer de…

20/02/2020

#Retour à l'emploi #Rémunération
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Modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes…

Le modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation vous aide à identifier vos attentes vis-à-vis de l’organisme aussi bien au niveau de la prestation pédagogique…

20/05/2014

#Plan de formation #Prestataire
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Modèle de plan de formation

Ce tableau permet de construire un plan de formation. Vous pouvez l’établir sous format Excel afin de mieux filtrer les données et disposer d’un nombre de lignes important.

16/03/2022

#Plan de formation #Définition des besoins
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Modèle de trame de règlement intérieur du comité social territorial…

De la composition du comité social territorial à ses compétences, en passant par l’organisation des séances, ce modèle de règlement intérieur permet d’encadrer précisément le fonctionnement de cette instance de…

09/01/2023

#Règlement intérieur #CT
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Modèle de trame de règlement intérieur du comité social territorial…

De la composition du comité social territorial à ses compétences en passant par l’organisation des séances, ce modèle de règlement intérieur permet d’encadrer précisément le fonctionnement de cette instance de…

09/01/2023

#Règlement intérieur #CT