#

MODELE D AVIS D IMPOSITION

voir toute l’actualité

MODELE D AVIS D IMPOSITION dans les ressources documentaires

Modèle d’avis de préinformation pour les pouvoirs adjudicateurs

Ce modèle d’avis comporte toutes les rubriques utiles pour informer les entreprises sur votre marché (objet, type, durée ; renseignements juridiques,...

20 févr. 2020

#avis de préinformation

Modèle de formulaire standard de publication d’avis de marché public

Ce modèle de formulaire standard vous sera utile pour la publication d’avis dans le cadre des procédures de passation de marchés publics.

20 févr. 2020

#marchés #attribution #publication #avis #concours

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure [...]

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document :...

31 mars 2020

#MAPA #avis de publicité

Avis de naissance au maire de la commune de domicile des parents

Ce modèle peut être utilisé pour aviser le maire de la commune dans laquelle sont domiciliés les parents de la naissance de leur enfant.

07 mai 2020

#Naissance #acte de naissance #avis de naissance

Avis de mention de changement de nom par déclaration conjointe

Ce modèle vous aidera à rédiger l’avis de mention de déclaration de changement de nom à adresser à l’officier d’état civil détenteur de l’acte de naissance...

07 mai 2020

#nom #changement de nom par déclaration conjointe #avis de mention

Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation présenté par [...]

Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

02 juin 2021

#mémoire #réclamation #préjudice

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

24 juin 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en cas de [...]

Ce modèle de formulaire reprend toutes les informations à faire figurer dans un avis d’intention de conclure (identification du pouvoir adjudicateur,...

20 févr. 2020

#avis d’intention de conclure #avis de transparence ex ante volontaire

Dans quelles conditions et pour quelles missions peut-on recruter un [...]

Les praticiens contractuels sont des praticiens titulaires d’un doctorat en médecine, en chirurgie dentaire ou en pharmacie, recrutés par contrat écrit...

20 oct. 2015

#Praticien contractuel #conditions et motifs de recrutement #procédure de recrutement #établissement public de santé #contrat administratif écrit #proposition du chef de pôle #avis du président de la commission médicale d’établissement #avis du directeur général de l’agence régionale de santé #loi HPST

Préparer et publier l’avis d’attribution : rubriques obligatoires, cas [...]

Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, les obligations réglementaires ne sont...

21 mars 2019

#attribution #référé contractuel #publicité #procédure formalisée #notification

Avis rendu par le conseil de discipline pour un agent contractuel

Ce modèle d’avis rendu par la commission consultative paritaire à l’issue d’un conseil de discipline présente les différents visas et éléments d’explicitation...

20 févr. 2020

#conseil de discipline #commission consultative paritaire #avis #sanction

Modèle de délibération de fermeture d’une école

Modèle de délibération argumentée concernant la fermeture d’une école, visant non seulement les articles des Codes, mais la demande d’avis préalable...

20 févr. 2020

#délibération #fermeture #école #avis préalable

Modèle de demande d’avis préalable à une fermeture d’école

Modèle de lettre demandant l’avis du préfet, préalable à la fermeture d’une école maternelle conformément à l’obligation légale.

20 févr. 2020

#demande #avis #préfet #préalable #fermeture #école #maternelle

Règlement de la consultation et avis de publicité : intégrer les éléments [...]

Les textes explicitent autant que faire se peut le contenu d’un avis d’appel public à la concurrence dans le cadre d’une procédure dématérialisée. En...

17 janv. 2020

#dématérialisation

Copie d’un avis d’imposition sur le revenu

L’avis d’imposition présenté peut être contrefait ou falsifié. Vous trouverez sur ce modèle d’avis d’imposition quelques repères vous permettant rapidement...

07 mai 2020

#Avis d’imposition #modèle d’avis d’imposition #justificatif de domicile

Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?

Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus,...

04 févr. 2020

#marché public #passation #publicité #délais de recours #avis d’attribution #Journal officiel #JOUE

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

La <@bddj.url url="" date="2011-01-01T00:00:00+01:00" type="loi" num="BCFX0921637L">loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances...

18 févr. 2015

#réseaux #électricité #gaz #matériel ferroviaire #France Télécom #répartiteur #station radioélectrique

Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective [...]

La prospective financière constitue un outil indispensable que vous pouvez utiliser pour élaborer votre stratégie financière. Pour autant, réaliser...

18 déc. 2014

#stratégie financière #prospective financière #analyse financière #projet de mandat