# MORTALITE-MATERNELLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MORTALITE-MATERNELLE » mises à disposition de la fonction publique.

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MORTALITE-MATERNELLE dans les ressources documentaires

Modèle de fiche de poste : Agent territorial spécialisé des écoles [...]

Cette fiche de poste d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem) est un exemple dont vous vous pouvez vous inspirer pour d’autres...

06 mars 2020

#fiche de poste #modèle #Atsem

Les missions des relais assistant maternel (RAM)

Les RAM ont été créés en 1989 par la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), avec comme objectif d’améliorer la qualité, la professionnalisation...

20 mars 2018

#assistant maternel #RAM #structure d’accueil de la petite enfance #loi et réglementation

Contexte juridique et responsabilités des assistants maternels

Du métier de nourrice au métier d’assistant maternel, la profession s’est beaucoup modifiée. C’est aujourd’hui le premier mode d’accueil des jeunes...

15 avr. 2014

#obligations #droit du travail #personne physique #personne morale #responsabilités #statut

Courrier de transmission de l’acte de reconnaissance maternelle et de [...]

Lorsque la mère accouchée sous X reconnaît l’enfant, avant que le délai de rétractation dont elle dispose n’ait expiré, l’officier d’état civil...

07 mai 2020

#Enfant né sous X #reconnaissance d’un enfant né sous X par la mère

Créer un relais assistant maternel (RAM)

Créés en 1989 par la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), les relais assistants maternels (Ram) sont des lieux d’information, d’orientation...

23 janv. 2015

#RAM #création de RAM #information #orientation #accès aux droits

Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

L’entrée des enfants de 2 à 4 ans à l’école maternelle constitue un événement majeur et unique, un moment décisif. C’est le début d’un parcours...

28 nov. 2017

#actions passerelles #classes passerelles #petite enfance #école maternelle #crèche #halte-garderie #professionnels de la petite enfance #accueil du jeune enfant

Mention de reconnaissance maternelle après naissance à apposer sur l’acte [...]

Ce modèle vous aidera à rédiger la mention de reconnaissance maternelle à apposer sur l’acte de naissance de l’enfant reconnu par sa mère après sa naissance.

07 mai 2020

#Reconnaissance maternelle postnatale #reconnaissance maternelle après naissance #reconnaissance post naissance par la mère #acte de reconnaissance maternelle #acte de naissance

Contrat de travail d’un(e) assistant(e) maternel(le) recruté(e) par une [...]

Ce modèle de contrat vous permettra de remplir l’ensemble des clauses requises par la législation du Code de la famille couplé à la législation applicable...

20 févr. 2020

#assistante maternelle #recrutement #contrat

Exemples de questions à poser à une assistante maternelle avant de signer [...]

Cet outil permet d’appréhender le premier entretien avec une assistante maternelle et d’évaluer si la personne répond aux attentes du parent.

20 févr. 2020

#assistantes maternelles #garde d’enfant #mode de garde

Rapport « La mise en place du droit d’accueil pour les élèves des écoles [...]

Ce rapport de décembre 2012, adressé aux ministères de l’Intérieur, de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,...

20 févr. 2020

#grève #service minimum d’accueil

La protection et la promotion de la santé de la famille et de l’enfance : [...]

Créé en 1945, le système de Protection maternelle et infantile (PMI) a vu ses missions redéfinies par la...

01 août 2014

Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

La mise en place d’une charte permet de faire participer les Atsem au projet éducatif de la ville. Des villes comme Gap, Sainte-Savine, Cholet et Bois-Colombes...

20 févr. 2020

#charte #Atsem #statut

Journée type de l’école maternelle de la ville de Toulon

Cette présentation d’une journée type de l’école maternelle de la ville Toulon recense les heures d’arrivée et de départ des professionnels avec leurs...

20 févr. 2020

#journée type #école maternelle #Toulon

Respecter les obligations en tant qu’assistant maternel

L’assistant maternel est agréé par le conseil départemental de son lieu d’exercice. La délivrance de cet agrément donne le droit à la personne « d’accueillir...

23 janv. 2019

#obligations #conseil départemental #formation obligatoire #agrément #changement de résidence #délégation de garde #assistant maternel

Réglementation et statut des assistants maternels

Le statut des assistants maternels est complexe. Il dépend essentiellement de :

  • la loi n° 2005-706...

22 nov. 2019

#agrément #statut #réglementation #convention collective

Préparer l’enfant à l’entrée en maternelle

L’entrée à l’école maternelle est un événement majeur et unique dans la vie de chaque enfant. Elle constitue une première étape pour garantir la réussite...

25 oct. 2017

#assurance #autonomie #communication #confiance #école #élève #intégration #maturité #propreté #règles #sociabilité #socialisation

Inauguration d’un relais d’assistants maternels

La question des modes de garde de la petite enfance (avant l’entrée à l’école maternelle, soit avant trois ans) est une question importante. La France...

08 sept. 2016

#petite enfance #mode de garde #assistants maternels #politiques publiques

Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le)

Dans le cadre de la politique de la petite enfance de votre collectivité, vous devez procéder à la création d’une crèche familiale...

20 févr. 2020

#ASSMAT #rémunération ASSMAT #majoration pour enfant handicapé #indemnité compensatrice #indemnité d’entretien #indemnité de nourriture #garde d’enfants #suspension d’agrément