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Moyens matériels dans les ressources documentaires

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Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie

L’incendie est un danger permanent, aussi bien pour les dégâts matériels qu’il peut engendrer que pour les risques qu’il implique au niveau des agents et de ceux qui mettent en…

11/03/2013

#Risque professionnel #Formation
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Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI

Si la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales prévoit le régime de la mutualisation de services entre un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et ses…

11/09/2023

#Politique sociale #Mutualisation des ressources
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Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel…

Vous souhaitez passer un marché de fourniture de matériel informatique et vous vous interrogez sur les spécificités inhérentes à ce marché. En effet, l’achat de matériel informatique peut nécessiter des…

06/12/2023

#Marché de fournitures #Administration électronique
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Définir les moyens matériels nécessaires aux activités

Lors de la mise en place des ateliers, il est important de bien prévoir les moyens nécessaires. C’est ce qui permet de retirer divers bénéfices des outils utilisés : moins d’oublis,…

06/03/2012

#Animation pour les personnes âgées #Définition des besoins
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Définir les moyens matériels de l’animation : méthodologie et coordination

Cette fiche est consacrée aux moyens nécessaires à la coordination des animations. En la matière, chaque point est important pour avoir une organisation rigoureuse. Bien souvent, on ne peut pas…

23/02/2012

#Animation pour les personnes âgées #Définition des besoins
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La mutualisation des services et des moyens opérationnels

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) développent les formes de mutualisation de services fonctionnels ou de fonctions dites « supports ». La mutualisation des services et des moyens opérationnels tend également…

07/03/2022

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
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Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant

La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les principales exigences de sécurité requises par la réglementation. Grâce…

14/05/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Comment construire des relations fortes entre économie locale et enseignement…

Le succès de l’économie américaine découle depuis les années 1970 au moins de l’existence de clusters créant sur un territoire donné tout un écosystème favorable à la recherche et l’innovation, car…

29/09/2023

#Revitalisation territoriale #Projet de territoire #Partenariat local
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La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé

Les prestataires de soins, établissements ou professionnels de santé, qui utilisent du matériel défectueux dans leur activité, ne relèvent pas du champ de la directive 85/374/CEE du Conseil du 25 juillet…

26/05/2021

#Santé et sécurité au travail
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Les ressources de la FSSCT en collectivité

La formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) reçoit de la collectivité les moyens nécessaires à l’exercice de sa mission de représentation. Elle bénéficie ainsi de temps,…

19/07/2022

#Droits #CHSCT
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Utiliser le jeu comme moyen éducatif

Avec la recherche de plaisir pour soi-même comme finalité, le jeu est un moyen d’explorer d’autres univers que celui de la réalité, tout comme le sont la lecture, le théâtre……

17/01/2012

#Enfant #Projet éducatif
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Encadrer l’utilisation des moyens de la collectivité

L’encadrement des moyens octroyés aux agents dans l’exercice de leurs fonctions vise avant tout à garantir un usage conforme à l’intérêt de la collectivité ou de l’administration de ses ressources…

31/08/2023

#Légalité #Responsabilité de la collectivité
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Savoir défendre des moyens renforcés pour la communication

Pour 85 % des maires, la communication représente une mission transversale et essentielle au fonctionnement de leur collectivité. Dans les trois quarts des collectivités locales, au moins une personne a en charge la communication.La…

08/08/2016

#Plan de communication #Budget primitif
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Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la…

Ce document présente une illustration chiffrée d’une évaluation menée sur la base de coûts moyens. Deux groupes de communes ont été constitués et la moyenne des coûts relevée dans chacun…

24/11/2020

#Transfert de charge #EPCI
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Définir les moyens nécessaires au bon fonctionnement d’une direction des…

La crise sanitaire de 2020 aura démontré l’importance cruciale de la direction des achats, notamment dans sa capacité à assurer la sécurité d’approvisionnement. Cet enjeu essentiel doit également s’apprécier dans…

15/11/2020

#Financement #Programmation des achats