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Multi attribution

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Multi attribution dans l'actualité

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Multi attribution dans les ressources documentaires

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Comment organiser l'inauguration d'un multi-commerce ou d'un multiservice en milieu…
Les communes rurales doivent faire face au problème grandissant de la disparition des commerces et des services publics. En effet, lorsque les gérants des commerces de bouche ou de détail…

24/05/2012

#Inauguration #Revitalisation territoriale
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Les attributions de compensation
Les attributions de compensation (AC) constituent la pierre angulaire des reversements de fiscalité, des flux financiers, entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres. Les attributions de compensation…

05/12/2021

#Attribution de compensation
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Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de…
Le préalable à l’attribution d’un marché réside dans la compétence du signataire ainsi que dans le respect du formalisme qu’impose une telle décision. Le présent schéma récapitulatif vous renseigne sur…

15/01/2019

#Attribution du marché au candidat
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Calculer les attributions de compensation
Le choix du régime de fiscalité professionnelle unique (FPU), et a fortiori les transferts de compétences qui s’accompagnement nécessairement de transferts de charges et de ressources, doivent permettre de mettre…

30/10/2023

#Transfert de charge #Attribution de compensation
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Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
Votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été validé et le rapport de présentation rédigé.Vous souhaitez déterminer quel est l’organe compétent pour…

21/05/2023

#Attribution du marché au candidat
picto institutions-et-administration-territoriale

Attribuer un logement de fonction par nécessité de service ou…
Du fait de contraintes particulières liées à la nature de l’emploi, il est attribué à certains agents un logement de fonction. Jusqu’à la parution du décret n° 2012-752 du 9 mai 2012,…

09/01/2024

#Logement #Avantages en nature
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Développer une offre multi-accueil
Pourquoi a-t-il été nécessaire de développer une offre multi-accueil dans le monde de la petite enfance ? Le premier constat qui est à faire concerne le travail des femmes. Aujourd’hui, plus…

14/05/2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Accueil
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Attribution du label « Ville amie des enfants »
Un maire doit prononcer un discours lors de l’attribution du label « Ville amie des enfants ». C’est l’occasion de se féliciter de la politique menée par la ville en direction de…

11/05/2011

#Discours #Normes et labels
picto action-sociale

Suivi annuel de l’attribution des aides facultatives par la commission…
Cet outil est un modèle de tableur Excel. Il vous permettra de communiquer efficacement, auprès des élus de votre CA, sur l’attribution des aides facultatives.Ainsi, les administrateurs pourront suivre, au…

10/07/2023

#Aides sociales #CCAS #Conseil d'administration
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Gérer la négociation avec le lauréat et l’attribution du marché…
Le concours est la procédure de mise en concurrence par laquelle le maître d’ouvrage, après avis d’un jury, choisit un projet parmi les propositions de plusieurs concurrents préalablement sélectionnés en…

06/04/2022

#Négociation avec les candidats #Maître d'ouvrage #Concours dans le cadre d'un marché public
picto institutions-et-administration-territoriale

Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?
Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus, procéder à la publication d’un avis d’attribution sur un…

03/02/2020

#Avis d'attribution
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L’attribution de fonctions spécifiques en EPLE
L’attribution de fonctions spécifiques par le chef d’établissement vers les membres de l’équipe éducative s’inscrit dans l’architecture renouvelée des EPLE où les concepts de projet et de contrat se sont…

08/05/2022

#Management
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Contester l’attribution d’un marché public : quels sont les recours…
La contestation de l’attribution du marché par un candidat évincé peut s’effectuer de plusieurs manières.  En effet, l’évolution des textes, ces 10 dernières années, a permis de rationaliser les procédures…

26/03/2024

#Marché de travaux

Formulaire national d’avis d’attribution de marché pour publication au BOAMP
Au niveau national, l’avis d’attribution doit être conforme au modèle annexé à l’arrêté du 28 août 2006 pris en application du Code des marchés publics et fixant les modèles d'avis…

27/06/2019

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics
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Comment attribuer les logements de fonction dans les locaux scolaires…
Le corps des professeurs des écoles, classé catégorie A de la fonction publique, a été créé par le décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs…

28/09/2014

#Logement #Avantages en nature

Une offre pour chaque métier

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

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