Le guide méthodologique Radioprotection du patient et analyse des pratiques de développement professionnel continu (DPC) et certification des établissements...
18 févr. 2015
Si la croissance d’un enfant est ponctuée par diverses pathologies (rhinopharyngite, otite…), il arrive parfois que certaines d’entre elles aillent...
08 sept. 2016
Le notaire qui a reçu la convention de séparation peut, au même titre que l’officier d’état civil dépositaire de l’acte de mariage, apposer la...
07 mai 2020
Les autorités de tutelle (ARS et conseils départementaux) sont des partenaires incontournables pour les Ehpad, tant au niveau de leur rôle de financeur...
20 févr. 2017
L’ouverture d’un groupement d’entraide mutuelle (GEM) peut constituer pour le maire et son équipe municipale l’occasion de mettre en avant son bilan...
08 sept. 2016
En plus des médecins, d’autres professionnels de santé peuvent prescrire de façon limitée :
25 févr. 2013
Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...
24 sept. 2020
Le notaire qui a reçu la convention de séparation peut, au même titre que l’officier d’état civil, apposer la mention de séparation de corps par consentement...
07 mai 2020
Vous souhaitez que votre collectivité et ses agents veillent mutuellement à l’exercice des prescriptions applicables en matière d’hygiène,...
03 nov. 2011
L’enquête des inspections générales intitulée « La mise en place des conseils école-collège »(rapport n° 2014-026 de mai 2014) a...
15 oct. 2020
Les établissements pour personnes âgées dépendantes sont gérés par de multiples structures, dont les modes de fonctionnement diffèrent, notamment au...
14 oct. 2020
Le Cesa (contrat d'entrepreneur salarié associé) est un contrat de travail unique, en CDI, avec tous les droits liés au travail : Sécurité sociale,...
25 sept. 2020
La prévention des chutes de patient ou de résident est sans doute le principal motif de prescription d’un moyen de contention. Cependant, d’autres situations...
09 avr. 2015
La nomination d’un fonctionnaire stagiaire est un acte important, d’autant qu’il a vocation à être titularisé. L’intérêt de la période...
08 nov. 2011
Le choix du prestataire engage un travail de coopération entre celui-ci et la collectivité, qui implique une confiance mutuelle. Il paraît donc indispensable...
23 juil. 2020
Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) sont basés sur une coopération entre 4 catégories d’acteurs : des entreprises...
19 juin 2018
