MUTUELLE FAMILIALE
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Ressources documentaires
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Formation
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MUTUELLE FAMILIALE ?
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MUTUELLE FAMILIALE : actualités
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6 janv. 2017 - ref : 45627
La réforme du divorce par consentement mutuel
Politique familiale... , la réforme du divorce par consentement mutuel est entrée en vigueur au 1er janvier 2017. Cette nouvelle loi... "a profondément simplifié la procédure de divorce par consentement mutuel,...
Enfance et famille, Droits des enfants, Politique familiale -
25 mai 2016 - ref : 38227
Divorce par consentement mutuel : la CNAPE veille à l’intérêt de l’enfant
Politique familiale... de divorce par consentement mutuel. « Cet amendement tend à instaurer un divorce par consentement mutuel... en compte. » La suppression du passage devant le juge en cas de divorce...
Enfance et famille, Droits des enfants, Politique familiale -
14 avr. 2014 - ref : 10990
Partenariat sur la qualité de vie personnelle et professionnelle
et familiale ou d'aides ménagères à domicile. Pour en savoir plus : Découvrir l’accord-cadre... et la mutuelle générale de l'Éducation nationale Un accord-cadre a été signé le 20 février 2014... et la mutuelle...
Éducation -
20 févr. 2012 - ref : 8626
Maladie d'Alzheimer : des formations gratuites pour les aidants familiaux
Aidants familiaux... déployés, les aidants familiaux peuvent être confrontés à des situations d'échec, avec des risques... ), France Alzheimer propose donc des formations aux aidants familiaux. Cette...
Personnes âgées, Aidants familiaux, Alzheimer, CNSA -
13 août 2012 - ref : 9022
La MNT partenaire de l'association France Alzheimer
qui est l'une des priorités de la mutuelle », insiste-t-elle. La MNT et l'association France Alzheimer...
Santé, Aidants familiaux, Alzheimer -
8 janv. 2016 - ref : 34546
Ce qui a changé au 1er janvier 2016
SMIC, prime d’activité, prêt à taux zéro, mutuelle d’entreprise, prestations familiales…Voici... de travailleurs migrants peuvent, depuis le 1er janvier 2016, bénéficier d’une aide à la réinsertion familiale...
Enfance et famille, Précarité, SMIC -
24 juin 2014 - ref : 7346
Huit Français sur dix ont peur de devenir dépendants
Selon ce sondage* pour Orange Healthcare et la mutuelle MNH, en partenariat...
Personnes âgées, Aidants familiaux, Dépendance, Perte d'autonomie, Sondage -
21 mars 2012 - ref : 4278
Lutter contre une dégradation des comptes par les dépenses
chèques-déjeuner, mutuelle d’assurance…). Elle fait également l’objet d’une possibilité d’assurance...
Finances locales, Environnement -
8 janv. 2018 - ref : 60546
Inclure davantage les futurs et jeunes médecins dans les politiques de santé
en plus du simple paiement à l'acte ou encore une vie familiale équilibrée. Pour garantir la représentation...
Santé, Hôpital, Maison de santé, Syndicats
MUTUELLE FAMILIALE : ressources documentaires
MUTUELLE FAMILIALE : Finances et comptabilité
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2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
dans la fonction publique (FIPHFP) Participation à des organismes de mutuelle et complémentaire santé...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
de la fonction publique. La nouvelle bonification indiciaire. Les règles applicables au supplément familial... de mutuelle, action sociale…). Les coûts de médecine professionnelle et préventive. Et tout texte......
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget
MUTUELLE FAMILIALE : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
l'ensemble des règles applicables à l'état des personnes et aux relations familiales. Il énonce et définit...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
aux personnes dans la vie courante, prise en charge de type praticienne de ville dans le cercle étroit familial... de la spécialité Médecine du travail selon le rapport du Conseil médical du Sou Médical – Groupe MACSF (Mutuelle......
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
MUTUELLE FAMILIALE : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
l'ensemble des règles applicables à l'état des personnes et aux relations familiales. Il énonce et définit...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Responsabilités
aux personnes dans la vie courante, prise en charge de type praticienne de ville dans le cercle étroit familial... de la spécialité Médecine du travail selon le rapport du Conseil médical du Sou Médical – Groupe MACSF (Mutuelle......
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 juil. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
MUTUELLE FAMILIALE : Action sociale et solidaire
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12 févr. 2011 - ref : 0596
Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé
aux soins Couverture maladie universelle (CMU). Complémentaire : équivaut à la mutuelle... d’une mutuelle Le chèque santé : pour les personnes dont les revenus dépassent le plafond permettant......
insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé -
18 avr. 2011 - ref : 1166
Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence » dans les associations d’aide à domicile
après la demande faite par la mutuelle pour les interventions qui ne seraient pas des urgences au sens de l’accord... à condition que l’intervention sollicitée par la mutuelle soit : justifiée par l’accomplissement......
Planning prévisionnel, modification, modification planning prévisionnel, délai de notification, urgence, refus autorisés -
19 avr. 2014 - ref : 6833
Nouer des partenariats avec les acteurs de l’insertion
à améliorer leur connaissance mutuelle des dispositifs pour faciliter l’accès à un mode d’accueil des familles... et prestations mis en place pour les aider à concilier vie familiale et vie professionnelle. Ateliers...
minima sociaux, RSA, insertion professionnelle, enfants pauvres, parcours d’insertion, recherche de mode d’accueil -
2 févr. 2017 - ref : 1435
Accompagner les personnes prostituées
de la famille de la personne. On rentre alors dans une situation de maltraitance familiale ou de '>violence... des droits à la couverture mutuelle universelle (CMU) ; si elle est étrangère (hors Union européenne...
insertion, accueil, prostitution, prostituées, aide, accompagnement -
13 déc. 2018 - ref : 1226
Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs
sa caisse de retraite, son organisme de mutuelle ou d’assurance, le conseil départemental… un organisme... par un organisme tel que la caisse d’allocations familiale (CAF) ou la Mutualité sociale agricole (MSA),...
Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU -
28 nov. 2017 - ref : 10756
Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle
une connaissance mutuelle des pratiques et donc de construire des projets spécifiques, pédagogiques et communs... d’échanges et de mutualisation permettront de développer une connaissance mutuelle des rôles et compétences...
actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie -
7 sept. 2016 - ref : 5717
Organiser les relations avec l’aide sociale à l’enfance (ASE)
la plus large concernant les enfants, leur situation familiale et leur histoire. Il doit synthétiser...
coordination, transmissions, culture professionnelle commune, référent, continuité du parcours -
27 nov. 2017 - ref : 10948
Prendre en compte les orientations de désinstitutionnalisation
coopératives se retrouvent parfois dans les groupes d’entraide mutuelle (GEM), les « points... pluriannuel d’objectifs et de moyens GEM : groupe d’entraide mutuelle ITEP : institut...
désinstitutionnalisation, coordination des acteurs, enjeux européens -
30 avr. 2019 - ref : 0579
Aider un locataire en difficulté à se maintenir dans son logement
Identifier l'adéquation logement-situation familiale Pour aider un locataire à se maintenir... (AEB) réalisée par un conseiller en économie sociale et familiale (CESF) ; l’accompagnement...
maintien du locataire dans son logement, aides légales logement, aides extra-légales logement, aides à la pierre, fonds de solidarité pour le logement, FSL
MUTUELLE FAMILIALE : Établissements de santé
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20 déc. 2016 - ref : 4882
Le libre exercice du culte
peut permettre une compréhension mutuelle des conséquences des décisions médicales et du fonctionnement... elle s’inscrit dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël...
respect des croyances et des religions, liberté religieuse, principes d’égalité dans le service public, principe de neutralité du service public, aumôneries hospitalières, visites -
27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
ou d’une mutuelle au sens du Code de la mutualité , dans une instance, consultative ou non, instituée...
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
5 avr. 2018 - ref : 11091
Les préjudices patrimoniaux
familiale ( Cass., 1 re civ., 13 juill. 2016, n° 15-21399 ; Cass., 2... la réparation du second, sauf à indemniser deux fois l’assistance familiale ( Cass., 2 e civ., 8 juin...
réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac » -
17 avr. 2012 - ref : 3554
Comment faciliter la mobilité des agents entre plusieurs établissements ?
suivant l’installation dans une nouvelle résidence familiale ou administrative, ou suivant l’achèvement de l’opération... familiale et le nouveau lieu d’exercice des fonctions ont été fixés par un arrêté ministériel du...
mobilité, suppressions d’emploi, mise à disposition, changement d’établissement, coopération -
5 févr. 2018 - ref : 9184
Contribution sociale généralisée (CSG)
patronales de prévoyance ; la cotisation patronale de la mutuelle s’il y a lieu. L’assiette...
régime spécial, régime général, cotisations salariales, contributions sociales, CSG -
6 juin 2018 - ref : 6552
Agents à temps partiel ou à temps non complet
nationale de retraite des agents des collectivités locales MNH : mutuelle nationale...
temps partiel, temps non complet -
15 sept. 2016 - ref : 4839
Les sorties accompagnées en psychiatrie
psychiatrique (sortie de socialisation, de réintégration, de réadaptation au domicile, à la vie familiale...
soins psychiatriques sans consentement, sortie accompagnée, sortie de courte durée, hospitalisation complète -
15 déc. 2012 - ref : 4876
Comment s’exerce le droit de vote des majeurs protégés ?
à des opérations de vote (ex. : adhérents d’une association ou d’une mutuelle), notamment pour les résidents... au droit de vote des majeurs protégés. Engagez un échange d’information avec les tuteurs (familiaux...
majeurs protégés, personne protégée, droit de vote, droits civiques, tutelle, curatelle -
11 oct. 2016 - ref : 10226
Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
-Arrco, des mutuelles, des autorités organisatrices de transport, des bailleurs sociaux, des architectes urbanistes... Agirc-Arrco ; des mutuelles. Les modalités concrètes d’application sont définies...
personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté
MUTUELLE FAMILIALE : Ressources humaines
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21 févr. 2019 - ref : 2596
Recenser les aides liées à la situation personnelle ou familiale
mutuelles... . Cette participation doit tenir compte de son revenu, de sa situation familiale ; elles ne constituent...
action sociale, rémunération, principe de parité, enfant, handicap, allocation -
5 juil. 2018 - ref : 2199
Contractualiser les engagements mutuels : collectivité - agent
Élaborer les documents préalables à la promesse d’embauche Il est de l’intérêt mutuel... , le traitement indiciaire, éventuellement le supplément familial de traitement (SFT), l’indemnité de résidence...
fiche financière, fiche de poste, recrutement, embauche définitive, conditions d’emploi, proposition d’embauche -
22 juil. 2019 - ref : sl3567443
Congés pour raisons familiales
Références réglementaires Les congés pour raisons familiales ou personnelles... de la fonction publique hospitalière. Les congés pour raisons familiales et les congés pour raisons... si le congé est...
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17 juin 2019 - ref : 2595
Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire
familiale le justifie pourraient bénéficier d’une participation majorée) ; permettre... de travail . Ces risques sont aujourd’hui couverts essentiellement par l’adhésion personnelle à une mutuelle... ou encore...
santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations -
19 janv. 2018 - ref : 5727
Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents
leur adhésion à une autre mutuelle ou prévoyance, même labellisée, ne pourront plus bénéficier... des agents ; la situation familiale des agents. La collectivité a la possibilité de verser...
protection sociale complémentaire, santé, prévoyance, participation employeur, mutuelle -
22 juil. 2019 - ref : sl2621379
La protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale
La solidarité familiale : en frais de santé, elle naît du fait que les tarifs de familles... et familiale dont l’article 28 du décret du 8 novembre 2011 fixe un écart de cotisation maximum de 1 à 3... ...
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22 juil. 2019 - ref : sl2621379
La prévoyance dans la fonction publique d’État
effectif de solidarité entre les adhérents ou les souscripteurs, intergénérationnelle, familiale... public doit retirer la qualité d’organisme de référence à la mutuelle dans deux cas :...
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22 juil. 2019 - ref : sl2621379
Santé et prévoyance
, suite à une saisine présentée par la mutuelle des services publics, le Conseil de la concurrence... de l’État et des établissements publics nationaux qui sont affiliés à une mutuelle accueillant... d’autres catégories...
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2 févr. 2019 - ref : 5020
Choisir de s’affilier à Pôle emploi pour les agents contractuels
en nature ; la participation facultative de l’employeur au financement des cotisations de mutuelle...
Pôle emploi, Assedic, chômage, Urssaf, indemnité perte d’emploi
MUTUELLE FAMILIALE : Administration locale
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21 mars 2019 - ref : 7175
Travailler en partenariat avec l’école
sur votre travail et son évaluation La reconnaissance mutuelle du travail de chacun est fondée sur la confiance... une compréhension mutuelle en vous positionnant comme un allié , et non pas comme un juge. Ne...
partenariat, école, coéducation, collaboration -
17 juin 2019 - ref : 2595
Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire
familiale le justifie pourraient bénéficier d’une participation majorée) ; permettre... de travail . Ces risques sont aujourd’hui couverts essentiellement par l’adhésion personnelle à une mutuelle... ou encore...
santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations -
28 nov. 2017 - ref : 10756
Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle
une connaissance mutuelle des pratiques et donc de construire des projets spécifiques, pédagogiques et communs... d’échanges et de mutualisation permettront de développer une connaissance mutuelle des rôles et compétences...
actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie -
9 mai 2019 - ref : 0635
Faire du PEL/PEDT un espace fédérateur entre les différents services municipaux
d’une convention. La notion de « parcours » est un moyen de construire une coopération mutuelle...
relation, service municipal de l’éducation, service des sports, services techniques, services culturels, espace fédérateur -
19 janv. 2012 - ref : 3088
Pratiquer la médiation
d’une compréhension mutuelle de leurs besoins et de leurs intérêts. » J.-P. Bonafé-Schmitt, responsable...
médiation, communication, conflit, incivilités, violences, citoyenneté -
29 nov. 2016 - ref : 4688
Reconnaître les parents comme premiers éducateurs de leurs enfants
et la compréhension mutuelle entre les parents et l'école constituent un enjeu déterminant pour la réussite...
parents, famille, parentalité -
8 avr. 2014 - ref : 7539
Faire reconnaître le rôle et les compétences des animateurs par les enseignants
commun . Important Il est déterminant que ces actions de reconnaissance mutuelle puissent...
projet éducatif territorial, projet pédagogique, projet éducatif, intelligence collective -
15 juin 2015 - ref : 8884
Le devoir de secret professionnel
Les demandes de renseignements portant sur le domicile ou la situation familiale d’un agent...
obligation, secret professionnel, discrétion, information -
7 avr. 2017 - ref : 10684
Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la réflexion sur l’éducation à la culture numérique
de « découverte mutuelle entre les générations » et l’occasion de l’aider à développer son sens critique...
culture numérique, recherche, impact du numérique, développement cognitif, construction de l'enfance
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Conseil
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