# MUTUELLES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « MUTUELLES » mises à disposition de la fonction publique.

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MUTUELLES dans les ressources documentaires

Réagir à la découverte d’une pathologie dissimulée

Si la croissance d’un enfant est ponctuée par diverses pathologies (rhinopharyngite, otite…), il arrive parfois que certaines d’entre elles aillent...

08 sept. 2016

#confiance #pathologie #dissimulation #maladie #information

Mention de séparation de corps par consentement mutuel devant notaire à [...]

Le notaire qui a reçu la convention de séparation peut, au même titre que l’officier d’état civil dépositaire de l’acte de mariage, apposer la...

07 mai 2020

#séparation de corps

Mettre en place un projet de création de jeux de coopération

Les jeux constituent un réel vecteur d’apprentissage, de découverte et d’expérimentation de la citoyenneté.

Les animateurs y ont très souvent...

19 mai 2020

#jeux #coopération #solidarité #entraide #intelligence collective #citoyenneté

Entretenir des liens avec les autorités de tutelle

Les autorités de tutelle (ARS et conseils départementaux) sont des partenaires incontournables pour les Ehpad, tant au niveau de leur rôle de financeur...

20 févr. 2017

#tutelle #stratégie des tutelles #orientation des tutelles #communication avec les tutelles

Ouverture d’un groupe d’entraide mutuelle (GEM)

L’ouverture d’un groupement d’entraide mutuelle (GEM) peut constituer pour le maire et son équipe municipale l’occasion de mettre en avant son bilan...

08 sept. 2016

#GEM (Groupe d’entraide mutuelle) #entraide #solidarité #handicap #intégration #socialisation

Règlement intérieur d’un espace de travail partagé

Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...

24 sept. 2020

#règlement intérieur #espace partagé #coworking #couveuse

Mention de séparation de corps par consentement mutuel devant notaire à [...]

Le notaire qui a reçu la convention de séparation peut, au même titre que l’officier d’état civil, apposer la mention de séparation de corps par consentement...

07 mai 2020

#séparation de corps

Instaurer un règlement hygiène prévention sécurité

Vous souhaitez que votre collectivité et ses agents veillent mutuellement à l’exercice des prescriptions applicables en matière d’hygiène,...

03 nov. 2011

#règlement #hygiène #prévention #sécurité #organisation

Les thèmes de travail émergeant des premiers CEC

L’enquête des inspections générales intitulée « La mise en place des conseils école-collège »(rapport n° 2014-026 de mai 2014) a...

15 oct. 2020

#conseil école-collège #socle commun #continuité éducative #actions transversales

Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

Les établissements pour personnes âgées dépendantes sont gérés par de multiples structures, dont les modes de fonctionnement diffèrent, notamment au...

14 oct. 2020

#gestionnaire #enseigne #groupe #association #administration #gestion #Ehpad #silver économie

Modèle de Cesa (contrat d'entrepreneur salarié associé)

Le Cesa (contrat d'entrepreneur salarié associé) est un contrat de travail unique, en CDI, avec tous les droits liés au travail : Sécurité sociale,...

25 sept. 2020

#Cesa #contrat #création entreprise #créer son emploi #coopérative #CAE #entrepreneurs #travail #alternative création entreprise #créer autrement #Cape

Piloter la période de stage probatoire

La nomination d’un fonctionnaire stagiaire est un acte important, d’autant qu’il a vocation à être titularisé. L’intérêt de la période...

08 nov. 2011

#stage #stagiaire #agent stagiaire #évaluation #titularisation #prolongation #radiation #renouvellement

Les critères de choix lors de la sélection pour une prestation [...]

Le choix du prestataire engage un travail de coopération entre celui-ci et la collectivité, qui implique une confiance mutuelle. Il paraît donc indispensable...

23 juil. 2020

#consultation #appel d’offre #cahier des clauses particulières

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)

Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) sont basés sur une coopération entre 4 catégories d’acteurs : des entreprises...

19 juin 2018

#économie #entreprise #social #solidaire #coopération #mutualisation #changement d’échelle

Célébration d’une fête antillaise

Un maire doit prononcer un discours en direction de la jeunesse à l’occasion d’une fête antillaise organisée par une association guadeloupéenne ou martiniquaise.

...

19 déc. 2012

#antillais #antilles #diversité culturelle #association #vivre ensemble #intégration #minorité #fête

L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé [...]

Au 1er janvier 2016, tous les salariés du secteur privé devront bénéficier d’une couverture complémentaire...

19 mars 2014

#complémentaire santé #mutuelle #prévoyance

Contractualiser les engagements mutuels : collectivité - agent

Après entretien(s), vous avez retenu un candidat pour pourvoir un poste vacant. Vous lui proposez d’être embauché avant de mettre en œuvre la procédure...

05 juil. 2018

#fiche financière #fiche de poste #recrutement #embauche définitive #conditions d’emploi #proposition d’embauche

Les relations budgétaires et comptables entre l’intercommunalité et ses [...]

Un établissement public de coopération intercommunale a, avec ses communes membres, quatre catégories de relations :

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07 oct. 2020

#EPCI #mutualisation #patrimoine #attribution de compensation #dotation de solidarité communautaire #FPIC #fonds de concours #services communs #subvention