MUTUELLES SANTÉ

MUTUELLES SANTÉ : ressources documentaires

MUTUELLES SANTÉ : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  dans la fonction publique (FIPHFP) Participation à des organismes de mutuelle et complémentaire santé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

MUTUELLES SANTÉ : Administration locale

• 20 déc. 2016 - ref : 3033

  S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

  de l'éducation à la santé et de '>la prévention des conduites à risques , le rôle du comité d’éducation... à la santé et à la citoyenneté (CESC) prend de l'importance. L'intégration du CESC dans les instances... les...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  parcours citoyen, parcours éducatif de santé, prévention, conduites à risque, parents d’élèves, projet d’établissement

• 20 sept. 2016 - ref : 0736

  Agir par le dépistage, la vaccination, la connaissance, l’accompagnement et la prise en charge des enfants dans une démarche de promotion de la santé

  Le rapport sur la refondation de l’école du 9 octobre 2012 note qu’une politique de santé à l’École... l’amélioration du suivi de la santé des élèves et le développement d’une véritable éducation à la santé......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  santé, dépistage, prévention, promotion de la santé, conduites à risques, vaccination

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  Les collectivités ne peuvent plus favoriser les mutuelles par le biais de précomptes sur les salaires,... permettre aux agents qui n'en ont pas les moyens d'accéder à une complémentaire santé et/ou... de prise...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 22 juin 2015 - ref : 8710

  Mobiliser les associations de son territoire

  quels sont les gains en termes d’intégration sociale, de sécurité et de santé pour les usagers et pour les membres... du personnel. Le développement des pratiques solidaires et mutuelles (échange de compétences et...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  projet associatif, mobilisation, participation, associations

• 30 janv. 2014 - ref : 5392

  Connaître les droits des agents

  aux mutuelles qui entrent dans l’effort global de la collectivité mais ne sont pas directement liées à la paie.... publiques. Le volet très important des congés pour raison de santé couvre les congés de maladie ordinaire,......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  droit, garantie, opinion, discrimination, participation, grève

• 24 avr. 2014 - ref : 3065

  Les réunions de parents

  conseils de classe, comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté. Remarque Les membres... de la première réunion, il s’agit de présentations mutuelles entre l’équipe pédagogique de la classe et les parents......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parents d’élèves, parentalité, réunion

• 6 sept. 2016 - ref : 3058

  Collaborer avec les services sociaux

  notamment le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), mais il doit également apporter... sociale étudiante et les mutuelles ou les bourses de l’enseignement supérieur. Ces actions s’inscrivent... dans le cadre du CESC ( cf.  '>...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistant social, écoute, secret professionnel, cellule de veille, protection de l’enfance, signalement

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  sous la forme de coopératives, de mutuelles ou d’unions relevant du Code de la mutualité ou de sociétés... d’assurance mutuelles relevant du Code des assurances , de fondations ou d’associations régies par la loi...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 18 sept. 2018 - ref : 11258

  Développer les compétences psychosociales : un objectif pour la vie scolaire

  Les compétences psychosociales dans l’éducation à la santé   Les compétences... et relationnelles/sociales. Définition de l’Organisation mondiale de la santé «  Les compétences psychosociales......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  compétences psychosociales, bienveillance, empathie, coopération, estime de soi, émotions

MUTUELLES SANTÉ : Marchés publics

• 18 oct. 2016 - ref : 10125

  Article 37 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  ne peuvent pas être distribuées. Il peut s’agir de coopératives, de mutuelles ou d’unions, de sociétés d’assurances...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  sous la forme de coopératives, de mutuelles ou d'unions relevant du Code de la mutualité ou de sociétés... d'assurance mutuelles relevant du Code des assurances, de fondations ou d'associations régies par la loi du 1......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  sous la forme de coopératives, de mutuelles ou d’unions relevant du Code de la mutualité ou de sociétés... d’assurance mutuelles relevant du Code des assurances , de fondations ou d’associations régies par la loi...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 22 déc. 2017 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  de la santé publique ; 3°  Accroissement temporaire d’activité  ; 4° Besoin occasionnel... des risques particuliers pour la santé ou la sécurité des salariés prévue à l’articl e  L. 4154-2...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

• 27 juin 2017 - ref : 2164

  Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux

  Convention n° 155 concernant la sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail.... un poste de travail décent et des mesures préventives de tout accident ou risque pour la santé... internationale d’application...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois

• 4 mars 2014 - ref : 7499

  Les référentiels de qualité applicables aux entreprises

  en termes de rapport qualité prix ni qu’elle soit en bonne santé financière. Utilisez les listes...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle

• 8 févr. 2018 - ref : 10518

  La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (1). Conditions tenant à la personne

  pour les établissements publics hospitaliers : voir l’ article L. 714-4 du Code de la santé publique )....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  capacité pour transiger, condition de validité de la transaction, protocole transactionnel, État, subrogation

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) a établi un guide des bonnes pratiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

• 15 nov. 2016 - ref : 9457

  Les critères jurisprudentiels des contrats administratifs

  du professionnel de santé , req. n° 319103 , Rec. T. 840) ; dans un contrat de location d’immeuble,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat administratif, compétence juridictionnelle

MUTUELLES SANTÉ : Ressources humaines

• 12 janv. 2018 - ref : 6514

  Cadres de santé paramédicaux

  Les cadres de santé exercent des fonctions consistant à encadrer des équipes... dans les structures internes ou dans les pôles d’activité clinique ou médico-technique des établissements de santé... et les écoles relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cadre de santé, personnel paramédical, catégorie A.

• 19 févr. 2016 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  L’organisation des études de santé a fait l’objet depuis une quinzaine d’années d’adaptations... de la politique de santé et des progrès de la médecine. Appréhender les éléments qui ont suscité ces évolutions... plus...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  Les collectivités ne peuvent plus favoriser les mutuelles par le biais de précomptes sur les salaires,... permettre aux agents qui n'en ont pas les moyens d'accéder à une complémentaire santé et/ou... de prise...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 19 janv. 2018 - ref : 5727

  Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents

  en matière de santé ou de prévoyance remplissant la condition de solidarité prévue à l’article 22 bis... sont proposés par les organismes suivants : mutuelles ou unions relevant du livre II du Code......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  protection sociale complémentaire, santé, prévoyance, participation employeur, mutuelle

• 24 juin 2014 - ref : 6429

  Protection sociale complémentaire (analyse statutaire)

  complémentaire est ainsi constituée d’un volet « mutuelle » et protection de la santé de l’agent... n° 84-53 du 26 janvier 1984, ceux proposés par les organismes suivants : les mutuelles......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 22 janv. 2018 - ref : 8816

  Congés liés à une activité extérieure à l’administration

  Ce congé permet aux responsables d’associations ou de mutuelles de bénéficier d’un congé non rémunéré,... de sécurité civile. Ce corps de réserve est constitué de professionnels et anciens professionnels de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congé de représentation, congé d’engagement, réserve sanitaire, membre du gouvernement, mandat électif

• 18 août 2015 - ref : 8793

  Mieux connaître le handicap pour maintenir ou accompagner vers l’emploi

  de réserver du temps de déplacement ou d’hygiène suffisant à la santé des personnes. Il est parfois également... départemental de compensation, des mutuelles ou de l’assurance-maladie dans le cadre de leurs services d’aide......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  handicap, accessibilité, compensation, adaptation

• 2 mars 2012 - ref : 3579

  La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

  d’une fédération médicale interhospitalière (art. L. 713-11-3 du Code de la santé publique) peut également... médicales interhospitalières sont désormais régies par l’article L. 6135-1 du nouveau Code de la santé......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  d’obtention de ce diplôme, certificat ou titre (articles L. 4111-2 et L. 4221-2 du Code de la santé... de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. La justification du niveau......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

MUTUELLES SANTÉ : Action sociale et solidaire

• 19 mars 2014 - ref : 7525

  L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé (secteur privé)

  Savoir ce qu’est une complémentaire santé L’assurance « complémentaire santé »... en charge des soins de santé (maladie, maternité ou accident). Il faut en effet savoir que la Sécurité... pour l’ensemble...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  complémentaire santé, mutuelle, prévoyance

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  Identifier les personnes en difficulté d’insertion pour des raisons de santé La représentation... des difficultés de santé peut diviser le professionnel de l’insertion et la personne concernée. Le bénéficiaire... n’estime...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 18 avr. 2011 - ref : 1166

  Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence » dans les associations d’aide à domicile

  d'hospitalisation non prévu (cas n° 3) ; l’aggravation subite de l’état de santé de la personne aidée (cas... le problème des délais d’intervention « négociés » avec les mutuelles ou autres organismes......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Planning prévisionnel, modification, modification planning prévisionnel, délai de notification, urgence, refus autorisés

• 10 avr. 2012 - ref : 4128

  Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

  Léopold-Bellan, John-Bost, Hospitalière Sainte-Marie… Les caisses de retraite et les mutuelles Les caisses... est sans conteste l’Ehesp (École des hautes études en santé publique), sise à Rennes. Si vous souhaitez......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  gestionnaire, enseigne, groupe, association, administration, gestion

• 15 sept. 2016 - ref : 1009

  Obtenir et renouveler l'agrément des services à la personne

  Il s’agit : des organismes gestionnaires d’un établissement de santé ou d’un centre de santé,... de ces services est limitée à la permission d’intervenir dans le cadre de mutuelles et des Carsat ;...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  agrément qualité, procédure d’agrément, renouvellement d’agrément

• 13 avr. 2017 - ref : 0973

  Les services aux personnes à domicile dans le champ social et médico-social

  des fondations, mais aussi des mutuelles ou des sociétés commerciales à but lucratif. Choisir d’entrer... aux pouvoirs publics depuis 2009 : la loi HPST (réforme de l’hôpital, patients, santé et territoires)...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, SSIAD, SPASAD, SAVS, SAMSAH, SESSAD

• 12 sept. 2016 - ref : 4174

  Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri)

  de laquelle le professionnel de santé exerce son activité productrice de déchets est la garante de leur élimination,... les possibles incidences sur la santé au travail Les risques professionnels associés aux Dasri......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prévention, stockage, élimination, développement durable, déchet liquide, déchet issu de médicaments

• 2 févr. 2017 - ref : 1435

  Accompagner les personnes prostituées

  santé Les personnes prostituées négligent très souvent leur santé. Il s’agit de leur faciliter... Leurs problèmes de santé (VIH, MST, usage de '>drogues , d’ '>alcool ) nécessitent une prise en charge spécifique......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, accueil, prostitution, prostituées, aide, accompagnement

• 28 sept. 2015 - ref : 9011

  Créer le passeport de l’usager

  santé ». ( cf .  '>Passeport santé développé dans le Maine-et-Loire ) Après un peu plus d’un an... de réflexion et de mise en œuvre, le passeport santé a alors été diffusé aux familles et utilisé lors......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Parcours, projet personnalisé, rapport PIVETEAU, carnet de liaison

MUTUELLES SANTÉ : Établissements de santé

• 12 janv. 2018 - ref : 6514

  Cadres de santé paramédicaux

  Les cadres de santé exercent des fonctions consistant à encadrer des équipes... dans les structures internes ou dans les pôles d’activité clinique ou médico-technique des établissements de santé... et les écoles relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cadre de santé, personnel paramédical, catégorie A.

• 11 oct. 2016 - ref : 4713

  La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

  constitue l’organe exécutif « fort » ( cf.   '>Les agences régionales de santé : objectifs... confère la légitimité à la politique régionale de santé ainsi définie. La CRSA participe... de la prévention,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers

• 15 mars 2013 - ref : 5435

  Place du médicament dans les dépenses de santé

  État des lieux des dépenses de santé et de consommation de médicaments Dépenses de santé... par habitant. Les études de la Caisse nationale d’assurance maladie (2011) et les Comptes nationaux de la santé......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dépenses de santé, consommation de médicaments, régulation des dépenses de santé, médicaments génériques, bonnes pratiques, information sur les médicaments

• 19 févr. 2016 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  L’organisation des études de santé a fait l’objet depuis une quinzaine d’années d’adaptations... de la politique de santé et des progrès de la médecine. Appréhender les éléments qui ont suscité ces évolutions... plus...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

• 5 avr. 2017 - ref : 4803

  Le partage de l’information en établissement de santé

  Les principes du partage d’informations en établissement de santé Le partage d’informations... selon laquelle tout usager du système de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations... le...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  partage de l’information, patient, établissement de santé, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge

• 11 oct. 2016 - ref : 10227

  Le conseil territorial de santé

  Le projet régional de santé et la création des CTS La loi n° 2016-41 du 26 janvier... 2016 de modernisation de notre système de santé a remodelé le cadre général de la planification... régionale, toujours...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : «  Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 28 mars 2013 - ref : 5429

  Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?

  à l’article L. 5126-4 du Code de la santé publique , a été établie par l’ arrêté du 17 décembre... de la santé publique. A noter La liste des produits rétrocédables est disponible... des médicaments...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière

• 15 mars 2013 - ref : 5272

  Comment devrait évoluer la collaboration médecin-pharmacien-équipes soignantes ?

  à la politique de santé publique et évaluées par la Haute Autorité de santé (HAS). Le transfert d’activités... ou d’actes de soins consiste à autoriser, par dérogation, des professionnels de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  collaboration, médecin, pharmacien, équipe, transfert d’activité, parcours de soins