Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...
26 mai 2015
Le certificat de cessibilité de créance(s) est délivré par la collectivité en un seul exemplaire au titulaire du marché public ou à son sous-traitant...
06 oct. 2020
La lecture de cette note, consacrée à l’évaluation de la politique municipale de lecture de la ville de Nantes, complète celle du cahier des charges....
23 juil. 2020
23 juil. 2020
Ce document, administré sur un échantillon représentatif de la population, donne une idée précise de ce que recouvre l’administration d’un questionnaire...
23 juil. 2020
Ce document Powerpoint, utilisé lors de la présentation aux élus et partenaires de Nantes, synthétise les principaux résultats de la démarche d’évaluation...
23 juil. 2020
Toutes les académies sont engagées dans le développement d’un espace numérique de travail (ENT) à des stades différents ; les deux tiers des académies,...
20 nov. 2014
Le titulaire d’un marché souhaite céder sa créance à un organisme financier. Vous devez lui délivrer un exemplaire unique dans le cadre d’un nantissement...
15 janv. 2019
Créé en 1965 et établi à Nantes, le Service central de l’état civil (SCEC) est un service dépendant du ministère des Affaires étrangères, placé sous...
09 mai 2014
Auto-administré dans les lieux publics de lecture de la ville de Nantes, ce questionnaire peut servir de base pour l’élaboration d’un questionnaire...
23 juil. 2020
Cette note représente l’étape finale de la démarche d’évaluation de la politique publique de la lecture à Nantes. Elle a pour objet de soumettre à validation...
23 juil. 2020
Les opérateurs économiques ont parfois recours au dispositif financier de cession ou de nantissement de créance. Cet instrument bancaire facilite l’octroi...
01 oct. 2020
Les opérateurs économiques ont parfois recours au dispositif financier de cession ou de nantissement de créance. Cet instrument bancaire facilite l’octroi...
24 sept. 2020
La culture est devenue un élément moteur du développement local. Ouverture du musée Guggenheim à Bilbao, implantation...
20 mai 2011
Ce cahier des charges poursuit quatre objectifs :
23 juil. 2020
Ce document permet au(x) parent(s) français d’un enfant adopté, né à l’étranger, de constituer leur dossier de transcription du jugement d’adoption...
07 mai 2020
Le maire doit prononcer un discours pour le lancement de la fête du vélo, célébrant « la petite reine » sous toutes ses formes : sport,...
10 mai 2011
