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Nantissement

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Nantissement dans l'actualité

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Nantissement dans les ressources documentaires

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Ville de Nantes : la politique municipale lecture
Ce document Powerpoint, utilisé lors de la présentation aux élus et partenaires de Nantes, synthétise les principaux résultats de la démarche d’évaluation conduite à Nantes et ouvre des pistes en…

30/03/2011

#Politique culturelle #Évaluation (méthode)
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Gérer la cession ou le nantissement de créance : mécanisme, paiement,…
Les opérateurs économiques ont parfois recours au dispositif financier de cession ou de nantissement de créance. Cet instrument bancaire facilite l’octroi de crédits pour le préfinancement de leurs activités. Pour…

02/09/2023

#Gestion du paiement du marché #Assurance des marchés publics
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Ville de Nantes : questionnaire auto-administré
Auto-administré dans les lieux publics de lecture de la ville de Nantes, ce questionnaire peut servir de base pour l’élaboration d’un questionnaire que vous souhaiteriez auto-administrer aux usagers de vos…

25/03/2011

#Équipement culturel #Évaluation (méthode)
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Ville de Nantes : rapport au bureau municipal
Cette note représente l’étape finale de la démarche d’évaluation de la politique publique de la lecture à Nantes. Elle a pour objet de soumettre à validation les grandes orientations à…

30/03/2011

#Politique culturelle #Évaluation (méthode)
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Délivrer l’exemplaire unique au titulaire dans le cadre d’un nantissement…
Le titulaire d’un marché souhaite céder sa créance à un organisme financier. Vous devez lui délivrer un exemplaire unique dans le cadre d’un nantissement ou d’une cession de créance. Quelles…

14/01/2019

#Document unique #Exécution financière du marché
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Ville de Nantes : note de cadrage concernant l’évaluation de…
La lecture de cette note, consacrée à l’évaluation de la politique municipale de lecture de la ville de Nantes, complète celle du cahier des charges. Voici les différents points abordés :…

30/03/2011

#Politique culturelle #Évaluation (méthode)
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Centraliser l’état civil consulaire
Créé en 1965 et établi à Nantes, le Service central de l’état civil (SCEC) est un service dépendant du ministère des Affaires étrangères, placé sous le contrôle du procureur de…

08/05/2014

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
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Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
Le certificat de cessibilité de créance(s) est délivré par la collectivité en un seul exemplaire au titulaire du marché public ou à son sous-traitant payé directement. Il doit ensuite être…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment fonctionne la cession de créance dans le cadre des…
Les opérateurs économiques ont parfois recours au dispositif financier de cession ou de nantissement de créance. Cet instrument bancaire facilite l’octroi de crédits pour le préfinancement de leurs activités. Il…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
picto services-a-la-population

Mettre à jour un livret de famille délivré par le…
Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation en France ou à…

25/05/2015

#Livret de famille
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Ville de Nantes : questionnaire lecture grand public
Ce document, administré sur un échantillon représentatif de la population, donne une idée précise de ce que recouvre l’administration d’un questionnaire quantitatif. De ce fait, il peut vous guider lorsque…

30/03/2011

#Politique culturelle #Évaluation (méthode)
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Ville de Nantes : cahier des charges de l’évaluation de…
Ce cahier des charges poursuit quatre objectifs : rassembler les commanditaires ; préciser les finalités et les grandes lignes de l’évaluation ; élaborer une commande de bonne qualité ; faciliter le bon déroulement…

30/03/2011

#Politique culturelle #Évaluation (méthode)
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Ville de Nantes : enquête auprès des usagers des lieux…
Cette enquête s’inscrit dans un cadre d’étude large qui combine différentes méthodologies.

25/03/2011

#Équipement culturel #Évaluation (méthode)
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Ville de Nantes : orientations de la politique lecture pour…
Ce document présente les principaux axes définis pour la politique lecture à la suite d'une évaluation de dix-huit mois. Il fait suite à trois autres documents de politique lecture élaborés…

29/03/2011

#Politique culturelle #Public (cible)
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