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NATURE D UNE FONCTION

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NATURE D UNE FONCTION dans les ressources documentaires

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite...

30 mars 2020

#chapitre #article #comptabilité #nature #plan #comptes #budget #vote #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Proposition de construction de plan d’un règlement de fonctionnement

Le règlement de fonctionnement doit clairement expliquer les modalités d’organisation et de fonctionnement de votre structure. Voici un exemple de plan...

21 févr. 2020

#règlement de fonctionnement #projet d’établissement #dynamique d’équipe #méthodologie #organisation #rédaction

Communiquer sur le règlement de fonctionnement de l’établissement

Le règlement de fonctionnement est un élément essentiel de l’organisation d’une structure.

Ce règlement doit être réellement porté par l’équipe...

17 mai 2014

#Communiquer sur le règlement de fonctionnement de l’établissement

Le recrutement d’un contractuel de droit public dans la fonction publique [...]

Avec plus de 80 années d’existence, le statut de la fonction publique hospitalière (FPH) a déjà tenté de s’adapter aux évolutions sociétales et...

10 avr. 2020

#CDD #CDI #recrutement #clause #contrat #rupture conventionnelle #contrat de mission

Agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI)

L’inspection du travail n’est pas, en principe, compétente pour la fonction publique territoriale.

L’article 5 du décret n° 85-603...

06 avr. 2016

#ACFI #fonction d’inspection #inspecteur du travail #ACMO #assistant de prévention #conseiller de prévention #hygiène et sécurité #CHSCT #sécurité #prévention des risques professionnels

Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14.

La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car...

26 oct. 2020

#Maquette M14 #budget #primitif

Rédiger le règlement de fonctionnement de l’établissement

Le règlement de fonctionnement explique clairement les modalités d’organisation et de fonctionnement de la structure « petite enfance » (souvent...

17 mai 2014

#règlement de fonctionnement #projet d’établissement #dynamique d’équipe #méthodologie #organisation #outil

Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature [...]

Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité...

22 avr. 2020

#budget #vote #mode #nature #fonction

Les principes de fonctionnement

La recherche documentaire dans les bases de données informatiques ne s’effectue pas directement dans les...

Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, [...]

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique...

28 sept. 2021

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

15 juin 2021

#véhicule de fonction #véhicule de service #parc automobile #avantage en nature #déplacements professionnels

Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement

Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations...

22 déc. 2015

#excédent d’investissement #reprise d’excédent #transfert de la section d’investissement à la section de fonctionnement

Compte administratif communal par nature

Voici un exemple de document budgétaire, le compte administratif par nature, qui se divise en deux sections (section de fonctionnement et section d’investissement).

21 févr. 2020

#budget primitif #compte administratif

Les principaux postes de dépenses/recettes à prévoir pour le [...]

Cet outil, destiné à repérer les principaux postes auxquels vous devez penser pour le fonctionnement du guichet unique, part du principe que le guichet,...

20 févr. 2020

#guichet unique #dépenses #recettes #fonctionnement

L’attribution de fonctions spécifiques

L’attribution de fonctions spécifiques par le chef d’établissement vers les membres de l’équipe éducative s’inscrit dans l’architecture renouvelée des...

15 juil. 2014

#projet d’établissement #autonomie pédagogique #attributions fonctionnelles #professeur principal #référent #coordonnateur #indemnités

Accorder une délégation de fonction à un adjoint

Le maire peut déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints. La délégation de fonction doit répondre à un certain...

12 déc. 2011

#maire #délégation de fonction #adjoint #conseil municipal #arrêté municipal #acte réglementaire #publication #absence #empêchement

Logement de fonction

Le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 a modifié les conditions d’attribution des logements de fonction, réservant ces concessions aux agents...

11 mars 2021

#logement de fonction #nécessité absolue de service #utilité de service #convention d’occupation précaire #astreinte #permanence de sécurité #occupation précaire avec astreinte

Outil de priorisation des fonctions

Cet outil de priorisation des fonctions recense chacune des fonctions dans un tableau et les compare deux à deux en répondant à la question suivante :...

13 oct. 2021

#priorisation des fonctions #analyse fonctionnelle