NOMENCLATURE
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Ressources documentaires
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Formation
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NOMENCLATURE ?
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NOMENCLATURE : actualités
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29 sept. 2011 - ref : 18624
Modification de la nomenclature des emplois territoriaux (NET)
et fiscaux. Une nouvelle nomenclature des emplois territoriaux est instaurée par la circulaire n°... COTB1114921C du 15 juillet 2011 sur la nomenclature des emplois territoriaux. ...
Statut -
5 juin 2013 - ref : 16816
Quelle est la nomenclature des pièces justificatives des dépenses applicable aux établissements publics de santé ?
Santé -
30 déc. 2014 - ref : 21034
La nomenclature budgétaire M. 21 des établissements publics de santé définie au 1er janvier 2014 est modifiée
du 1er janvier 2014 la nomenclature des comptes obligatoires ouverts dans l’état des prévisions...
Sanitaire et social -
16 janv. 2014 - ref : 20266
La nomenclature budgétaire M21 des établissements publics de santé est modifiée à compter du 1er janvier 2014
portant modification de l'arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement... publics de santé Un arrêté fixait en 2007 la nomenclature des comptes obligatoires ouverts dans l’état...
Santé -
23 juin 2017 - ref : 51379
Nomenclature PCS-ESE
à la nomenclature PCS-ESE Une décision du 6 juin 2017 apporte des changements à la nomenclature PCS-ESE....
Fonction publique -
16 juil. 2015 - ref : 28647
Nomenclature des emplois territoriaux
Cette nouvelle version de la nomenclature des emplois territoriaux se substitue à celle annexée... de la Décentralisation et de la Fonction publique actualise la nomenclature des emplois...
Fonction publique -
12 déc. 2013 - ref : 17138
Nomenclature des emplois territoriaux 2013
2012 sont aussi prises en compte. La nomenclature des emplois territoriaux est utilisée... septembre 2013 publie une nouvelle version de la nomenclature des emplois...
Statut, Cadre d'emplois -
5 avr. 2019 - ref : 81728
Nomenclature des recettes du CAS Pensions pour l'année 2019
du contenu de chacune des lignes de la nomenclature budgétaire et comptable retenue... des recettes sur les lignes et comptes budgétaires ouverts à la nomenclature......
Rémunération -
10 sept. 2015 - ref : 30110
Métiers de la fonction publique
La nomenclature FaPFP est une nomenclature de métiers complémentaire... La nomenclature FaPFP de familles de métiers de la fonction publique, ministère... de la Fonction...
Fonction publique
NOMENCLATURE : ressources documentaires
NOMENCLATURE : Finances et comptabilité
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27 sept. 2017 - ref : 5061
La nomenclature par nature
de la nomenclature prépare également à l’analyse financière : par exemple, imputer les remboursements sur frais... de chaque instruction comptable L’utilisation des comptes prévus à la nomenclature s’impose à l’utilisateur,......
nomenclature, compte, nature, imputation comptable -
1 févr. 2019 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
L’intérêt de la nomenclature fonctionnelle Pour les élus, comme pour le contribuable,... dans le champ de leurs compétences, et cela tant en dépenses qu’en recettes. Cette nomenclature... en tant que telle, à des...
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode -
ref : dtou4875
La nomenclature par fonction des CCAS
Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté. ...
budget, nomenclature fonctionnelle, exécution budgétaire -
ref : dtou4209
Commentaires de la nomenclature fonctionnelle M14
nomenclature... Nomenclature comptable...
M14, nomenclature, fonctionnelle -
ref : dtou4211
Commentaire de la nomenclature fonctionnelle M52
nomenclature... Nomenclature comptable...
M14, nomenclature, fonctionnelle -
ref : dtou4212
Commentaire de la nomenclature fonctionnelle M71
nomenclature... Nomenclature comptable...
M14, nomenclature, fonctionnelle -
ref : dtou4957
La nomenclature par fonction des départements
Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté dans ce document. ...
budget, nomenclature fonctionnelle M52, exécution budgétaire -
ref : dtou4876
La nomenclature par nature des CCAS actualisée pour 2017
Chaque compte de la nomenclature par nature est commenté. ...
budget, nomenclature fonctionnelle, exécution budgétaire -
ref : dtou7583
La nomenclature fonctionnelle des régions applicable au 1er janvier 2018
nomenclature...
budget, nomenclature, fonction, M71
NOMENCLATURE : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
qui ont été inscrites dans la nomenclature des établissements classés en raison des dangers ou des inconvénients...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
Il sera utile de travailler à l'aide de fiches descriptives classées selon une nomenclature des risques... en arborescence. Les « fiches pratiques » de l'ouvrage et la nomenclature proposée dans la partie 8...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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24 juin 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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24 juin 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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24 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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24 juin 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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24 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
NOMENCLATURE : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
des achats relevant d’une même famille (voir point B). Se doter d’une nomenclature Achats... Autrefois, une nomenclature « officielle », annexée à l’arrêté du 13 décembre 2001 (depuis lors...
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24 juin 2019 - ref : sl2963414
Le contrôle par le comptable public de la collectivité
La nomenclature des pièces justificatives du marché est établie de manière exhaustive et elle s’impose... au comptable public. L’ordonnateur est tenu de produire l’ensemble des pièces mentionnées dans la nomenclature...
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
Remarque : La disparition du caractère obligatoire de la nomenclature... détermination des besoins nomenclature qui s’imposait sous l’empire......
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
Remarque : La disparition du caractère obligatoire de la nomenclature... détermination des besoins nomenclature qui s’imposait sous l’empire......
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24 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les formalités de publicité à accomplir pour un marché public ?
référence aux numéros de nomenclature du règlement 2195/02/CE (tel que modifié par le règlement 2151/03/CE... Le recours à cette nomenclature permet de lever les barrières linguistiques en traduisant l’objet du marché...
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24 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
qui ont été inscrites dans la nomenclature des établissements classés en raison des dangers ou des inconvénients...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
Il sera utile de travailler à l'aide de fiches descriptives classées selon une nomenclature des risques... en arborescence. Les « fiches pratiques » de l'ouvrage et la nomenclature proposée dans la partie 8...
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24 juin 2019 - ref : sl2963414
Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics
NOMENCLATURE : Action sociale et solidaire
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19 sept. 2017 - ref : 10885
Réaliser une nomenclature des instances de concertation et de lien social
Vous trouverez ci-dessous une nomenclature des principales instances et espaces qui favorisent la construction... du lien social dans un IME. Tableau synthétique d’une nomenclature possible des instances et espaces...
nomenclature, production de lien social, instances de consultation, instances de concertation, activités de communication -
ref : dtou8235
Observation non participante – Tableau AEIOU
Objets et Utilisateurs. Cette nomenclature vise à faciliter l’interprétation et l’analyse des données,...
enquête, terrain, usager, observation, AEIOU, design thinking -
ref : dtou1261
Nomenclature des niveaux de formation et diplômes professionnels
de chacun des cinq niveaux de la nomenclature nationale établie le 21 mars 1969 et des indications...
Niveau de formation, niveau de certification -
16 avr. 2014 - ref : 7369
Mettre en place une comptabilité d’analyse des coûts (ou comptabilité analytique)
pour un même fait » . Il ne peut donc y avoir de nomenclature des centres de coûts . En fonction des objectifs... la présentation des documents officiels selon la nomenclature M14 n’est pas adaptée à une comptabilité...
comptabilité, budget, efficience, analyse -
20 juil. 2017 - ref : 10845
Anticiper la réforme Serafin-PH grâce à la démarche qualité
à leur réalisation. Ainsi, la réforme introduit une nomenclature financière autour de trois « blocs » :... les trames selon la nomenclature des besoins classifiés dans les blocs 1 et 2. Avec respectivement...
réforme du financement, nomenclature financière, modularité des accompagnements, bloc besoins, Serafin-PH -
26 avr. 2018 - ref : 10699
Se doter d’une présentation stratégique du budget
correspondra bien à une mission dans la nouvelle nomenclature comptable. Une mission regroupe des crédits... nomenclature Élaborer une nouvelle nomenclature en appui du projet politique nécessite...
budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats -
29 mars 2014 - ref : 5542
Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers
La nouvelle nomenclature des structures En prenant en compte les évolutions intervenues depuis une vingtaine... d’années, le législateur a diversifié les modes de prise en charge et élargi la nomenclature... ces schémas....
loi 2002-2, droit des usagers, planification, coordination, financements, contrôle -
20 juin 2012 - ref : 4196
L’approbation du budget : le budget exécutoire
par comptes et sous-comptes selon la nomenclature du plan comptable constitue une explication, une information... aux ressources. Cette répartition se fait par nature de charges et de produits selon la nomenclature...
section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes, virements -
20 sept. 2018 - ref : 1012
Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures
des parcours plus individualisés et adaptés. Cette nouvelle nomenclature s’applique aux autorisations... du Code de l’action sociale et des familles . 2/ La simplification de la nomenclature... dans la...
Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux, services sociaux soumis à AAP
NOMENCLATURE : Marchés publics
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14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
Comprendre le fonctionnement d’une nomenclature achat La nomenclature achat est un outil... le fonctionnement d’une nomenclature achat. La nomenclature achat doit recouvrir l’ensemble...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
Mettre en place une procédure de suivi de nomenclature achat Votre nomenclature achat ( cf.... '>Établir une nomenclature achat ) est un outil qui évolue au gré de vos consommations. Pour pouvoir......
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
ref : dtou30
La nouvelle nomenclature NADEGE 2010 : présentation, modifications et finalisation
que la mutation de l'ancienne nomenclature officielle, principalement conçue par et pour les services de l'État,... en une nomenclature partagée, État et collectivités locales, est achevée. En 2010, seules cinq familles...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou6668
Nomenclature Nadège
Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles...
besoin, détermination des besoins, computation des seuils -
ref : dtou31
Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales) a conçu une nomenclature...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou32
Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs
La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou3851
Nomenclature des missions de l’OPQTECC
Organisme de qualification des économistes de la construction et des programmistes, qualification -
17 janv. 2019 - ref : 11877
Article R. 2121-6 du Code de la commande publique
R. 2121-6 ne donne aucune information relative à une éventuelle nomenclature applicable. Cependant,... adjudicateur d’élaborer son référentiel d’appréciation en s’inspirant, par exemple, de la nomenclature abrogée......
valeur estimée du besoin, fournitures, services, unité fonctionnelle, besoins homogènes -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
et permet de mettre à jour la nomenclature achat ( cf. '>Établir une nomenclature achat ). Action... réactualiser votre nomenclature achat en y portant une estimation des consommations annuelles ( cf. '>...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics
NOMENCLATURE : Établissements de santé
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8 févr. 2018 - ref : 11043
Principes généraux de la réparation du dommage corporel
La nomenclature Dintilhac et la classification des préjudices Ce document de référence pour tous les praticiens... et la réparation du dommage corporel. La nomenclature Dintilhac divise le préjudice global de la...
responsabilité réparatrice, dommage corporel, préjudice indemnisable -
4 juin 2019 - ref : 8066
Qui sont les victimes par ricochet et peuvent-elles être indemnisées ?
par les victimes par ricochet peuvent être variés. Ils se divisent essentiellement, selon la nomenclature... par ricochet pourront obtenir réparation au titre d’autres dommages. La nomenclature Dintilhac... ...
victime indirecte, victime par ricochet, indemnisation du préjudice, solidarité nationale -
5 avr. 2018 - ref : 11091
Les préjudices patrimoniaux
La nomenclature Dintilhac classe ce poste de préjudice dans les préjudices permanents. Il est cependant,... « Rapport du groupe de travail chargé d’élaborer une nomenclature des préjudices corporels » ,...
réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac » -
12 févr. 2014 - ref : 6927
L’identitovigilance
à une nomenclature des données, et à chaque donnée ou ensemble de données correspond une procédure de création...
identitovigilance, groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), cellule -
22 janv. 2018 - ref : 4831
Quels sont les actes médicaux interdits par la loi ?
quel qu’il soit, ou pratique l’un des actes professionnels prévus dans une nomenclature […] sans être titulaire...
acte interdit, exercice illégal de la médecine, techniques de soins non suffisamment éprouvées, charlatanisme, acte déraisonnable. -
5 avr. 2018 - ref : 11092
Les préjudices extrapatrimoniaux
pas que les postes fixés par la nomenclature sont exhaustifs. Celle-ci est en effet indicative et le juge...
réparation, dommage corporel, préjudices extrapatrimoniaux, victime, nomenclature Dintilhac -
14 mars 2013 - ref : 5225
Quelles sont les différentes dénominations des médicaments ?
à la nomenclature de l’Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA), ces dénominations ont l’avantage...
dénomination des médicaments, classement des médicaments, nom chimique, nom commercial, DCI, système ATC -
7 juil. 2015 - ref : 8065
Qu’est-ce qu’un préjudice indemnisable ? Quels sont les différents chefs de préjudices indemnisables ?
indemnisables et proposé une nomenclature distinguant, d’une part, le préjudice des victimes directes...
préjudice, faute, lien de causalité, indemnisation, nomenclature « Dintilhac » -
24 juin 2016 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
d’une nomenclature et d’une classification communes. Ce type de dispositif est favorisé par l’article 8...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF
NOMENCLATURE : Ressources humaines
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6 juin 2016 - ref : 9673
Dématérialiser le dossier individuel
sur support électronique, une nomenclature de classement est définie par l’ arrêté du 21 décembre 2012 .... dans les délais fixés par l’arrêté du 21 décembre 2012. Pour chaque type de document, la nomenclature......
dématérialisation, administration électronique, dossier individuel -
11 oct. 2018 - ref : 8789
Documents administratifs
du dossier administratif. Nomenclature – Une nomenclature est attachée aux différents actes.... intermédiaire ou destruction). La nomenclature va de 1 à 21. Elle concerne les actes... sur écran des...
dossier administratif, attestation de service, certificat de travail -
24 juin 2019 - ref : sl9448991
Le dossier individuel
est classé par référence à une nomenclature cadre établie par arrêté du ministre chargé de la Fonction... se compose des documents figurant dans la nomenclature cadre ( cf. Annexe 1 )... par...
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13 mars 2017 - ref : 7948
Traiter la partie comptable de la paie
de plus de 10 000 habitants peuvent opter pour un vote par fonction. Vous devez respecter une nomenclature comptable... et les EPCI, il s’agit de la nomenclature comptable M14 qui est applicable depuis...
mandatement, budget, fonction, chapitre, nature, article -
24 juin 2019 - ref : sl3566830
Garanties étendues aux agents non titulaires
administratif ( cf. Tab. 1 ). Une nomenclature est attachée... (archivage intermédiaire ou destruction). La nomenclature va de 1 à 21. Elle concerne les actes...
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1 déc. 2018 - ref : 2324
Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires
le ou les taux appliqués aux heures correspondantes Numéro de la nomenclature d’activité principale (code...
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
une transparence de l’information budgétaire pour un contrôle étroit par le Parlement. Une nomenclature... Rappelons que la nomenclature budgétaire et comptable (M21/M23) est établie par référence au plan...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
26 févr. 2019 - ref : 8853
Assistants maternels et familiaux : la formation professionnelle
V de la nomenclature interministérielle des niveaux de formation. Le DEAF peut également être obtenu par la VAE...
assistant maternel, assistant familial, attestation de formation, formation préalable, formation en cours d’activité, secourisme -
11 juil. 2018 - ref : 6505
Comprendre un bulletin de salaire
du décret n° 73-314 du 14 mars 1973 , le numéro de la nomenclature des activités économiques (code...
bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation
NOMENCLATURE : Administration locale
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ref : dtou5255
Le codage et la nomenclature des comptes
Cet outil présente le codage et la nomenclature des comptes. ...
code d’activité, codage, nomenclature -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
Comprendre le fonctionnement d’une nomenclature achat La nomenclature achat est un outil... le fonctionnement d’une nomenclature achat. La nomenclature achat doit recouvrir l’ensemble...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
ref : dtou30
La nouvelle nomenclature NADEGE 2010 : présentation, modifications et finalisation
que la mutation de l'ancienne nomenclature officielle, principalement conçue par et pour les services de l'État,... en une nomenclature partagée, État et collectivités locales, est achevée. En 2010, seules cinq familles...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou5339
Les différents types de DBM avant et après l’instruction M9.6
L’instruction M9.6 simplifie la nomenclature des différents types de DBM. ...
décisions budgétaires modificatives, instruction M9.6 -
ref : dtou2177
Liste des pièces à fournir pour constitution de dossier de déclaration de nationalité française en raison du mariage
Cette nomenclature précise les pièces nécessaires à la recevabilité de la déclaration...
Déclaration de nationalité française, dossier de déclaration de nationalité française -
ref : dtou31
Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales) a conçu une nomenclature...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou32
Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs
La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27 du Code des marchés publics, seuil des marchés publics -
ref : dtou6952
Certificat d’immatriculation
ainsi que la nomenclature et la signification des différents éléments au recto et au verso. ...
certificat d’immatriculation, carte grise, titre sécurisé -
ref : dtou5340
Les DBM prédéfinies
Afin de tenir compte de la nouvelle nomenclature budgétaire des EPLE, chaque DBM ouvre...
DBM, domaines, activités, comptes
NOMENCLATURE : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Nomenclature des marchés homogènes
G.Morel
Peut on modifier la nomenclature des marchés homogènes par rapport à l'article 27 CMP ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Nomenclature des marchés homogènes
I.B-mpublic
Peut on modifier la nomenclature des marchés homogènes par rapport à l'article 27 CMP ?...
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Marchés publics 3 mai 2017
Expression de besoins et saucissonage
monsieur-niay-do
consulter la nomenclature CPV qui distingue les différentes familles dans le domaine des télécommunications...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.