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NOMENCLATURE BUDGETAIRE

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NOMENCLATURE BUDGETAIRE dans les ressources documentaires

Les ajustements budgétaires

En cours d'exercice, le gestionnaire de l'établissement dispose d'une certaine souplesse pour assurer la...

04 nov. 2013

Comprendre et analyser les états de consommation de crédits budgétaires

Les données budgétaires constituent le principal matériau de l’analyse financière, rétrospective et prospective. Les données budgétaires, avant d’être...

13 sept. 2021

#nomenclature comptable #comptabilité générale #analytique #coût

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite...

30 mars 2020

#chapitre #article #comptabilité #nature #plan #comptes #budget #vote #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Le contrôle budgétaire

Se doter d'une prévision avec un budget, c'est déjà vouloir bien encadrer sa mission. Toutefois, cette...

Les étapes de la préparation budgétaire

Le vote du budget primitif est l’acte administratif par excellence, il s’agit de la pierre angulaire de la collectivité. Le vote du budget primitif...

23 janv. 2021

#Budget #préparation #équilibre budgétaire

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite n’est pas obligatoirement...

02 juin 2021

#Chapitre #article #nomenclature #fonctionnelle #budget #voté #fonction #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Maîtriser les liens budgétaires entre communes et communautés

Les relations budgétaires entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes, et particulièrement entre groupements à fiscalité...

08 déc. 2020

#budget #EPCI #communes #comptes #flux #agrégation #consolidation

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement

Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.

22 avr. 2020

#investissement #opération d’ordre #dépense #recette #chapitre 041

Nomenclature inversée

Identifier le numéro du compte sur lequel doit être enregistrée l’écriture comptable d’une dépense ou d’une recette, n’est pas facile ; la liste...

22 avr. 2020

#Imputation #nomenclature comptable #comptes par nature

Tableau de suivi analytique du budget pour les élus

Ce tableau simplifié est destiné aux élus dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation missions, programmes, actions, mais...

20 févr. 2020

#nouvelle nomenclature budgétaire #missions #programmes #actions #projet social de territoire #budget

Connaître et maîtriser les règles budgétaires et comptables applicables aux EPCI

Les EPCI jouent un rôle de plus en plus important au sein du paysage administratif local français. Financièrement parlant, c’est le cas également. Il...

02 avr. 2021

#budget #comptabilité publique #principes budgétaires #règles budgétaires #comptabilisation

Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature [...]

Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité...

22 avr. 2020

#budget #vote #mode #nature #fonction

La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

Au cœur de l’action territoriale, la commande publique constitue une contrainte mais également un levier de l’exécution budgétaire. En utilisant la...

27 janv. 2020

#commande publique #maîtrise budgétaire #marchés publics #économies #mutualisation

Annexes budgétaires – Le dispositif général

Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires...

27 juin 2017

#Annexes #budgétaires #maquette #dématérialisation #ACTES #TotEM

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.

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23 janv. 2021

#département #instruction M52

Le codage et la nomenclature des comptes

Cet outil présente le codage et la nomenclature des comptes.

21 févr. 2020

#code d’activité #codage #nomenclature

Nomenclature Nadège

Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles de computation des seuils.

23 avr. 2021

#besoin #détermination des besoins #computation des seuils

La nomenclature des jardins

Il existe de nombreuses définitions des jardins selon que l’on adopte un prisme paysager, environnemental, botanique, historique, ethnologique, sociologique.......

23 juil. 2020

#ICOMOS-IFLA #charte de Florence #jardin remarquable #jardin historique #jardin ouvrier #jardins partagés