# NOMENCLATURE DES EMPLOIS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NOMENCLATURE DES EMPLOIS » mises à disposition de la fonction publique.

NOMENCLATURE DES EMPLOIS dans les ressources documentaires

NOMENCLATURE DES EMPLOIS : Ressources humaines

Adjoints territoriaux du patrimoine

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine sont les suivantes : Filière culturelle [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint du patrimoine #filière culturelle

Adjoints administratifs territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux sont les suivantes : Filière administrative [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint administratif #filière administrative

Adjoints techniques territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint technique #filière technique

Agents sociaux territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des agents sociaux territoriaux sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#agent social #filière sanitaire et sociale

Adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement sont les suivantes : [...]

24 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoints techniques des établissements d’enseignement #filière technique

Cotiser au CDG et au CNFPT

Les centres de gestion (CDG) et le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) sont des établissements publics à [...]

29 janv. 2019  -  Intégral Ressources humaines

#centre de gestion #CDG

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NOMENCLATURE DES EMPLOIS : Aménagement des Territoires

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales

Les exonérations sociales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) ont comme objectif prioritaire d’encourager la [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide publique #aménagement du territoire

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : [...]

Les exonérations fiscales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE), dénommées avant le 1 er  janvier 2015 [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide publique #aménagement du territoire

La prime d’aménagement du territoire (PAT)

La prime d’aménagement du territoire (PAT) est en lien direct avec la politique publique nationale de développement économique des territoires [...]

16 déc. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#aménagement du territoire #aide nationale

Élaborer le rapport de situation en matière de développement durable

Créés par l’article 255 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 dite « loi Grenelle II », les rapports de [...]

19 juil. 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#gouvernance #rapport

Les aides à finalité régionale

Les aides à finalité régionale (AFR) sont des aides financières destinées aux entreprises se trouvant sur des territoires régionaux en [...]

09 sept. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#aide publique #aménagement du territoire

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NOMENCLATURE DES EMPLOIS : Gouvernance Locale

Les principales dépenses de fonctionnement

Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite [...]

25 mars 2019  -  Gouvernance communale

#budget #équilibre budgétaire

L’agrégation des données budgétaires et comptables au sein de l’espace [...]

La connaissance précise des emplois et des ressources d’un territoire ou d’une entité est nécessaire pour appréhender les marges de manœuvre [...]

22 sept. 2017  -  Gouvernance communale

#Agrégation #consolidation

Connaître et maîtriser les règles budgétaires et comptables applicables aux EPCI

Les EPCI jouent un rôle de plus en plus important au sein du paysage administratif local français. Financièrement parlant, c’est le cas [...]

22 févr. 2017  -  Gouvernance communale

#budget #comptabilité publique

Construire un bilan annuel des compétences exercées sur le territoire

Sur un territoire, certaines compétences peuvent être exercées par une ou plusieurs entités. L’exercice effectif des compétences est la raison [...]

23 nov. 2015  -  Gouvernance communale

#compétences #territoire

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NOMENCLATURE DES EMPLOIS : Éducation

Gérer la vie scolaire dans Sconet

Depuis la rentrée scolaire de 2006, les EPLE ont vu la convivialité de leurs outils logiciels informatiques considérablement évoluer avec le [...]

24 avr. 2014  -  Intégral Éducation

#absences #assiduité scolaire

Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique

Depuis 2001, la Lolf fixe une obligation de résultats aux opérateurs publics. De leur côté, les lois d’orientation de 2005 et 2013 [...]

03 mars 2014  -  Intégral Éducation

#autonomie #conseil d’administration

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NOMENCLATURE DES EMPLOIS : Services à la population

Le métier d’agent d’accueil funéraire

L’agent d’accueil funéraire exerce un métier du secteur funéraire. C’est un métier qui s’est spécialisé au cours des dernières décennies. En [...]

15 nov. 2017  -  Intégral Services à la population

#cimetière #accueil usagers

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