NOMINATIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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NOMINATIONS ?
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NOMINATIONS : actualités
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7 janv. 2013 - ref : 12812
Nouvelles nominations à l'Éducation nationale
Le 3 janvier 2012, le Conseil des ministres a approuvé la nomination de l'inspectrice... d'année dernière avec la nomination de Jean-Paul Delahaye à la tête de la Dgesco. Vincent Peillon poursuit...
Éducation -
4 mai 2015 - ref : 26327
Les nominations de préfets "hors cadre" ne faiblissent pas sous le quinquennat de François Hollande
pourra à terme aussi bénéficier aussi d'une retraite de préfet. Après sa nomination, ce type de préfet... République" rappelle la nomination en 1986 d'un fidèle chiraquien en la personne de Michel Roussin. Dénoncée......
Fonction publique, Collectivités territoriales, Directeur de cabinet -
23 janv. 2013 - ref : 18712
L'égalité professionnelle homme-femme au sein de l'encadrement de la fonction publique
La loi du 12 mars 2012 prévoit qu'à partir de 2018, les nominations au sein... de l'obligation de nominations équilibrées Le dispositif s'applique aux nouvelles nominations... en vigueur...
Parité, Égalité professionnelle, Recrutement -
23 oct. 2013 - ref : 20094
Progression de la féminisation des cadres dirigeants
La part des nominations de femmes parmi les cadres dirigeants est passée de 24 %... publique ?, ÉNA, 15 octobre 2013 La part des femmes dans les nominations...
Parité, Égalité professionnelle, Recrutement -
6 avr. 2017 - ref : 47862
Nomination des ATSEM
ou de la directrice ». Texte de référence : Question écrite n° 23238 Nomination...
Fonction publique -
12 janv. 2015 - ref : 18194
Encadrement supérieur dans la fonction publique
de nominations de l'année écoulée par sexe doit être déposée auprès du comptable public... de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique Le décret...
Parité, Égalité professionnelle -
27 août 2012 - ref : 19308
L'égalité hommes-femmes sera prise en compte dans la préparation des lois
dans les nominations dans "l'ensemble des administrations et opérateurs qui relèvent de l'autorité ou sont placés... de la loi de mars 2012, créant "l'obligation d'une plus grande mixité dans les nominations......
Parité, Égalité professionnelle, Recrutement -
3 déc. 2018 - ref : 74255
Nomination des présidents de conseils de discipline
octobre 2018 précise les modalités de nomination des présidents de conseils...
Droits et obligations -
9 juil. 2018 - ref : 67635
Agent contractuel et droit à nomination
aucun droit à nomination comme stagiaire sur un poste vacant de cet emploi, alors... à nomination comme stagiaire pour un agent contractuel affecté sur un poste vacant....
Statut
NOMINATIONS : ressources documentaires
NOMINATIONS : Finances et comptabilité
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ref : dtou6968
Acte de nomination du mandataire de régie
Mandataire, régie, avances, recettes -
ref : dtou4568
Tableau récapitulatif des mentions et formalités à faire figurer dans les actes de nomination des régisseurs et des mandataires
nomination... Ce tableau rappelle les mentions qui doivent figurer dans les actes de nomination des régisseurs...
Régie, comptable, régisseur, mandataire, nomination -
ref : dtou4584
Modèle de délibération attribuant l’indemnité de conseil
est nominative et doit donc être reprise à chaque fois que le comptable du Trésor change. ...
Comptable, public, indemnité, conseil -
ref : dtou6969
Tableau récapitulatif des intervenants dans le cadre des régies
Ce tableau indique, pour chaque catégorie d’intervenants les règles en matière de nomination...
Régie, régisseur, mandataire, titulaire, intérimaire, suppléant -
20 déc. 2018 - ref : 5140
Le régisseur et son suppléant
nomination... . R. 1617-3 ). Ce dernier est un préalable obligatoire avant toute nomination : il vaut... l’examen du contenu et du formalisme de l’acte de nomination ; l’examen de...
Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet -
26 avr. 2017 - ref : 5136
La création d’une régie d’avances ou de recettes
décrites ci-dessus. La nomination du régisseur Aux termes de l’ article R. 1617-3 du Code... ou d’une personne physique privée . La nomination du régisseur nécessite l’établissement d’un acte de nomination......
Régie, avances, recettes, régisseur, mandataire, suppléant -
18 juin 2014 - ref : 7818
Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux
en vigueur ; la copie de la décision de nomination selon les modalités prévues par le Code général... qui ne disposent pas encore d’un certificat nominatif devront accomplir, dans les meilleurs délais, les démarches......
comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations -
15 oct. 2015 - ref : 9032
Les contrôles sur les régies
formulaires d’ouverture de compte et de nomination des titulaires du compte accompagnés des pièces... de la régie Actes de nomination du régisseur, des éventuels sous-régisseurs et de tous les mandataires... de...
régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable -
12 oct. 2016 - ref : 0546
Connaître les obligations légales de communication financière
de toute personne aux documents administratifs non nominatifs. Précisé par circulaires et jurisprudence, ce droit... ou correspondre strictement à la demande (pas d’information extraite d’un document nominatif... l’accès...
obligations légales, communication financière, CADA, CNIL, débat budgétaire, liberté d’accès
NOMINATIONS : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
Les nominations sont prononcées par arrêté du ministre chargé de la Santé parmi les praticiens qui ont fait acte...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Les nominations sont prononcées par arrêté du ministre chargé de la Santé parmi les praticiens qui ont fait acte...
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
médical fixe. Dans chaque centre médical fixe ou mobile est affichée la liste nominative... en contrat de travail à durée déterminée ; 6 o La nomination, le changement...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
, sauf accord exprès de l'intéressé, des données nominatives qui font apparaître, même indirectement...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
non nominatifs rendus obligatoires par la présente partie. Ce droit d'accès s'exerce...
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24 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
: la collecte, l'enregistrement, le traitement et la transmission d'informations nominatives ou indirectement... nominatives ( article 13 article 13 du code de déontologie...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
DEFD0500436A relatif aux modalités de nomination des médecins de prévention...
NOMINATIONS : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
Les nominations sont prononcées par arrêté du ministre chargé de la Santé parmi les praticiens qui ont fait acte...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
Les nominations sont prononcées par arrêté du ministre chargé de la Santé parmi les praticiens qui ont fait acte...
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés publics de maîtrise d’œuvre
, les prestations des concurrents doivent se présenter en deux parties : d’une part, les documents nominatifs... de leur réception, ces documents doivent être enregistrés et numérotés ; les pièces nominatives doivent...
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
médical fixe. Dans chaque centre médical fixe ou mobile est affichée la liste nominative... en contrat de travail à durée déterminée ; 6 o La nomination, le changement...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
, sauf accord exprès de l'intéressé, des données nominatives qui font apparaître, même indirectement...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
non nominatifs rendus obligatoires par la présente partie. Ce droit d'accès s'exerce...
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
La procédure de dialogue compétitif
) ne fixe les modalités de détermination et de nomination des membres de cette commission...
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24 juin 2019 - ref : sl3870577
Responsabilités
: la collecte, l'enregistrement, le traitement et la transmission d'informations nominatives ou indirectement... nominatives ( article 13 article 13 du code de déontologie...
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24 juin 2019 - ref : sl2963236
Délais de paiement et intérêts moratoires applicables aux acheteurs publics
publique doit désigner nominativement chacun des porteurs de la carte d’achat (art. 5) et définir...
NOMINATIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou3486
Charte de déontologie partagée valant règlement intérieur du groupe de travail dédié au suivi nominatif des dossiers
Insertion, charte, informations, partenaires, police, gendarmerie -
26 avr. 2018 - ref : 7325
Publier les décisions du conseil d’administration
notamment sur : les nominations des administrateurs ; l’installation du nouveau conseil...
obligation légale, transparence, communication, pédagogie, information, conseil d’administration -
6 mai 2019 - ref : 13011
La personne qualifiée depuis la loi du 2 janvier 2002
de nominations sont disponibles sur les sites des ARS territoriales. La personne qualifiée est indépendante...
droits des usagers, loi du 2 janvier 2002, personne qualifiée, personne de confiance, livret d’accueil, conseil de la vie sociale -
ref : dtou7461
Exemple de règlement intérieur du comité interne sur la qualité d’un IME
ainsi que son organisation et son fonctionnement (composition, nomination, sessions, validité des travaux, délibérations…). ...
règlement intérieur, qualité, comité interne sur la qualité -
ref : dtou5214
Questionnaire de satisfaction pour les lecteurs du rapport d’activité
le logiciel Sphinx pour faciliter son traitement. Le questionnaire n’est pas nominatif :...
partenariat, évaluation, qualité, participation, transparence -
26 avr. 2018 - ref : 7358
Élaborer une cartographie du positionnement des agents sur la commune
doivent être rassemblés : la liste nominative des agents du CCAS/CIAS ( cf . '>Tableau de recensement... des personnels ) ; la liste nominative des agents municipaux relevant du secteur social...
ABS, ressources humaines, efficience, projet social de territoire, cartographie, partenariat -
4 mars 2015 - ref : 4368
Animer le conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
doivent vivre ensemble, se connaître, se comprendre. À cet effet, un groupe de travail « Suivi nominatif... . Selon les situations ou lors de suivis nominatifs, les membres du CLSPD et/ou des groupes de travail...
Prévention, sécurité, délinquance, partenariat, territoire, groupes de travail -
21 avr. 2012 - ref : 4217
La bonne gestion du linge en Ehpad
doit faire un choix : soit les tenues sont affectées à un agent (affectation nominative... et la distribution. La gestion nominative permet de responsabiliser chaque agent concernant son habillement... Il est...
linge plat, vêtements du personnel, linge des résidents -
6 mai 2014 - ref : 7792
Connaître la réglementation en matière de régie
être « mandataire » : cela signifie que vous agirez au nom du régisseur. La nomination est déclarée par arrêté... de votre administration. A noter La nomination de régisseur n’étant pas liée...
régie, recettes, avances, factures, encaissement, Trésor public
NOMINATIONS : Marchés publics
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12 févr. 2019 - ref : 11815
Article R. 2197-10 du Code de la commande publique
, par le président, sur des listes nominatives établies dans les conditions ci-après : 1° Les listes...
Médiation, arbitrage, médiateur, conciliation, règlement alternatif des litiges -
13 mai 2019 - ref : 11937
Article R. 2132-9 du Code de la commande publique
Le certificat de signature électronique est nominatif. Son titulaire doit avoir la capacité d’engager la société...
communication, échanges d’informations, confidentialité, sécurité des transactions, modélisation électronique de données du bâtiment -
29 mai 2018 - ref : 6999
Rédiger un communiqué de presse
de l’idée ; création de l’entité ; nomination ; obtention d’une distinction, récompense... nomination ; obtention d’une distinction, récompense, prix ; obtention d’un label ;...
médias, relations presse, communiqué de presse, journalistes, article, réputation -
4 mars 2019 - ref : 3140
Maîtriser la procédure de concours
; la composition du jury : il est souhaitable de ne pas y faire figurer nominativement les membres du jury (ce... au secrétariat du concours. Elles se présentent en deux parties : des documents nominatifs...
concours, jury, sélection, plan, projet -
4 mars 2014 - ref : 7029
Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet
. Le correspondant achat sur chaque projet est ainsi identifié nominativement dans le plan prévisionnel...
délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet -
24 nov. 2016 - ref : 9965
Article 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
électronique est nominatif. Son titulaire doit avoir la capacité d’engager la société ou de disposer...
communication électronique, échange d’informations, stockage, données -
15 juin 2017 - ref : 9962
Article 39 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
est nominatif. Son titulaire doit avoir la capacité d’engager la société ou de disposer d’une délégation...
document de la consultation, information sur le marché, profil acheteur, dématérialisation des procédures -
19 oct. 2018 - ref : 9907
Développer et faire reconnaître une relation fournisseur responsable
dans une relation partenariale « gagnant-gagnant » avec leurs fournisseurs ; elle exige la nomination...
charte, label, relations fournisseur et achats responsables (RFAR), médiation, médiateur des entreprises, politiques publiques -
22 nov. 2018 - ref : 3014
Afficher le permis de construire, le permis de démolir ou la déclaration préalable de travaux
nominatives le concernant et la possibilité de rectification. L’affichage de la décision sur le terrain...
permis de construire, affichage, permis de démolir, démolition
NOMINATIONS : Établissements de santé
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22 janv. 2015 - ref : 8173
Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?
nomination... sont prononcées par le directeur général de l'Agence régionale de santé. Après sa nomination, l’interne...
interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé -
ref : dtou3360
La nomination des membres du directoire
nomination... La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens...
directoire, représentants du personnel médical, président de la CME, nomination -
18 janv. 2012 - ref : 3523
Résultats des Concours et nomination en période probatoire
nomination... , mais ne peuvent pas disposer des jours épargnés antérieurement à leur nomination, ni des droits acquis depuis celle... -ci. Nomination à titre permanent Les praticiens hospitaliers ayant...
concours national de praticien hospitalier, nomination, période probatoire, centre national de gestion (CNG), établissement public de santé, loi HPST -
25 févr. 2013 - ref : 5340
Qu’est-ce que la dispensation à délivrance nominative ?
nominative... sont ensuite distribués « en vrac » aux unités de soins. Dispensation à délivrance nominative... à délivrance nominative (DDN) des médicaments au sein des hôpitaux. Le...
pharmacien, dispensation, délivrance, nominative -
ref : dtou2650
Décision du directeur relative à la nomination d’un faisant fonction d’interne
nomination... Modèle de lettre-type de décision du directeur relative à la nomination d’un faisant fonction...
nomination, faisant-fonction d’interne -
15 mars 2013 - ref : 5317
Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)
ATU nominative... en médicaments par le promoteur. La dispensation est nominative au vu d’une prescription nominative... nominatif d’administration. Les médicaments utilisés doivent...
essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques -
18 janv. 2012 - ref : 3528
Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel transformé en PH à plein-temps ?
du Centre national de gestion. En effet, ces nominations sur un poste transformé peuvent être effectuées...
nomination, transformation, praticien hospitalier à plein-temps, praticien hospitalier à temps partiel, centre national de gestion, établissement public de santé -
ref : dtou2655
La décision de nomination des chefs de pôle d’activités cliniques et médico-techniques
nomination...
pôle d’activités cliniques et médico-techniques, chef de pôle, nomination, directeur, président de la CME -
ref : dtou2667
Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour la nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle
nomination...
président de la CME, avis, nomination, responsable de service, responsable d’UF
NOMINATIONS : Ressources humaines
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24 juin 2019 - ref : sl9416702
La nomination
Nomination en qualité de stagiaire Nomination... en qualité de stagiaire Stagiaires nomination en qualité de stagiaire... ...
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22 janv. 2015 - ref : 8173
Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?
nomination... sont prononcées par le directeur général de l'Agence régionale de santé. Après sa nomination, l’interne...
interne en médecine, nomination, concours, études, service public, santé -
ref : dtou3360
La nomination des membres du directoire
nomination... La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens...
directoire, représentants du personnel médical, président de la CME, nomination -
ref : dtou6166
Outil de présentation budgétaire nominative
à domicile car les instances de tutelle demandent une présentation budgétaire nominative. ...
présentation budgétaire, budget -
18 janv. 2012 - ref : 3523
Résultats des Concours et nomination en période probatoire
nomination... , mais ne peuvent pas disposer des jours épargnés antérieurement à leur nomination, ni des droits acquis depuis celle... -ci. Nomination à titre permanent Les praticiens hospitaliers ayant...
concours national de praticien hospitalier, nomination, période probatoire, centre national de gestion (CNG), établissement public de santé, loi HPST -
ref : dtou8028
Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement
fonctionnaire, mobilité, détachement -
ref : dtou6104
Modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C
arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C. ...
personnel, recrutement, arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire -
ref : dtou6223
Modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation
arrêté de nomination... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, mutation -
ref : dtou6227
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
arrêté de nomination... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale
NOMINATIONS : Administration locale
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ref : dtou8028
Modèle d’arrêté de nomination par voie de détachement
fonctionnaire, mobilité, détachement -
ref : dtou7659
Arrêté de nomination d’un régisseur d’une régie de recettes
Ce modèle d’arrêté est à utiliser pour procéder à la nomination du régisseur d’une régie...
recettes, régie, encaissement, régisseur, mandataire -
ref : dtou6104
Modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C
arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C. ...
personnel, recrutement, arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire -
ref : dtou6223
Modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation
arrêté de nomination... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, mutation -
ref : dtou6227
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
arrêté de nomination... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou6228
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
arrêté de nomination... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou5793
Modèle d’arrêté municipal nominatif pour l’attribution d’un abonnement à un commerçant sur un marché non sédentaire communal
arrêté nominatif...
arrêté nominatif, abonnement, marchés, halles, règlement, commerçants non sédentaires -
ref : dtou5808
vModèle de lettre au juge d’instance sollicitant la nomination d’un expert au titre de la procédure de péril imminent
nomination...
lettre, juge d’instance, nomination, expert, procédure, péril imminent -
ref : dtou6103
Modèle d’arrêté portant nomination au grade d’attaché (fonctionnaire à temps complet – non dispensé de stage)
nomination d’agent... arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté portant nomination au grade d’attaché. ...
personnel, nomination d’agent, recrutement, arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire
NOMINATIONS : forum
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RH territoriales 1 mai 2019
Nomination stagiaire
barcouzareau.j
la nomination d'un stagiaire sur un poste de direction: un stagiaire peut-il donc être nommé sur un poste...
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RH territoriales 9 mai 2019
Nomination stagiaire
ressourceshum09
la nomination d'un stagiaire sur un poste de direction: un stagiaire peut-il donc être nommé sur un poste...
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RH territoriales 15 mai 2019
Nomination stagiaire
barcouzareau.j
la nomination d'un stagiaire sur un poste de direction: un stagiaire peut-il donc être nommé sur un poste...
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